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842 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

    Date

    1998-2010

    Cote

    2495W/1

    • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    • Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire...

    Producteur :

    LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel : journaux de paye (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    88J/35

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans et comptes de fonctionnement (2003-2007),

    Date

    2003-2007

    Cote

    88J/19

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : grand livre (2000-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    88J/26

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2004-2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    90J/22

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2004-2005

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  6. Résultat n°6

    2003

    Date

    2003-2003

    Cote

    90J/21

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2003

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    2002

    Date

    2002-2002

    Cote

    90J/20

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2002

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : bilans et comptes de fonctionnement (1975-1979, 1984, 1989-2002),

    Date

    1975-2002

    Cote

    88J/18

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    75J/80

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    2001

    Date

    2001-2001

    Cote

    90J/19

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2001

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  11. Résultat n°11

    2000

    Date

    2000-2000

    Cote

    90J/18

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 2000

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  12. Résultat n°12

    1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    90J/17

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 1999

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES vélodrome, état financier. MENNECY, centre d'hébergement : état des engagements et des paiements (mai 1997 - septembre 1999). Contrôles financiers et comptables des conventions notifiées avec la SEMESSONNE. Factures ETAMPES/EVRY, BONDOUFLE. Situation en engagements et en paiements de l'ensemble des équipements sportifs (1997). Marché de contrôle technique vélodrome : plans, programmation et avenant n°1.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1546W/89

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • CORBEIL-ESSONNES vélodrome, état financier. MENNECY,...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    75J/79

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    1997-1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    90J/16

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 1997-1998

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Les comptes d'un domaine au XVIIIème siècle, Chamarande 1781, collection "A l'école des archives", cahier élève niveau cours moyen

    Auteur

    CAILLARD, Michel

    Date

    1998

    Cote

    PBR/2199

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les comptes d'un domaine au XVIIIème siècle, Chamarande...
  17. Résultat n°17

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    2028W/13

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1998.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  18. Résultat n°18

    1996-1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2028W/12

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1996-1997.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  19. Résultat n°19

    1994-1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    90J/15

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Finances : comptes et budgets
    • 1994-1996

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 23 mai 1995, procès verbal du CA du 9 décembre 1994) ; CA du 12 octobre 1995 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 23 mai 1995 ; CA du 14 décembre 1995 : dossier de préparation 1ère partie, procès verbal du CA du 12 octobre 1995, budget (exercices 1995 - 1996), compte financier (exercice 1994).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1980W/23

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA): dossier de préparation et dossier du CA du 5 juillet 1996, procès verbal du CA du 9 avril 1996, budget (exercices 1995), compte financier (exercice 1995).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/25

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA):...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    75J/78

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2028W/11

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1994-1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  24. Résultat n°24

    CORBEIL-ESSONNES vélodrome : projet de rapport, Semessonne ; convention département-commune ; approbation APS et coût d'objectif définitif (1990). VIRY-CHATILLON stade Francoeur, enveloppe financière (1992) et avenant n°2 (1993). Etude de réhabilitation et de mise en valeur des étangs de VIRY et GRIGNY (1995). Marché de contrôle technique Semessonne (1992). Remise équipements ; convention ; avenants 1 et 2.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1546W/90

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • CORBEIL-ESSONNES vélodrome : projet de rapport, Semessonne...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Recueil des historiens de la France. Comptes de l'écurie du roi Charles VI. - Vol. 1 : Le registre KK 34 des Archives nationales (1381-1387). Documents financiers et administratifs Tome IX.

    Auteur

    MOLLAT DU JOURDIN, Michel

    Date

    1995

    Cote

    INQUARTO/1953

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des historiens de la France. Comptes de l'écurie...
  26. Résultat n°26

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Comptabilité : registre comptable (1970-1975).

    Date

    1970-1995

    Cote

    88J/15

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Direction générale : conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 8 juillet 1994, procès verbal du CA du 10 décembre 1993, compte financier (exercice 1993).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1980W/21

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2028W/10

    • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

    • Feuilles des comptes des notaires.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant), RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

  29. Résultat n°29

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre commercial : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, décisions de remboursements, options d'achats, (1985-1993). EVRY. - Quartier du Bras de Fer, gestion du centre commercial de la résidence de l'Arrivée : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, options d'achats, (1982-1991).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1523W/2364

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    LISSES : Quartier du Long Rayage, gestion du centre commercial le Mail de l'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, actes de division de lots, bail commercial, compromis de vente, décision de remboursement, (1983-1991). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre commercial : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux, arrêtés de comptes, contrats d'occupation, descriptifs techniques, dossiers commerciaux, décisions de remboursements, options d'achats, (1985-1993).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1523W/2363

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, gestion du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Situation financière de l'entreprise : rapports.

    Date

    1986-1992

    Cote

    42J/4

    • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

    • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Situation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)

  32. Résultat n°32

    3ème rencontre francophone d'athlétisme, budget. Comité pour l'organisation de manifestations francophones (1992), triathlon francophone. Marathon de l'Essonne ; bilan financier des manifestations sportives.

    Date

    1992

    Cote

    1546W/52

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • 3ème rencontre francophone d'athlétisme, budget. Comité...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Finances, comptablilité. - Rapports des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France (1988-1991). Rapports d'information trimestrielle sur les résutats de la compagnie IBM France diffusés par la direction des relations sociales d'IBM France (1990-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    75J/77

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports des commissaires...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 3 juillet 1992, procès verbal du CA (13 mars 1992), compte financier (1991).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1980W/18

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 5 juillet 1991, procès verbal du CA (5 avril 1991), compte financier (1990).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1980W/16

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY. - Quartier des Pyramides, gestion des locaux du centre commercial de la place Jules-Vallès : correspondance, notes, pièces jointes, actes de division de lots, bail commercial, contentieux, contrats d'occupation, cession de bail, options d'achats, compromis de vente.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1523W/2362

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, gestion des locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

    Date

    1980-1990

    Cote

    37J/5

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier.

    Date

    1990

    Cote

    1523W/863

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), gestion comptable : compte financier, annexes au compte financier.

    Date

    1990

    Cote

    1523W/862

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), gestion comptable : rapport de l'agent comptable sur les comptes financiers et annexes (1989), documents préparatoires aux comptes financiers (1989-1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    1523W/1518

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)