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842 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux ordinaires, subdivision d'ETAMPES, exercices 1948-1949 : état sommaire des dépenses, bordereaux des pièces adressées à l'ngénieur ordinaire, note.
Cote
2742W/20
 Date
1948-1949
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Chemins vicinaux ordinaires, subdivision d'ETAMPES,...
Résultat n°2

1949.
Cote
2742W/19
 Date
1949
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Chemins vicinaux ordinaires, comptes ouverts aux dépenses...
  • 1949.
Résultat n°3

1948.
Cote
2742W/18
 Date
1948
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Chemins vicinaux ordinaires, comptes ouverts aux dépenses...
  • 1948.
Résultat n°4

Chemins départementaux, subdivision d'ETAMPES, exercices 1945-1951 : nomenclatures des comptes spéciaux, bordereaux de distribution de crédits, crédits d'entretien, situation mensuelle des dépenses, états sommaires des dépenses faites et propositions de paiement, notes.
Cote
2742W/17
 Date
1945-1951
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Chemins départementaux, subdivision d'ETAMPES, exercices...
Résultat n°5

Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES, exercices 1950-1952 : nomenclatures des chapitres, bordereaux de distribution de crédits, situation mensuelle des dépenses, notes.
Cote
2742W/11
 Date
1950-1952
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Routes Nationales, subdivision d'ETAMPES, exercices...
Résultat n°6

Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

Cote
2495W/1
 Date
1998-2010
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, compte financier, délibération, procès-verbal d'élection, correspondance, liste d'émargement

  • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

  • Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire...
Résultat n°7

Perception de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, communes de MONTGERON et de CROSNES : budgets et comptes (1961-1963).

Cote
2056W/39
 Date
1961-1963
 Lieu
MONTGERON Commune, CROSNE
 Type de document
budget, compte financier

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Perception de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, communes de...
Résultat n°8

1998.
Cote
2028W/13
 Date
1998
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1998.
Résultat n°9

1996-1997.
Cote
2028W/12
 Date
1996-1997
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1996-1997.
Résultat n°10

1994-1995.
Cote
2028W/11
 Date
1994-1995
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1994-1995.
Résultat n°11

1992-1993.
Cote
2028W/10
 Date
1992-1993
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1992-1993.
Résultat n°12

1975.
Cote
2028W/9
 Date
1975
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1975.
Résultat n°13

1974.
Cote
2028W/8
 Date
1974
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1974.
Résultat n°14

1973.
Cote
2028W/7
 Date
1973
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1973.
Résultat n°15

1972.
Cote
2028W/6
 Date
1972
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1972.
Résultat n°16

1971.
Cote
2028W/5
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1971.
Résultat n°17

Maîtres Joannet, Jubault, Lamon, Rosse.
Cote
2028W/4
 Date
1970
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1970.
  • Maîtres Joannet, Jubault, Lamon, Rosse.
Résultat n°18

Maîtres Bierre, Cassaigne, Chanson, Duclos.
Cote
2028W/3
 Date
1970
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1970.
  • Maîtres Bierre, Cassaigne, Chanson, Duclos.
Résultat n°19

1968-1969.
Cote
2028W/2
 Date
1968-1969
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1968-1969.
Résultat n°20

1969.
Cote
2028W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1969.