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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°2

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations par les maire et échevins d'ETAMPES d'administrateurs de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE : 1599, Alain SEPTIER ; 1608, Jean de LA BARRE ; 1619, Mathurin DOLLIBEAU ou DOLLIVEAU. Compte rendu par Alain SEPTIER, administrateur du revenu temporel de SAINT-JACQUES de l'EPEE, en la Chambre de la charité chrétienne, 3 juillet 1609. Arrêt du Grand Conseil, qui donne à Alain SEPTIER, administrateur pour la ville d'ETAMPES de l'hôpital SAINT-JACQUES, décharge du compte par lui rendu de son administration, 22 septembre 1610. Lettres patentes de LOUIS XIII signifiant le précédent arrêt et en ordonnant l'exécution, 22 septembre 1610. Bail à ferme de la Commanderie de SAINT-JACQUES fait en 1613 à Mathurin DOLIBEAU, par ordre de la Chambre de la charité chrétienne. Bail des dîmes de SAINT-JACQUES, 1601-1620. Sentence de la Chambre de la générale réformation des hôpitaux et maladrerie de France en faveur des Barnabites contre Philippe BOCQUET, qui avait obtenu par surprise l'administration de l'hôpital SAINT-JACQUES. Il leur est ordonné de pourvoir dans trois mois devant le Grand Aumônier de France, 29 avril 1636.

Cote
D/30
 Date
1599-1636
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte rendu, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations...
Résultat n°3

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Inventaire des meubles et titres de Saint-Antoine (26 avril 1621). Même inventaire (22 octobre 1622). Inventaire des titres et papiers appartenant à l'hôpital Saint-Antoine (31 juillet 1619-1637). Copie du compte-rendu par Ferry PLAISSE, chanoine de Notre-Dame, administrateur des revenus de Notre-Dame, pour les années 1534 et 1535. Extraits de ces comptes. Comptes-rendus au bailly d'ETAMPES par Jean ANDREN, procureur au bailliage, et Etienne COCHON, bourgeois de la ville, pour les années 1560 et 1561. Séries de comptes-rendus par les administrateurs de Saint-Antoine pour les années 1564 [Jean LESNE et Etienne COCHON], 1565 [Jean LESNE et Claude BANOUARD, bourgois], 1566 [mêmes administrateurs], 1591-1595 [François de LA LUCAZIERE, marchand], 1605-1607 [Jacques PETIT, procureur, et Ferry POUVILLE, marchand], 1616-1617 [Jean CHESNAY, corroyeur], 1616-1619 [Jean CHESNAY et Jacques LEVASSOR].

Cote
D/40
 Date
1534-1637
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, compte financier, compte rendu

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Inventaire des...
Résultat n°4

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°5
Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

127 medias

Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210, 1212-1216, 1218, 1220-1224, 1226-1236, 1238-1239, 1241-1244, 1247-1251, 1253-1254, 1256, 1258-1266, 1268-1292, 1294-1303, 1306-1310, 1312-1313, 1352, 1364, 1468, 1479-1480, 1490, reliées en parchemin et paraphées en 1602, comprenant une table des matières incomplète du XVe ou XVIe siècle.

Cote
G/264
 Date
1207-1490
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SOUS-SENART Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-AUBIN, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE, WISSOUS
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Cartulaire de 340 chartes datant des années 1207-1210,...
Résultat n°6

Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations prises du 30 août 1717 au 15 mars 1731.

Cote
G/265
 Date
1717-1731
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Registres des actes capitulaires, contenant les délibérations...
Résultat n°7

Chapitre I : Fondation et institution

Cote
G/266
 Date
1207-1609
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Chapitre I : Fondation et institution
Résultat n°8

Chapitre II : Acquisitions

Cote
G/267
 Date
1284-1775
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
sceau

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre II : Acquisitions
Résultat n°9

Chapitre III : Droits honorifiques

Cote
G/268
 Date
1716-1763
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre III : Droits honorifiques
Résultat n°10

Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes et autres

Cote
G/269
 Date
1284-1603
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre IV : Droits de boucherie, de forage, de dîmes...
Résultat n°11

Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de LINAS

Cote
G/270
 Date
1383-1783
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre V : Fief de COURTRY ou du PARC-AU-BOIS de...
Résultat n°12

Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON

Cote
G/271
 Date
1702-1704
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VI : Fief de GUIGNIERS à SAINT-GERMAIN-LEZ-ARPAJON...
Résultat n°13

Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT) en la paroisse de FORGES

Cote
G/272
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VII : Fief de BOITEAUX et PINOL (lire PIVOT)...
Résultat n°14

Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY

Cote
G/273
 Date
1613-1631
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Fiefs
  • Chapitre VIII : Fief du VIVIER en la paroisse d'ORSAY...
Résultat n°15

Chapitre IX : Rentes

Cote
G/274
 Date
1587-1786
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre IX : Rentes
Résultat n°16

Servitudes passives sur le domaine

Cote
G/275
 Date
1261-1757
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine
Résultat n°17

Chapitre XII : Aliénations

Cote
G/276
 Date
1588
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XII : Aliénations
Résultat n°18

Chapitre XIV : Fondations d'obits et services

Cote
G/277
 Date
1625-1680
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XIV : Fondations d'obits et services
Résultat n°19

Chapitre XVI : Baux à loyer

Cote
G/278
 Date
1556-1758
 Lieu
TORFOU
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVI : Baux à loyer
Résultat n°20

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion