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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 109/20 à 128/39.
Cote
1201W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 109/20 à 128/39.
Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°3

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°4

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Cote
3197W/364
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°5

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris
Cote
INQUARTO/2684
 Date
1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°7

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Cote
3197W/495
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°9

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.
Cote
3197W/508
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 décembre 2013.
  • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Résultat n°10

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.
Cote
3013W/150
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...
Résultat n°11

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.
Cote
3197W/396
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 29 novembre 2010.
  • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Cote
EDEPOT28 5Q/18
 Date
1895-1930
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable, registre, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°13

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Cote
3197W/440
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 28 novembre 2011.
  • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Résultat n°14

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Cote
EDEPOT28 1D/7
 Date
1899-1948
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°15

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Cote
80J/6
 Date
1930-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°17

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Cote
1596W/1
 Date
1997-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°18

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°19

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°20

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.
Cote
3197W/384
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 20 septembre 2010.
  • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...
Résultat n°21

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Cote
3013W/142
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 7 février 2011.
  • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Résultat n°22

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°23

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°24

N° 89/45 (partie 2).
Cote
1201W/7
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 89/45 (partie 2).
Résultat n°25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°26

28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.
Cote
3205W/29
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

  • 2013.
  • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...
Résultat n°27

N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.
Cote
3197W/297
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2008.
  • 16 juin 2008.
  • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...
Résultat n°28

Richarville.
Cote
9V/57
 Date
1753-1906
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Richarville.
Résultat n°29

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Cote
EDEPOT45 1O/7
 Date
1862-1866
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement...
Résultat n°30

2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.
Cote
3013W/89
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2006.
  • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...
Résultat n°31

N°1 à 23.
Cote
1881W/154
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1996.
  • Décembre 1996.
  • 16 décembre 1996.
  • N°1 à 23.
Résultat n°32

2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Cote
3197W/79
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2001.
  • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Résultat n°33

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°34

N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.
Cote
3197W/513
 Date
2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2014.
  • 10 mars 2014.
  • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...
Résultat n°35

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Cote
1705W/31
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°36

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Cote
73J/4
 Date
1921-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Conseils d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°37

19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.
Cote
3013W/127
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2009.
  • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...
Résultat n°38

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°39

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Cote
1652W/17
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°40

16 et 23 juin 1997.
Cote
1881W/167
 Date
1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1997.
  • Juin 1997.
  • 16 et 23 juin 1997.