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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs de 200 livres pour les honoraires d'un prêtre destiné à l'instruction des enfants de choeur.

    Date

    1700-1799

    Cote

    D/1938

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Déclarations des biens et revenus. Legs...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives communales : actes et correspondance du préfet et du sous-préfet, documents fiscaux, copies de lois et décrets [considérés comme étant en mauvais état] (1791-1793, 1804, 1810-1815, 1818-1821, 1829-1830, 1834, 1846, 1848-1849).

    Date

    1791-1849

    Cote

    EDEPOT17 3D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Archives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Registre d'inscription des déclarations de contributions diverses [personnelle, mobilière, patentes, bénéfices] (1918 - 1940).

    Date

    1918-1940

    Cote

    EDEPOT68 1G/12

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Registre d'inscription...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires, déclaration, règlement : correspondance (1925-1964) ; réclamations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1925-1964

    Cote

    73J/48

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Spécimens 'Avis aux contribuables' pour les déclarations d'impôts (dépliant du 'Tableau fiscal', 1926, 4 p.), modèle de déclaration ; extrait du journal L'Excelsior du 13 avril 1926 relatif au taux des impôts.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT19 1G/15

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Sca-Seg (1934-1993)

    Date

    1934-1993

    Cote

    2024W/675

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration, renseignements et appointements d'Alfred GILARDONI, [1936-1947].

    Date

    1936-1947

    Cote

    24J/54/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts : déclaration,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    73J/49

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Chag-Charl (1940-1995)

    Date

    1940-1995

    Cote

    2024W/823

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Pal-Pap (1944-1996)

    Date

    1944-1996

    Cote

    2024W/653

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 1 à 50.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/77

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 251 à 300.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/82

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité nationale : 28/01/1946-07/06/1946

    Date

    1946

    Cote

    3Q5/1134

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 401 à 450.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/85

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations extérieures, vol. 4 : dossiers n° 1021 à 1360 (18/02/1946-27/12/1946.

    Date

    1946

    Cote

    3Q5/1139

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 101 à 150.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/79

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 201 à 250.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/81

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 301 à 350.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/83

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : dossiers n°202 à 229 (1946-1953).

    Date

    1946-1953

    Cote

    3Q4/1226

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 151 à 200.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/80

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations extérieures, vol. 1: dossiers n° 1 à 340. (4/02/1946-07/01/1948)

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q5/1136

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 501 à 550.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/87

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations extérieures, vol. 5 : dossiers n° 1361 à 1630 (11/04/1946-07/12/1950).

    Date

    1946-1950

    Cote

    3Q5/1140

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : carnet d'enregistrement, du 15 janvier 1946 au 90 mai 1951.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/76

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 591 à 640.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/89

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations extérieures, vol. 3 : dossiers n° 681 à 1020 (12/04/1946-26/11/1946).

    Date

    1946

    Cote

    3Q5/1138

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations extérieures, vol. 2 : dossiers n° 341 à 680(11/02/1946-12/12/1946).

    Date

    1946

    Cote

    3Q5/1137

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Tem-Wal (1946-1997)

    Date

    1946-1997

    Cote

    2024W/773

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 641 à 678.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/90

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 551 à 590.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/88

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 351 à 400 (manque n° 363).

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/84

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 51 à 100.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/78

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 451 à 500 (manque n° 462, 498).

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/86

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  34. Résultat n°34

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Carnet d'enregistrement des déclarations sur l'impôt de solidarité nationale : 5 février 1946 - 15 décembre 1949.

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/699

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Carnet...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité nationale : 06/04/1948-10/07/1952

    Date

    1948-1952

    Cote

    3Q5/1135

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°58 : mars 1948 - septembre 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3Q3/1362

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Lor-Lou (1949-1998)

    Date

    1949-1998

    Cote

    2024W/905

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°59 : 19 septembre 1949 - 7 août 1951.

    Date

    1949-1951

    Cote

    3Q3/1363

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°60 : 8 août 1951 - 20 mai 1953.

    Date

    1951-1953

    Cote

    3Q3/1364

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Lhe-Lod (1952-1997)

    Date

    1952-1997

    Cote

    2024W/903

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)