Impôts sur le revenus : déclaration de revenus des particuliers année 2010 : 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes.

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IMPOTS SUR LE REVENUS.

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IMPOTS SUR LE REVENUS.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-1

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1 article

Origine

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service versant)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclaration de revenus des particuliers année 2010 : 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes (échantillonnage : en triant les 216 boîtes a été pris un échantillon par boîtes ce qui fait 224 documents conservés).

Langue des unités documentaires

Français