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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

Cote
3Q9/182
 Date
1907-1910
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

  • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...
Résultat n°2

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Cote
1983W163
 Date
1988
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1988.
  • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°3

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Cote
2009W/122
 Date
1974
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1974
  • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°4

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Cote
2888W/118
 Date
1994-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°5

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Cote
2856W/313
 Date
2003
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2003.
  • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°6

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Cote
1985W/2
 Date
1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1975.
  • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°7

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Cote
1983W132
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1983.
  • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°8

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Cote
2856W/20
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
  • 2000.
  • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°9

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Cote
2856W/228
 Date
2001
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°10

N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Cote
2941W/481
 Date
1999
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Déclarations de successions.
  • 1999.
  • N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Résultat n°11

N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).
Cote
1986W/342
 Date
1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 1997.
  • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).
Résultat n°12

N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Cote
2888W/90
 Date
1991-1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1991.
  • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Résultat n°13

N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).
Cote
2009W/109
 Date
1970
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1970.
  • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).
Résultat n°14

N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).
Cote
1986W/236
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1991.
  • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).
Résultat n°15

N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).
Cote
1986W/338
 Date
1997
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 1997.
  • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).
Résultat n°16

N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).
Cote
1985W/161
 Date
1995
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1995.
  • N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).
Résultat n°17

28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.
Cote
3283W/190
 Date
1994
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

  • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1994.
  • 28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.
Résultat n°18

N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).
Cote
3019W/26
 Date
2004
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

  • Déclarations de successions.
  • 2004.
  • N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).
Résultat n°19

N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).
Cote
2856W/127
 Date
2001
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).
Résultat n°20

N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).
Cote
1986W/285
 Date
1994
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).
Résultat n°21

BOR - CHED.
Cote
3309W/53
 Date
2002
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

  • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
  • 2002.
  • BOR - CHED.
Résultat n°22

N°391 - 417.
Cote
3264W/61
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Nord.
  • 2006.
  • N°391 - 417.
Résultat n°23

N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).
Cote
2941W/550
 Date
2002
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Déclarations de successions.
  • 2002.
  • N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).
Résultat n°24

N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).
Cote
2941W/375
 Date
1989
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1989.
  • N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).
Résultat n°25

N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).
Cote
2856W/130
 Date
2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
  • 2002.
  • N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).
Résultat n°26

N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).
Cote
2888W/63
 Date
1988-1988
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1988.
  • N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).
Résultat n°27

N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).
Cote
1986W/266
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1993.
  • N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).
Résultat n°28

N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).
Cote
2888W/70
 Date
1989-1989
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1989.
  • N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).
Résultat n°29

N°1-54 (10 - 31 janvier 1983).
Cote
2489W/151/2
 Date
1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 1983.
  • N°1-54 (10 - 31 janvier 1983).
Résultat n°30

19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.
Cote
3283W/180
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

  • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
  • 1993.
  • 19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.
Résultat n°31

N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).
Cote
1983W109
 Date
1972
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1972.
  • N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).
Résultat n°32

N°86-129 (5 - 20 mars 1990).
Cote
3113W/223
 Date
1990
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

  • Déclarations de successions.
  • 1990.
  • N°86-129 (5 - 20 mars 1990).
Résultat n°33

N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).
Cote
2941W/209
 Date
1996
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est.
  • Déclarations de successions.
  • 1996.
  • N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).
Résultat n°34

N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).
Cote
1985W/220
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations...
  • N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).
Résultat n°35

N°466 - 477.
Cote
3264W/139
 Date
2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Massy Sud.
  • 2006.
  • N°466 - 477.
Résultat n°36

N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).
Cote
1986W/148
 Date
1976
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1976.
  • N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).
Résultat n°37

N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).
Cote
2891W/69/1
 Date
2004
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

  • Centre de Corbeil.
  • Déclarations de succession.
  • 2004.
  • N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).
Résultat n°38

N°141-210 (27 avril - 4 août 1989).
Cote
2857W/108
 Date
1989
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

  • Centre d'Arpajon Est.
  • Déclarations de successions.
  • 21 janvier 1988 - 29 décembre 1989.
  • N°141-210 (27 avril - 4 août 1989).
Résultat n°39

N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).
Cote
2891W/35/2
 Date
1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

  • Centre de Corbeil.
  • Déclarations de succession.
  • 1998.
  • N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).
Résultat n°40

N°792 - 809.
Cote
3264W/259
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

  • Déclarations de successions.
  • Palaiseau.
  • 2005.
  • N°792 - 809.