136 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers CDAS.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2877W/20

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Dossiers CDAS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/10

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Dossiers CDAS, R-Z.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2877W/19

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Dossiers CDAS, R-Z.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel…
  5. Résultat n°5

    Décisions CDAS août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/8

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Décisions CDAS août 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Recours CDAS 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/5

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Recours CDAS 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Décisions CDAS septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/9

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Décisions CDAS septembre 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Recours CDAS 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/6

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Recours CDAS 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Décisions CDAS août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/7

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Décisions CDAS août 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Recours CDAS 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2877W/2

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Recours CDAS 2007-2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Recours CDAS 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/3

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Recours CDAS 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Recours CDAS 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/4

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Recours CDAS 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Décisions CDAS 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2877W/1

    • Contexte : 2877W Revenu de solidarité active (RSA) et insertion…
    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion…
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active…
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)…
    • Décisions CDAS 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable étudiant (MIPE), réponse à appel d'offre incitatif : protocole de partenariat, dossier, notification de subvention, arrêté d'attribution de subvention, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/264/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université…
    • Informatique.
    • Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable…

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/81

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)
    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/77

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)
    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/80

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)
    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/79

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)
    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1998 au 31 décembre 1999 et du 21 janvier 2000 au 29 décembre 2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1980W/45

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)
    • Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/78

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)
    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle…

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)