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Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

2430W/1

2013

ESSONNE

correspondance

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

96J/61

1989-1990

PARIS Commune

plan, correspondance, pièce comptable, document photographique

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

1M/135

1938-1939

MAISSE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : courriers, compte-rendus, réunions de bureau syndical et comité syndical (2003-2004).

2499W/11

2003-2004

MILLY-LA-FORET Commune

correspondance, compte rendu

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire : correspondance familiale, professionnelle, invitations, articles de presse, cartes postales, notes manuscrites, photographies, un exemplaire de Paris-Match (1981), un exemplaire de l'Express (octobre 1995), brochure "" Action culturelle du Conseil général du Morbihan"" (1986), (1981-2007).

124J/162

1981-2007

PARIS Commune

correspondance, revue de presse, carte postale, document photographique, brochure, carton d'invitation

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [362 pièces] : quittances de droits, d'assurance mutuelle contre l'incendie, reliquats de comptes, inventaires de linge, dépenses de plantations, mémoires et états de journée, ouvrages et travaux, mémoires et toisées, correspondance.

30J/80

1821-1826

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

pièce comptable, correspondance, inventaire

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

2006W/112

1981-1984

ESSONNE

nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

EVRY. - Quartier d'EVRY I, programmation et construction : correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/51

1969-1986

EVRY Commune

correspondance

CHAMARANDE. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire.

EDEPOT22 2D/2

1880-1890

CHAMARANDE

correspondance

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

1M/62

1929

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

1128W/4

1969-1974

NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

2575W/22

1968-1985

ESSONNE

correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/56

1815-1881

COURCOURONNES

procès-verbal, correspondance

PICARDIE. - OISE : ATTICHY, Mme ROBLET (Marie).

28J/701

s.d

OISE

plan, correspondance

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

1J/390

1945-1956

ETRECHY Commune, ALLEMAGNE

compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

1219W/18

1957-1966

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance, plan

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

1844W/25

2002-2006

CHAMARANDE

compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

1523W/513

1969-1984

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan, correspondance

ORSAY. - Affaires militaires.

EDEPOT64 H/23

1831-1873

ORSAY Commune

publication officielle, correspondance, programme

ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 111-113 avenue d'IVRY, 13e arrondissement.

28J/11

s.d

PARIS Département

plan, correspondance

Procureur. - Correspondance.

1210W/31

1941

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement

correspondance

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [318 pièces] : devis estimatif, mémoires et états de journée, rôle de journée, ouvrages et travaux, suppléments d'ouvrages, mémoire et toisée, état du bois, reçus et factures, correspondance.

30J/77

1811-1820

SAINT-CYR-LA-RIVIERE

pièce comptable, correspondance

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Clady PONCETTON, née REYMOND, épouse de Jean Louis Auguste PONCETTON : correspondance familiale de son époux, ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et documents : correspondance familiale de Clady : Auguste PONCETTON.

16J/333

1864-1889

DOURDAN Commune

correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

1523W/1022

1970-1978

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, cahier des charges, correspondance

François PONCETTON. - Bibliographie de François PONCETTON : articles, critiques artistiques, littéraires et scientifiques, échos, écrits par François PONCETTON : correspondance reçue au sujet des ouvrages de François PONCETTON.

16J/151

1924-1941

DOURDAN Commune

bibliographie, correspondance, coupure de presse

Associations Au fil de l'Eau et A2.

2745W/64/3

1994-2003

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

compte rendu, correspondance, convention

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

EDEPOT19 4H/35

1940-1944

CHALO-SAINT-MARS

règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

20J/66

1972

ESSONNE, GRIGNY Commune

pièce comptable, plan, correspondance, note

Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de lettres (1974). [non reliée].

73J/95

1974

ETAMPES Commune

correspondance, registre

9 - 14 juin 2021.

3252W/20

2021

correspondance

Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

L/79

1793-1795

DOURDAN Commune, YVELINES

correspondance

MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

4M/56

1923

MARCOUSSIS

statut d'association, liste nominative, texte officiel, correspondance

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

2006W/22

1996

PALAISEAU Commune

rapport, correspondance, compte rendu

Cours et documents de cours de Jean Jacquart. [vers 1981].

64J/6

1981

PARIS Commune

correspondance, documentation

Boutique Domino anciennement Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis.

96J/62

1989-1990

PARIS Commune

plan, correspondance, pièce comptable

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

2017W/3

1960-2001

ANGERVILLE

plan, rapport, correspondance

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : oeuvres religieuses : - église : reçus pour les bancs à l'église, 1883-1905 ; correspondance avec le curé, convocations de la conférence SAINT-VINCENT-DE-PAUL d'ATHIS, de la paroisse SAINT-DENIS, 1882-1932 ; correspondance avec l'évêché de VERSAILLES, coupures de journaux, 1910-1927 ; trois cartes postales de DREUX ; - institut des frères des écoles chrétiennes : invitations aux amicales des anciens élèves, correspondance des frères, 1885-1933 (2 brochures) ; - école SAINTE-ANNE : invitations aux séances récréatives, correspondance avec Mlle BLANC directrice, 1922-1932 ; - école libre de garçons : convocations, invitations, 1913-1932 ; - patronage Saint-Louis : invitations, affiches, correspondance, 1922-1926 ; - Union catholique du personnel des chemins de fer : invitations, correspondance, 1924-1925 ; - association ""Jeunesse sportive d'ATHIS-MONS, les Bleuets"" : création mentionnée au Journal Officiel du 27 mai 1923 ; discours du baron de COURCEL, coupures de journaux, correspondance, invitations, 1922-1928. [245 pièces papier, 304 p.].

26J/198

1883-1932

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

correspondance, coupure de presse, carte postale, affiche, publication officielle

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

2581W/8

1979-1987

EVRY Commune

correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

854W/7

1940-1944

LARDY, MASSY Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Don du sang, communications du centre départemental de transfusion sanguine : correspondance, une brochure (1949).

EDEPOT80 5I/6

1949

AVRAINVILLE

correspondance, brochure

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/9

1815-1881

AUVERS-SAINT-GEORGES

procès-verbal, correspondance

François PONCETTON. - Correspondance familiale adressée à François PONCETTON, de son père, sa mère, ses deux frères et belles-soeurs, de sa femme, pièces des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle : correspondance professionnelle et documents adressés à François PONCETTON (classée par thème lié à ses différentes activités) : rédacteur et chef des Echos au journal "" Le Figaro "" : articles, discours et notes, [s.d.].

16J/53

1908-1945

DOURDAN Commune

correspondance, coupure de presse, discours, note

18 - 24 décembre.

3090W/42

2019

ESSONNE

correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/1571

1979-1983

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance

GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

20J/12

1969-1973

ESSONNE, GRIGNY Commune

compte de gestion, compte rendu, statistique, correspondance, pièce comptable

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

13J/90

1575-1788

VAUCLUSE, DROME

inventaire, acte authentique, correspondance, sceau

PICARDIE. - OISE : ATTICHY, M. VASSET (Arthur).

28J/712

s.d

OISE

plan, correspondance

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

981W/65

1944

ETAMPES Commune

procès-verbal, correspondance

LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/94

1815-1881

LARDY

procès-verbal, correspondance

Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Etablissement rural impérial de Rambouillet.- Correspondance envoyée : un registre des noms et adresses des étrangers ayant visité l'établissement (12 avril 1810-18 février 1823) [ lettres reçues (29 janvier 1813-11 mars 1829)].

52J/39

1810-1829

RAMBOUILLET Arrondissement, YVELINES

correspondance, registre

CHAMPCUEIL. - Mesures d'exception : monnaie, trafic de monnaie ancienne, change (an XI-1933).

EDEPOT17 6F/1

1802-1933

CHAMPCUEIL

correspondance

ILE-DE-FRANCE. - ESSONNE : WISSOUS, M. RENARD (Guy).

28J/308

s.d

WISSOUS

plan, correspondance

ANGERVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Travaux de réparation du presbytère, an ll (1793-1794), 1854-1897 [1] ; travaux de réparation de l'église, 1845-1847, 1884-1887, 1912 [2] ; réparation du clocher et acquisition d'une cloche, 1852-1853, 1912-1915 [3] ; conflit au sujet de la clef du clocher, 1872 [4] ; origine de l'église : correspondance, 1904 [5] ; disparition de deux objets classés, 1928 [6].

2O/17

1793-1928

ANGERVILLIERS

correspondance

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

2541W/65

1987-1993

MENNECY Commune

plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

2M/71

1815-1881

ETRECHY Commune

procès-verbal, correspondance

6 - 24 août.

3090W/50

2018

ESSONNE

correspondance

PICARDIE. - OISE : TROSLY-BREUIL, M. CHANUT (Marcel).

28J/1114

s.d

OISE

correspondance, plan

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

EDEPOT28 1K/14

1948

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

procès-verbal, correspondance

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

1523W/757

1966-1985

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

procès-verbal de réunion, correspondance

25 novembre - 31 décembre.

3084W/40

2019

ESSONNE

correspondance

PICARDIE. - OISE : PIERREFONDS, M. MAYEUX.

28J/1064

s.d

OISE

correspondance, plan

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

1397W/73

1985-1989

ESSONNE

procès-verbal, correspondance, budget

Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

26J/208

1914-1928

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable

ILE-DE-FRANCE. - SEINE-SAINT-DENIS : ROSNY-SOUS-BOIS, M. SIMONNOT (Emile).

28J/437

s.d

SEINE-SAINT-DENIS

plan, correspondance

Examen de sous-officiers des sapeurs-pompiers professionnels (SPP). - Lettres de candidatures, correspondance.

1185W/190

1980

ESSONNE

correspondance

9 - 16 février 2022.

3341W/6

2022

correspondance

EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et aménagement du transport urbain : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1983).

1523W/113

1981-1986

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

correspondance

Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

70J/285

1990-1992

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

pièce comptable, correspondance

n° 8600 à 8899 (décembre 2004-février 2005).

2895W/27

2004-2005

EVRY Commune

correspondance

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

EDEPOT80 1K/20

1939-1976

AVRAINVILLE

liste nominative, circulaire, correspondance

EPINAY-SOUS-SENART. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/66

1815-1881

EPINAY-SOUS-SENART Commune

procès-verbal, correspondance

MARCOUSSIS. - Commanderie du déluge à Jacques de la Motte de Gaudoncourt (1658-1666 ; 1664).

2E62/211

1658-1666

MARCOUSSIS

correspondance

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

EDEPOT84 4H/23

1940

MENNECY Commune

correspondance, circulaire, arrêté préfectoral

EVRY : Quartier du Bras de Fer, aménagement et construction : correspondance, notes, plans.

1523W/710

1977-1986

EVRY Commune

plan, correspondance

Institut national de recherche agronomique (INRA) : correspondance, rapport d'activité (2004).

2895W/249/1

2002-2011

EVRY Commune

correspondance

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

2575W/2

1986-1992

ESSONNE

correspondance, note, rapport

Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

1502W/1109

1963-1970

MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'urbanisme, schéma directeur, avant-projet, plan, correspondance

Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

1170W/57

1978-1979

ESSONNE

correspondance

ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Lycée mixte, construction ; sondages : correspondance.

1502W/1496

1967-1973

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

marché public, correspondance

Conseil général : correspondance (1972-1973).

959W/6

1972-1973

ESSONNE

correspondance