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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    10 avril 2012 - 2 décembre 2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2895W/70

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
    • 10 avril 2012 - 2 décembre 2014.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage (2010), Projet annuel de performance (2011), bilan social des personnels (2007/2008-2011, 2014), bilan étudiant (2013/2014), compte rendu de l'activité des services (2011), guide des laboratoires de recherche (2012).

    Date

    2009-2014

    Cote

    2895W/265

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Rapports, Bilans.
    • Plan réussite en licence (2009), Indicateurs de pilotage...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental (comité partenarial) : notes, documents de travail, listings contacts, comptes-rendus de réunions, fiches action, notes manuscrites, correspondance (2008-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    2484W/76

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Comité d'orientation et de suivi de l'Agenda 21 départemental...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2010-2013).

    Date

    2010-2013

    Cote

    2422W/4

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3303W/2

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
    • Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002),...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  6. Résultat n°6

    2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage, réunions : comptes rendus, documents de présentation, projets de calendrier (2012-2013) ; bilan et évaluation de la politique contractuelle 2006-2008, CQD.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2895W/55

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2485W/17

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : réunion groupe de travail avec l'UME (2010-2012).

    Date

    2010-2012

    Cote

    2485W/2

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) UniverSud Paris, Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, comptes rendu, décisions, documents soumis à approbation. Séminaire 27 et 28 août 2009 à Tours (Indre et Loire) : projet d'ordre du jour, compte rendu de la réunion des chefs des établissements fondateurs, notes manuscrites. Réunions des chefs d'établissement fondateurs (14 octobre) : décisions, propositions de décisions, notes, plaquette.

    Date

    2002-2012

    Cote

    2895W/258

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Pôles de compétitivité.
    • Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/189/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • 2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Corbeil-Essonnes (1999-2000), Draveil (2001-2009), Ollainville (2002-2011), Villabé (2005), Villemoisson-sur-Orge (2005-2008), réseau Armature 90 (2009-2011), Évry (2010-2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    3303W/1

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
    • Corbeil-Essonnes (1999-2000), Draveil (2001-2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE) (2003-2011).

    Date

    2002-2011

    Cote

    3303W/3

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
    • Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission de la formation continue. - Réunions : comptes rendus de réunion. Validation des acquis : correspondance, plaquette de présentation, notes, réunion approche par compétence.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/106/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Services communs.
    • Service commun de la formation continue.
    • Commission de la formation continue. - Réunions : comptes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    9 novembre 2010 - 29 novembre 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2895W/69

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
    • 9 novembre 2010 - 29 novembre 2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  16. Résultat n°16

    20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/239

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • 20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conseil d'administration, réunions : ordre du jour, résolutions, informations, comptes rendus.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2895W/117

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes de tutelle.
    • Rectorat de Versailles.
    • Conseil d'administration, réunions : ordre du jour,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    2420W/56

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin ; 26 septembre ; 17 octobre ; 21 novembre ; 12 décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3015W/4/5

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2011 : 31 mars ; 27 avril ; 2 mai ; 6 juin ; 27 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil de perfectionnement : dossiers des réunions.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2895W/130

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Conseil d'administration, Assemblée générale, conseil...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/186/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Dialogue social.
    • Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de réunions.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Pôle de compétitivité mondial Finance Innovation, Conseil supérieur (29 janvier 2008, 23 mars 2010, 22 mars 2011) : ordre du jour, documents remis à l'appui des points à l'ordre du jour.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/260/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Pôles de compétitivité.
    • Pôle de compétitivité mondial Finance Innovation, Conseil...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2484W/73

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

    Date

    1998-2010

    Cote

    2495W/1

    • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    • Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire...

    Producteur :

    LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conseil d'orientation du système d'information (COSI), réunions : ordres du jour, compte rendu, documents à l'appui des points à l'ordre du jour.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2895W/262/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Conseil d'orientation du système d'information (COSI),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    16 février - 5 octobre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2895W/68

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
    • 16 février - 5 octobre 2010.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Heures d'enseignement et heures complémentaires : compte rendu du comité de pilotage des heures complémentaires, notes, bilan des services d'enseignement (2005-2006), états récapitulatifs (2005/2006), notifications d'heures (2008/2009), dotations horaires (2008-2010), guide de diagnostic des heures complémentaires (s.d.), guide de procédures relatif à la gestion des heures complémentaires (s.d). Vacataires : problèmes de paiement des heures d'enseignement (2000, 2003).

    Date

    1997-2010

    Cote

    2895W/182/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels enseignants.
    • Heures d'enseignement et heures complémentaires : compte...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    7 juillet 2009 - 26 janvier 2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2895W/67

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
    • 7 juillet 2009 - 26 janvier 2010.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    2010 : 15 février ; 12 avril ; 31 mai ; 21 et 28 juin ; 27 septembre ; 18 octobre ; 22 novembre ; 13 décembre.

    Date

    2010

    Cote

    3015W/4/4

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2010 : 15 février ; 12 avril ; 31 mai ; 21 et 28 juin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    6 juillet 2016, 17 juillet 2009, 16 novembre 2009, 26 octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2740W/102

    • Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES

    • Conseil scientifique (date des séances).
    • Conseil scientifique restreint.
    • 6 juillet 2016, 17 juillet 2009, 16 novembre 2009,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)

  31. Résultat n°31

    Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, dossiers de réunions de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration, conventions, dossier université de tous les savoirs, statuts, guide de l'auditeur, cérémonie signature UTL-EVE, notes, subventions, réunions du comité de la prospective, compte-rendu de la commission mixte, programmes (2006-2007/2007-2008).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2895W/142

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Université du Temps Libre (UTL).
    • Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, dossiers...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    19 février 2009 (plénier), 24 mars 2009 (restreint), 30 mars 2009 (restreint), 9 avril 2009 (retreint), 11 mai 2009 (restreint), 15 juin 2016 (plénier et restreint), 22 juin 2016 (restreint).

    Date

    2009

    Cote

    2740W/101

    • Contexte : INSTANCES UNIVERSITAIRES

    • Conseil scientifique plénier et restreint (date des...
    • 19 février 2009 (plénier), 24 mars 2009 (restreint),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service prodcteur)

  33. Résultat n°33

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de 2007, Assises du développement durable de 2007, rencontres partenariales) : notes, listings, listes d'émargement, correspondance, comptes-rendus de réunions, fiches navette, fiches action, documentation (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2484W/70

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (forums de...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2422W/3

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (notes et courriers finalisés, arbitrage programme Agenda 21 départemental) : courriers entrant et sortant, notes, programme d'actions, fiches actions, comptes-rendus de réunions, mémo, documentation (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2484W/69

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (notes et courriers...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration générale : correspondances, notes internes, compte rendu du comité de direction, fiches de diffusion, manuels et notices d'utilisation équipement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2541W/43

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et entretien : salubrité (courriers usagers, mécontentements, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle D.D.A.S.S), contentieux, vols, correspondances, sinistres (photo, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, compte rendu de visite, compte rendu de réunion d'expertise, rapport, dossier agent, attestation d'assurance, rapports d'interventions).

    Date

    1996-2009

    Cote

    2541W/45

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité et...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet ; 28 septembre ; 19 octobre ; 23 novembre.

    Date

    2009

    Cote

    3015W/4/3

    • Contexte : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso...

    • Compte rendu analytique (CRA) des séances publiques...
    • 2009 : 2 février ; 23 mars ; 18 mai ; 22 juin ; 6 juillet...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance, conventions (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2420W/57

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    13 janvier - 16 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2895W/66

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
    • 13 janvier - 16 juin 2009.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)