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IMPOTS SUR LE REVENUS.

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Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-1

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1 article

Origine

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service versant)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclaration de revenus des particuliers année 2010 : 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes (échantillonnage : en triant les 216 boîtes a été pris un échantillon par boîtes ce qui fait 224 documents conservés).

Langue des unités documentaires

Français

Impôts sur le revenus : déclaration de revenus des particuliers année 2010 : 2042-2044-2047 et documents de recoupements annexes.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/1

Date

2010

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY NORD (service versant)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE MASSY SUD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2010

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/07/2016

Mots clés lieux

MASSY Commune

Mots clés matières

impôt sur le revenu, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration de douane