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1 235 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches décès) : listes des successions déclarées, classées par date de déclaration, avec mention de la date du décès (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).
Cote
3019W/82
 Date
Entre le 1er décembre 2002 et le 31 décembre 2009
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative, fiche décès

  • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

  • Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches...
Résultat n°2

Relances.
Cote
2860W/52
 Date
2005-2008
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

  • Fiches décès.
  • Relances.
Résultat n°3

Soldées en 2006.
Cote
2860W/51
 Date
2006
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

  • Fiches décès.
  • Soldées en 2006.
Résultat n°4

Lettres A-G.
Cote
2941W/89/1
 Date
2004
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2004.
  • Lettres A-G.
Résultat n°5

Lettres H-Z.
Cote
2941W/89/2
 Date
2004
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2004.
  • Lettres H-Z.
Résultat n°6

Lettres M-Z.
Cote
2941W/88/3
 Date
2003
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2003.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°7

Lettres A-D.
Cote
2941W/88/1
 Date
2003
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2003.
  • Lettres A-D.
Résultat n°8

Lettres E-L.
Cote
2941W/88/2
 Date
2003
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2003.
  • Lettres E-L.
Résultat n°9

Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches décès) pour tous les bureaux de Massy et Palaiseau : listes nominatives des successions déclarées, classées par année, bureau et numéro d'ordre de la déclaration (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).
Cote
2856W/371
 Date
2002-2003
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches...
Résultat n°10

Lettres A-D.
Cote
2941W/87/1
 Date
2002
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2002.
  • Lettres A-D.
Résultat n°11

Lettres E-L.
Cote
2941W/87/2
 Date
2002
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2002.
  • Lettres E-L.
Résultat n°12

Lettres M-Z.
Cote
2941W/87/3
 Date
2002
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2002.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°13

Lettres A-D.
Cote
2941W/86/1
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2001.
  • Lettres A-D.
Résultat n°14

Lettres M-Z.
Cote
2941W/86/3
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2001.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°15

Lettres E-L.
Cote
2941W/86/2
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2001.
  • Lettres E-L.
Résultat n°16

Fiches décès apurées.
Cote
1985W/345
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Fiches décès.
  • 2000.
  • Fiches décès apurées.
Résultat n°17

Lettres M-Z.
Cote
2941W/85/3
 Date
2000
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2000.
  • Lettres M-Z.
Résultat n°18

Lettres A-D.
Cote
2941W/85/1
 Date
2000
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2000.
  • Lettres A-D.
Résultat n°19

Lettres E-L.
Cote
2941W/85/2
 Date
2000
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2000.
  • Lettres E-L.
Résultat n°20

Lettres A - Z.
Cote
1985W/335
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Fiches décès.
  • 2000.
  • Lettres A - Z.