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681 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Cote
3123W/59
 Date
2013-2014
 Lieu
OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Résultat n°2

Saint-Germain-les-Arpajon à Yerres.
Cote
3123W/61
 Date
2013-2014
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, YERRES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Saint-Germain-les-Arpajon à Yerres.
Résultat n°3

Athis-Mons à Corbeil.
Cote
3123W/56
 Date
2013-2014
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Athis-Mons à Corbeil.
Résultat n°4

Grigny à Longjumeau.
Cote
3123W/58
 Date
2013-2014
 Lieu
GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Grigny à Longjumeau.
Résultat n°5

Marcoussis à Nozay.
Cote
3123W/60
 Date
2013-2014
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Marcoussis à Nozay.
Résultat n°6

Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/57
 Date
2013-2014
 Lieu
COURCOURONNES, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°7

Savigny à Yerres.
Cote
3123W/36
 Date
2012-2013
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, YERRES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Savigny à Yerres.
Résultat n°8

Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.
Cote
3123W/35
 Date
2012-2013
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Saint-Chéron, Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°9

Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnels et comptes administratifs.
Cote
3285W/3
 Date
2002-2012
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Gestion financière.
  • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
Résultat n°10

Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.
Cote
3285W/4
 Date
2002-2012
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Gestion financière.
  • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
Résultat n°11

Finances et comptabilité : comptes administratifs (2004-2012).

Cote
2422W/10
 Date
2004-2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Finances et comptabilité : comptes administratifs (2004-2012)....
Résultat n°12

2009.
Cote
3127W/93
 Date
2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2009.
Résultat n°13

2008.
Cote
3127W/92
 Date
2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2008.
Résultat n°14

2007.
Cote
3127W/91
 Date
2007
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2007.
Résultat n°15

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

Cote
2018W/59
 Date
1993-2007
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut d'association, convention, arrêté du président du conseil général, compte administratif, rapport d'activité, publication officielle

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....
Résultat n°16

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

Cote
2018W/60
 Date
1989-2006
 Lieu
VILLEJUST, SERMAISE
 Type de document
statut d'association, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...
Résultat n°17

2006.
Cote
3127W/90
 Date
2006
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2006.
Résultat n°18

2005.
Cote
3127W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2005.
Résultat n°19

2004.
Cote
3127W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2004.
Résultat n°20

2003.
Cote
3127W/87
 Date
2003
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2003.