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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 109/20 à 128/39.

    Cote

    1201W/8

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 109/20 à 128/39.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/101

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/3

    • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1977.
    • Première session ordinaire.
    • Rapports.
    • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/364

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 8 mars 2010.
    • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1990

    Cote

    INQUARTO/2684

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  6. Résultat n°6

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/495

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 septembre 2013.
    • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1661W/15

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

    Date

    2013

    Cote

    3197W/508

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2013.
    • 16 décembre 2013.
    • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/150

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/396

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 29 novembre 2010.
    • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

    Date

    1895-1930

    Cote

    EDEPOT28 5Q/18

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Date

    2011

    Cote

    3197W/440

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2011.
    • 28 novembre 2011.
    • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

    Date

    1899-1948

    Cote

    EDEPOT28 1D/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    80J/6

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Conseil d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT76 3Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1596W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), SAMBOE (service versant)

  18. Résultat n°18

    1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1972

    Cote

    1629W/27

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

    Date

    1994

    Cote

    1705W/62

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.

    Date

    2010

    Cote

    3197W/384

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2010.
    • 20 septembre 2010.
    • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Date

    2011

    Cote

    3013W/142

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2011.
    • 7 février 2011.
    • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/12

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1980

    Cote

    1629W/90

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    N° 89/45 (partie 2).

    Cote

    1201W/7

    • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

    • 1980.
    • 17 avril 1980.
    • N° 89/45 (partie 2).

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

    Date

    2013

    Cote

    3205W/29

    • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

    • 2013.
    • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.

    Date

    2008

    Cote

    3197W/297

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2008.
    • 16 juin 2008.
    • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Richarville.

    Date

    1753-1906

    Cote

    9V/57

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEPOT45 1O/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  30. Résultat n°30

    2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

    Date

    2006

    Cote

    3013W/89

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2006.
    • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Date

    2001

    Cote

    3197W/79

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2001.
    • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1970

    Cote

    1629W/11

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

    Date

    2014

    Cote

    3197W/513

    • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 2014.
    • 10 mars 2014.
    • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

    Date

    1921-1929

    Cote

    73J/4

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Conseils d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  37. Résultat n°37

    19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

    Date

    2009

    Cote

    3013W/127

    • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

    • 2009.
    • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

    Date

    1976

    Cote

    1652W/17

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    16 et 23 juin 1997.

    Date

    1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

    Cote

    1881W/167

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1997.
    • Juin 1997.
    • 16 et 23 juin 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)