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2 799 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 109/20 à 128/39.

Date

-

Cote

1201W/8

Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

Résultat n°3

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

Date

1977

Cote

1059W/3

Résultat n°4

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

Date

2010

Cote

3197W/364

Résultat n°5

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

Date

1990

Cote

INQUARTO/2684

Résultat n°6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

1979

Cote

1112W/25

Résultat n°7

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

Date

2013

Cote

3197W/495

Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Date

1990-1994

Cote

1661W/15

Résultat n°9

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

Date

2013

Cote

3197W/508

Résultat n°10

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

Date

2011

Cote

3013W/150

Résultat n°11

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

Date

2010

Cote

3197W/396

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

1895-1930

Cote

EDEPOT28 5Q/18

Résultat n°13

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

Date

2011

Cote

3197W/440

Résultat n°14

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Date

1899-1948

Cote

EDEPOT28 1D/7

Résultat n°15

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Date

1930-1935

Cote

80J/6

Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°17

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Date

1997-2000

Cote

1596W/1

Résultat n°18

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1972

Cote

1629W/27

Résultat n°19

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

1994

Cote

1705W/62

Résultat n°20

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.

Date

2010

Cote

3197W/384

Résultat n°21

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

Date

2011

Cote

3013W/142

Résultat n°22

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12

Résultat n°23

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1980

Cote

1629W/90

Résultat n°24

N° 89/45 (partie 2).

Date

-

Cote

1201W/7

Résultat n°25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Résultat n°26

28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

Date

2013

Cote

3205W/29

Résultat n°27

N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.

Date

2008

Cote

3197W/297

Résultat n°28

Richarville.

Date

1753-1906

Cote

9V/57

Résultat n°29

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

1862-1866

Cote

EDEPOT45 1O/7

Résultat n°30

2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

Date

2006

Cote

3013W/89

Résultat n°31

N°1 à 23.

Date

1996

Cote

1881W/154

Résultat n°32

2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

Date

2001

Cote

3197W/79

Résultat n°33

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11

Résultat n°34

N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

Date

2014

Cote

3197W/513

Résultat n°35

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

1992

Cote

1705W/31

Résultat n°36

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Date

1921-1929

Cote

73J/4

Résultat n°37

19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

Date

2009

Cote

3013W/127

Résultat n°38

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

Résultat n°39

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Date

1976

Cote

1652W/17

Résultat n°40

16 et 23 juin 1997.

Date

1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

Cote

1881W/167