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1 235 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches décès) : listes des successions déclarées, classées par date de déclaration, avec mention de la date du décès (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).

    Date

    Entre le 1er décembre 2002 et le 31 décembre 2009

    Cote

    3019W/82

    • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

    • Extraction de la base ARCHE (remplaçant les fiches...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Relances.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2860W/52

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Fiches décès.
    • Relances.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Soldées en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2860W/51

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Fiches décès.
    • Soldées en 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Lettres A-G.

    Date

    2004

    Cote

    2941W/89/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2004.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  5. Résultat n°5

    Lettres H-Z.

    Date

    2004

    Cote

    2941W/89/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2004.
    • Lettres H-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  6. Résultat n°6

    Lettres M-Z.

    Date

    2003

    Cote

    2941W/88/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2003.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  7. Résultat n°7

    Lettres A-D.

    Date

    2003

    Cote

    2941W/88/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2003.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  8. Résultat n°8

    Lettres E-L.

    Date

    2003

    Cote

    2941W/88/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2003.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  9. Résultat n°9

    Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches décès) pour tous les bureaux de Massy et Palaiseau : listes nominatives des successions déclarées, classées par année, bureau et numéro d'ordre de la déclaration (numérisées et océrisées : MERCI DE VOUS ADRESSER AU PRESIDENT DE SALLE POUR TOUTE RECHERCHE, SANS COMMANDER LA COTE).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2856W/371

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Extraction de la base Moorea (remplaçant les fiches...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres A-D.

    Date

    2002

    Cote

    2941W/87/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2002.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  11. Résultat n°11

    Lettres E-L.

    Date

    2002

    Cote

    2941W/87/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2002.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  12. Résultat n°12

    Lettres M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    2941W/87/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2002.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  13. Résultat n°13

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  14. Résultat n°14

    Lettres M-Z.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  15. Résultat n°15

    Lettres E-L.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  16. Résultat n°16

    Fiches décès apurées.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/345

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 2000.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Lettres M-Z.

    Date

    2000

    Cote

    2941W/85/3

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2000.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  18. Résultat n°18

    Lettres A-D.

    Date

    2000

    Cote

    2941W/85/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2000.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  19. Résultat n°19

    Lettres E-L.

    Date

    2000

    Cote

    2941W/85/2

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2000.
    • Lettres E-L.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  20. Résultat n°20

    Lettres A - Z.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/335

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 2000.
    • Lettres A - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)