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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1186

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    962W/27

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    962W/30

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration : introduction aux cours des stages d'archives de l'Hôtel de Rohan

    Auteur

    BRAIBANT, Charles

    Date

    1957

    Cote

    PBR/136

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/34

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/35

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2006W/58

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1178

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.

    Cote

    956W/124

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1974.
    • 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions, rapports.

    Date

    1970

    Cote

    938W/13

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Vie politique et administrative : relations avec les...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1523W/1181

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1198W/47

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).

    Date

    1986

    Cote

    1523W/1183

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1198W/48

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (30 juin et 7 décembre).

    Date

    1981

    Cote

    1523W/1173

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1491W/3

    • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTERERT DEPARTEMENTAL, POLITIQUE...

    • Commission permanente du 16 mai et 27 juin 1995.

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/42

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/57

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)