Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-4 Manifestations d'intérêt départemental (1994-1995) ; 5 politique culturelle du département (1989-1995) ; 6-8 contrats d'objectifs (1994-1995) ; 9 autres projets culturels (1994).
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Commission permanente du 16 mai 1995 : réexamination des dossiers de la séance du 20 décembre 1994.
Commission permanente du 27 juin 1995 :
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
24/08/2004
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.