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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1523W/1186
Date
1987
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
document de séance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°2
Cote
962W/27
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...
Résultat n°3
Cote
962W/30
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°4
Cote
PBR/136
Date
1957
Lieu
PARIS Département
Type de document
document de séance
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration...
Résultat n°5
Cote
962W/34
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°6
Cote
962W/35
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°7
Cote
GBR/4218
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Archives départementales de l'Essonne : conférence....
Résultat n°8
Cote
2006W/58
Date
1985-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Conseil général, commission : dossiers de séance.
Résultat n°9
Cote
1523W/1178
Date
1985
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
document de séance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...
Résultat n°10
Cote
956W/124
Date- Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1974.
  • 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...
Résultat n°11
Cote
938W/13
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport, document de séance
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Vie politique et administrative : relations avec les...
Résultat n°12
Cote
1523W/1181
Date
1992-1993
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
document audiovisuel, document de séance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°13
Cote
1198W/47
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°14
Cote
1523W/1183
Date
1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
document de séance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°15
Cote
1198W/48
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°16
Cote
1523W/1173
Date
1981
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
document de séance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°17
Cote
1491W/3
Date
1995
Lieu
ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
rapport, document de séance
  • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTERERT DEPARTEMENTAL, POLITIQUE...

  • Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.
Résultat n°18
Cote
962W/42
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, document de séance
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°19
Cote
1215W/14
Date
1990-1992
Lieu
ESSONNE, FRANCE
Type de document
document de séance
  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...
Résultat n°20
Cote
2006W/57
Date
1982-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Conseil général, commission : dossiers de séance.