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  1. Résultat n°1

    Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

    Date

    1811-1908

    Cote

    1Y/8

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

    Date

    2014

    Cote

    2858W/34

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2634W/5

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES : correspondance, convention, rapports du président, délibérations, notes administratives, avis du Domaine (1979-1986) ; ETAMPES : correspondance, comptes rendus de réunions, plan, notes administratives (1980-1982) ; LONGJUMEAU : procès-verbaux, avis du Domaine, correspondance, rapport, devis, plans, bail, arrêté, circulaire, photographies, rapports du préfet, délibérations, rapport du président, demande de permis de construire (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    2581W/7

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Aménagement des Conseils des Prud'hommes, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions de premier degré de l'ordre judiciaire : circulaire, convention, rapports du Prefet, note administrative, arrêtés, correspondance (1967-1987).

    Date

    1967-1987

    Cote

    2581W/3

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Transfert à l'Etat des compétences relatives aux juridictions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Décentralisation, convention Etat-Département en vue du transfert des agents de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : correspondance, circulaires, notes administratives, règlement intérieur, tableaux récapitulatifs, convention, rapport, ordre du jour, projet d'étude, fiches de demande de crédits (1985-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    2575W/32

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, convention Etat-Département en vue...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Décentralisation, Direction Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) : correspondance, circulaires, notes administratives, tableau récapitulatifs des effectifs, convention (1981-1985) ; application de la loi : correspondance, notes administratives, circulaires, convention (1982-1984) ; Direction Départemental de l'Equipement (DDE) : correspondance (1984).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2575W/31

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Décentralisation, Direction Départementales des Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    2575W/25

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

    Date

    1973-1985

    Cote

    2575W/24

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance, liste des agents (1953-1957) ; prime de surveillance de la chaudière : liste des agents, correspondance (1965-1968) ; personnel de service : correspondance (1967) ; rémunération des fonctionnaires de l'Etat : note administrative, correspondance, décret n°68-1291 (1968-1977) ; personnel des collectivités locales : circulaire, correspondance (1973-1982) ; heures supplémentaires : correspondance (1981) ; prise en charge des dépenses de personnel : circulaire, tableaux récapitulatifs (1986).

    Date

    1953-1982

    Cote

    2575W/23

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2575W/21

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Organisation des concours, organisation des épreuves : notes administratives, correspondance, notive d'information, arrêtés (1971-1975) ; sanctions disciplinaires : correspondance, circulaires, rapport (1972-1982) ; cessation de fonction : correspondance, notes administratives, circulaires (1976-1978).

    Date

    1971-1982

    Cote

    2575W/20

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation des concours, organisation des épreuves...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comité Technique Paritaire, création et organisation : circulaire, note administrative, rapport (1950-1969).

    Date

    1950-1969

    Cote

    2575W/14

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Comité Technique Paritaire, création et organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Préfecture, plan de protection d'intervention du Centre de semi liberté de CORBEIL-ESSONNES : correspondance, circulaire, notes (1987-1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    2372W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Préfecture, plan de protection d'intervention du Centre...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  21. Résultat n°21

    Groupement Régional des CRS n°1, sécurité des installations prioritaire de la Défense : note, circulaire (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    2372W/7

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Groupement Régional des CRS n°1, sécurité des installations...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°8 Unité de service général (service versant)

  22. Résultat n°22

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  23. Résultat n°23

    Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/18

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  24. Résultat n°24

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  25. Résultat n°25

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  26. Résultat n°26

    Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux réfractaires au service du travail obligatoire et aux patriotes transférés en Allemagne (1962-1990).

    Date

    1962-1990

    Cote

    2139W/2

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Droits des générations spécifiques : circulaires relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Droits des générations spécifiques : circulaires relatives aux combattants volontaires de la résistance et aux personnes contraintes en pays ennemis (1953-1998).

    Date

    1953-1998

    Cote

    2139W/1

    • Contexte : ANCIENS COMBATTANTS

    • Droits des générations spécifiques : circulaires relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1998) : factures des communes ; Commission de conciliation et répartition de la DGD (1999) : dossier de répartition de la DGD, recensement des besoins, circulaire du Ministère de l'Intérieur, arrêté du 03/11/99 portant attribution aux communes et au District Intercommunal du Plateau de Saclay (DIPS), convocation réunions, compte-rendus, demande du DIPS, dotation en sa faveur, réservation de salle, lettre aux communes le 24/06/99, passage à la monnaie unique.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2106W/5

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptes de cumul de rémunérations publiques : déclaration de compte individuel de cumul par les salariés de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), circulaires, arrêtés.

    Date

    1996

    Cote

    2016W/4

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Comptes de cumul de rémunérations publiques : déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etablissements désignés au titre de la protection civile : circulaires, instruction, dossiers par établissement.

    Date

    1954-1968

    Cote

    2006W/153

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements désignés au titre de la protection civile...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location, plans, correspondance (1979-1981) ; notes de service (1980-1982) ; prise de commandement du capitaine FEYZEAU à CORBEIL-ESSONNES (1980) ; organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), réflexion : projet de décret, notes, procès-verbal de réunion, circulaire, mémoire (1981-1987) ; service de Santé des sapeurs-pompiers, organisation : comptes rendus de réunion, relevés de décret, note (1982-1984).

    Date

    1979-1987

    Cote

    2006W/139

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etat-major, quartier dit du Rouillon : contrat de location,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notes de service, circulaires.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2006W/129

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service, circulaires.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Notes de service, circulaires.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/128

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service, circulaires.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies conformes de délibérations (1968-1981) ; circulaires départ (1982-1987).

    Date

    1966-1987

    Cote

    2006W/127

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Notes de service (1966-1976) ; conseil général : copies...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2006W/10

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2006W/9

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2006W/7

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations importantes dans le département : compte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/10

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre : rapport annuel de la commission nationale consultative des gens du voyage (2002), commission départementale consultative des gens du voyage du 6 mai 2003, projets de création d'une aire destinée à l'accueil des gens du voyage à TIGERY, LINAS et MONTLHERY (2003), circulaires, correspondance, présentation du schéma à la presse, coupure de presse. Transports. - Décentralisation du réseau routier : circulaire du 27 décembre 2004 [enquête en vue de la fixation de la compensation financière], circulaire du 21 décembre 2004 [commande de l'étude exhaustive], correspondance avec le ministère de l'équipement, comptes-rnedus de déunions. Projet de création d'une plate-forme multimodale de transports associant le mode fluvial aux modes routiers et ferroviaires : note du directeur des transports terrestres au ministre de l'équipement (2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/9

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens du voyage : circulaire n°2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage. Elaboration du schéma, travaux du comité de pilotage, de la commission de coordination régionale et de la commission consultative : comptes-rendus de réunion, rapports (2001 - 2002). Dossier de la DDE relatif à l'accueil des gens du voyage comportant le dispositif législatif et réglementaire et des tableaux de données (2001). Consultation des collectivités locales : état d'avancement, cartographie, correspondance du directeur départemental de l'équipement. Bilan des délibérations des conseils municipaux portant avis sur le projet de schéma départemental. Arrêté préfectoral d'expulsion des gens du voyage installés à VILLEBON-SUR-YVETTE, bilan des expulsions en 2001 : note. Mise en place d'un projet pédagogique et culturel baptisé ""l'Airial"" à BRETIGNY-SUR-ORGE, présentation ; bilan des activités ; règlement intérieur ; rotation de la plate-forme (1997 - 2001). Coupures de presse, n°108 du périodique les Chemins de la mémoire intitulé L'Internement des Tsiganes en France, 1939-1946 [juin 2001].

    Date

    1997-2002

    Cote

    1883W/8

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Comité de pilotage au sujet du transfert de compétences : transfert au département des personnels d'Etat chargés des routes départementales. Inspection académique de l'Essonne, état des lieux des opérations de décentralisation. Transfert au département des centres locaux d'insertion et de coordination, du fonds de solidarité pour le logement (2004). Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, projets de décrets d'application de la loi (février 2005), informations relatives à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2005 des transferts de compétences et recommandations concernant la mise à disposition des services et des personnels concernés, entrée en application de la loi avec le détail par thème des mesures que comporte la loi (septembre 2004), notes du ministère de l'intérieur relatives à l'application de la loi (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/4

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service : journal répertoire des attachements, circulaires (1955).

    Date

    1955

    Cote

    1781W/139

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire : sommier du subdivisionnaire (registre de l'exercice 1946), bordereaux des pièces justificatives, notes, circulaires, (1946).

    Date

    1946

    Cote

    1781W/118

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire : sommier du subdivisionnaire (registre de l'exercice 1944), notes, circulaires (1942-1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    1781W/117

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des écoles, documentation, bilan financier, campagne nationale d'information, article de presse (1972 - 1973). Mobilier scolaire, article de presse, notes manuscrites, listes d'oeuvres, dépliants, circulaires, aide-mémoire, rapport sur le mobilier scolaire (1971 - 1973). Centre de l'enfance : programme des réunions, objectifs, présentation générale, la place du centre de l'enfance dans le réseau des équipements, estimation de budget, état d'avancement, psychologie de l'enfant et espace scolaire (1973 - 1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1776W/412

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/396

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Animation : compte-rendu de réunion, budget, objectifs, statuts, notes manuscrites, invitations, organigramme, articles de presse, réunion conseil d'administration, assemblée générale, annexes, notes de travail, circulaires, étude préanimation.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1776W/383

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Animation : compte-rendu de réunion, budget, objectifs,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Etudes sur l'architecture : correspondance, projet d'étude sur l'architecture et la végétation, discours de M. DUHAMEL ministre des affaires culturelles, documentation, postes de direction dans les écoles d'architecture à pouvoir, brochure du corps des architectes-conseil (1966-1973). Périmètre de la ville nouvelle EVRY : correspondance, circulaire ministérielle, contrôle des opérations immobilières, bordereau d'envoi, plan (1966-1972).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/266

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes sur l'architecture : correspondance, projet...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Informations politiques : articles de presse concernant les élections cantonales, le découpage cantonal dans l'Essonne et les élections municipales (1966 - 1967). Lois d'orientation foncière et urbaine : correspondance, circulaire ministérielle, article de presse, bordereau d'envoi, arrêté préfectoral , plans, article du journal officiel, projet de loi d'orientation foncière et urbaine après son adoption à l'Assemblée nationale, présentation du projet de loi à l'Assemblée nationale par M. François Xavier Ortoli ministre de l'équipement et du logement, publication de la loi au journal officiel (1967 - 1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    1776W/252

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Informations politiques : articles de presse concernant...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Etudes générales : note de travail, esquisses de population, d'emplois par département, correspondance, programme d'étude des villes nouvelles américaines, proposition d'affectation du budget individualisé, extrait de rapport sur les cités-modèles de la commission nommée par le président des Etats-Unis, conférence sur la ville de l'an 2000, étude des liaisons ferrées dans Paris, mémoire de stage, rapport du groupe de travail ""aménagement de l'espace et architecture (1970 - 1973). Equipements sanitaires, sociaux et culturels : correspondance, dossier ""urbanisme et équipements sociaux culturels"" comptes-rendus, de réunions, programme d'ensemble de la ville nouvelle, lois de finances, décrets ministériels, arrêtés ministériels, circulaire, articles de presse (1965 - 1968).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1776W/249

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes générales : note de travail, esquisses de population,...

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  54. Résultat n°54

    EVRY 1 : Logements de fonction : rapport de la commission centrale pour le logement des fonctionnaires civils de l'Etat (1966). Locaux sociaux : programmation des logements sociaux mis en chantier, notes manuscrites, circulaire sur les locaux collectifs résidentiels, circulaire sur l'utilisation des locaux collectifs résidentiels (1965-1972). Logements-foyers : correspondance, situation des foyers pour travailleurs migrants gérés par l'AFTAN, convention, note sur les logements-foyers, communiqué sur la construction de logements-foyers avec le bénéfice des primes et prêts à la construction, circulaire sur les caractéristiques des logements-foyers (1967 - 1972). Mission d'étude BASSE-SEINE : correspondance, rapport sur le projet de schéma d'aménagement de la Basse-Seine (1968). Conjoncture : bulletins départementaux de conjoncture, correspondance (1968-1970). Statistiques : répartition des logements commencés et terminés, correspondance, catalogue d'éléments statistique sur la Région parisienne (1967 - 1968)

    Date

    1965-1972

    Cote

    1776W/218

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • EVRY 1 : Logements de fonction : rapport de la commission...

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  55. Résultat n°55

    EDUCATION NATIONALE : notes d'information, dossier d'appel d'offres pour le mobilier scolaire, circulaires, articles de revue, politique générale sur les équipements de superstructure, rapport sur les équipements intégrés, dossier sur les constructions industrialisées second degré, revues l'Education, pré-rapport d'un colloque ""finalités de l'Education"", rapport sur le centre d'enseignement technologies de l'Etang de Berre, livret d'information sur l'enseignement technologique, articles de presse, loi d'orientation de l'enseignement supérieur, correspondance, note sur le mobilier scolaire, proposition d'étude, bordereaux d'envoi, écrit sur Carl Rogers et l'orientation non-directive en pédagogie (1968-1975).

    Date

    1968-1975

    Cote

    1776W/207

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • EDUCATION NATIONALE : notes d'information, dossier...

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  56. Résultat n°56

    Ministère de l'Education nationale : correspondance, schéma fonctionnel indicatif pour les écoles primaires élémentaires, circulaire, annexes (documentation). Bulletin de l'Education dans les villes nouvelles, documentation sur le mobilier scolaire (1972-1976). A.R.E.A.U.R. Association de recherches et d'études sur l'aménagement urbain et régional : état actuel de la recherche, note de travail sur la ville nouvelle d'EVRY, plans, notes manuscrites, rapport de la commission ""cadre de vie"" (1972-1973).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/205

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Ministère de l'Education nationale : correspondance,...

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  57. Résultat n°57

    Institut médico pédagogique Les Papillons Blancs : correspondance, plans, rapport de présentation (1969). Equipements sanitaires et sociaux : circulaire, compte-rendu de réunion, rapport, procès-verbal, annexe, projet de programme, tableau statistiques, note, articles de presse, exposé, projet de contrat d'étude (1967-1972). Industries : programmation des zones d'activités, notes manuscrites, classement géographique, note sur les zones d'activités (1967-1968). Cités d'artistes : notes manuscrites, plans, convention, rapports de présentation, bordereau d'envoi, correspondance, liste des artistes affiliés au régime de l'assurance maladie et demeurant dans l'Essonne, directives générales pour la construction d'ateliers d'artistes, décret (1974-1977).

    Date

    1967-1974

    Cote

    1776W/199

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut médico pédagogique Les Papillons Blancs :...

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  58. Résultat n°58

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) d'EVRY : bordereau des pièces, texte de loi, correspondance ; commission de conciliation, décrets, circulaire du 10 janvier 1984, arrêtés, réglement intérieur, article du code de l'urbanisme, circulaire du 16 juillet 1984, délibérations du conseil municipal de LISSES, rapport de schéma directeur pour l'agglomération nouvelle d'EVRY, plan état actuel, plan à terme, calendrier, projet de délibération, avis sur le projet de schéma directeur du conseil régional d'Ile-de-France.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1776W/141

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.)...

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  59. Résultat n°59

    Gestion du personnel enseignant concerné par le plan de scolarisation d'Algérie (instructeurs) : statistiques, circulaires, instructions, mouvement, notation, validation des services auxiliaires, retraite, promotions, nominations.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1716W/26

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Gestion du personnel enseignant concerné par le plan...

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    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Gestion du personnel enseignant concerné par le plan de scolarisation d'Algérie (instructeurs) : statistiques, circulaires, instructions, mouvement, notation, validation des services auxiliaires, retraite, promotions, nominations.

    Date

    1961-1983

    Cote

    1716W/25

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Gestion du personnel enseignant concerné par le plan...

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    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  61. Résultat n°61

    ATHIS-MONS. - SA HLM Orly Parc, construction d'un immeuble de logements ""La Résidence"" Cité des Oiseaux : permis de construire, plans, arrêté. Chantiers libres, intervention d'architectes dans les lotissements SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LONGJUMEAU, PECQUEUSE, ETIOLLES, DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : conventions, maîtrise d'ouvrage, plans, demande de subvention, note de présentation, plan de situation. EVRY. - Logement des jeunes, association APOLOJ : convention, comptes rendus des réunions, avancement des études pré-opérationnelles de la convention ""logements-jeunes"", circulaire, textes, rapport d'étude.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1683W/18

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • ATHIS-MONS. - SA HLM Orly Parc, construction d'un immeuble...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la réalisation de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1982). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions du comité de décentralisation avec projets d'implantations de bureaux, banques et locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, (1982-1983) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et conditions d'application des taxe professionnelle, d'équipement et d'impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, textes législatifs, circulaires, (1978-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1154

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude SFICA pour la...

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  63. Résultat n°63

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1523W/1082

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

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  64. Résultat n°64

    Chemin de fer d'intérêt général. - Travaux et exploitation sur le réseau d'autobus de grande banlieue : circulaires. Accidents : rapports. Gares de grande banlieue, occupation : rapports, correspondance, horaires et plans.

    Date

    1945-1958

    Cote

    1502W/1914

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin de fer d'intérêt général. - Travaux et exploitation...

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  65. Résultat n°65

    Chemin de fer d'intérêt général. - Travaux neufs et de grosses réparations. Affaires générales : circulaires, rapports, plans, correspondance et délibérations.

    Date

    1942-1952

    Cote

    1502W/1913

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin de fer d'intérêt général. - Travaux neufs et...

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  66. Résultat n°66

    Chemin de fer d'intérêt général. - Travaux neufs et de grosses réparations sur les communes de CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES, CHALOU-MOULINEUX, GUILLERVAL et MONNERVILLE. Affaires générales : circulaires, rapports, plans, correspondance et délibérations.

    Date

    1942-1947

    Cote

    1502W/1912

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin de fer d'intérêt général. - Travaux neufs et...

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  67. Résultat n°67

    VIRY-CHATILLON. - Télésiège : circulaires, correspondance, réglementations, plans, photographies et documents.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1502W/1660

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • VIRY-CHATILLON. - Télésiège : circulaires, correspondance,...

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  68. Résultat n°68

    Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ; études de débits : circulaires, instructions (classement par subdivision ETAMPES, LIMOURS et PALAISEAU).

    Date

    1896-1970

    Cote

    1502W/951

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Cours d'eau. - Port de Paris, curage ; dragueuse ;...

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  69. Résultat n°69

    RN20, déviation de COURANCES.- Points kilométriques, aménagement ; enquêtes d'utilité administrative et parcellaire ; classement des délaissés ; réglementation concernant les riverains : arrêté de cessibilité, coupures de presse, circulaires.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/781

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN20, déviation de COURANCES.- Points kilométriques,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    RN372, déviation de COURANCES.- Points kilométriques, aménagement ; enquêtes d'utilité administrative et parcellaire ; classement des délaissés ; réglementation concernant les riverains : arrêté de cessibilité, coupures de presse, circulaires.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/780

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN372, déviation de COURANCES.- Points kilométriques,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Autoroute A87. - Affaires générales, études de tracés ; travaux topographiques ; réunions : correspondance, avant-projet, circulaires, marché public, compte-rendu.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1502W/147

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A87. - Affaires générales, études de tracés...

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    Autoroute A6, signalisation : circulaires, documentation, plans, rapports.

    Date

    1954-1975

    Cote

    1502W/145

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, signalisation : circulaires, documentation,...

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  73. Résultat n°73

    Chaussées, construction et entretien : circulaires, rapports, correspondance.

    Date

    1946-1957

    Cote

    1502W/116

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chaussées, construction et entretien : circulaires,...

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  74. Résultat n°74

    Eclairage et signalisation des autoroutes : circulaires, rapports, documentation.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1502W/112

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Eclairage et signalisation des autoroutes : circulaires,...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    Routes et ponts : notes, documentation, circulaires.

    Date

    1931-1969

    Cote

    1502W/65

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes et ponts : notes, documentation, circulaires....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Direction des Archives de France (DAF) : circulaires.

    Date

    1970-1984

    Cote

    1408W/5

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Direction des Archives de France (DAF) : circulaires....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988) ; convention collective : textes de base (1974) ; transport de marchandises : textes de base (1939-1962).

    Date

    1939-1988

    Cote

    1397W/69

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires, (1985-1988)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Date

    1977-1984

    Cote

    1397W/68

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Date

    1941-1976

    Cote

    1397W/67

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport routier. - Arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). - Instructions (1974-1976) ; découpage (1970-1975). ATHIS-MONS. - Etude d'aménagement (1970-1975). ETAMPES (1976-1977), MILLY-LA-FORET (1976), ORLY (1977). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). Essonne sud-est. - Plan d'aménagement rural.

    Date

    1969-1977

    Cote

    1329W/32

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)