Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 021
  • 1
Période
  • 1
  • 3
  • 32
  • 22
  • 374
  • 617
Nom de l'inventaire
  • 512
  • 411
  • 44
  • 31
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 307
  • 205
  • 104
  • 85
  • 44
Afficher plus
Typologies
  • 1 022
  • 22
  • 9
  • 7
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 765
  • 616
  • 519
  • 374
  • 162
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

1 022 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations de revenus des particuliers : formulaires 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes (échantillon).

    Date

    2010

    Cote

    2721W/1

    • Contexte : IMPÔTS SUR LE REVENU.

    • Déclarations de revenus des particuliers : formulaires...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service versant)

  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenus : déclaration de revenus des particuliers année 2010 : 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes.

    Date

    2010

    Cote

    2640W/1

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENUS.

    • Impôts sur le revenus : déclaration de revenus des...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service versant), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 723701-723850 (210) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/42

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 722951-723100 (205) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/41

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  5. Résultat n°5

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 722201-722350 (200) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/40

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 721451-721600 (195) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/39

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  7. Résultat n°7

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 720701-720850 (190) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/38

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 719951-720100 (185) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/37

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  9. Résultat n°9

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 719201-719350 (180) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/36

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  10. Résultat n°10

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 718451-718600 (175) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/35

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  11. Résultat n°11

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 717601-717750 (170) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/34

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  12. Résultat n°12

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 712750-712879 (165) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/33

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  13. Résultat n°13

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711970-712159 (160) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/32

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  14. Résultat n°14

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/31

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  15. Résultat n°15

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 707573-707739 (150) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/30

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  16. Résultat n°16

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 706781-706929 (145) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/29

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  17. Résultat n°17

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 705801-706000 (140) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/28

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  18. Résultat n°18

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 702501-702700 (135) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/27

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  19. Résultat n°19

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 701651-701800 (130) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/26

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  20. Résultat n°20

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 700738-700900 (125) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/25

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)