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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instruction sur la correspondance télégraphique. Circulaire n° 182

    Date

    1966

    Cote

    GBR/110

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Instruction sur la correspondance télégraphique. Circulaire...
  2. Résultat n°2

    Circulaire de Mrg Malbois demandant une aide financière à ses diocésains

    Date

    15 novembre 1967

    Cote

    GBR/139

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Circulaire de Mrg Malbois demandant une aide financière...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/557

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
  4. Résultat n°4

    Prime de transport (décrets et circulaires)

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1170

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Prime de transport (décrets et circulaires)
  5. Résultat n°5

    Circulaire n° 71-364 du 28 juillet 1971 : Application de la loi n° 71-588 du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes

    Date

    1971

    Cote

    GBR/2230

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Circulaire n° 71-364 du 28 juillet 1971 : Application...
  6. Résultat n°6

    Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/3782

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
  7. Résultat n°7

    Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/3783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
  8. Résultat n°8

    Instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur la signalisation routière

    Date

    1964

    Cote

    INQUARTO/133

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur...
  9. Résultat n°9

    Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/519

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction générale sur les régies de recettes et...
  10. Résultat n°10

    Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires règlementant l'exécution des opérations de remembrement rural

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/872

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances,...
  11. Résultat n°11

    Ordres et circulaires du général de Poilloüe de Saint-Mars aux troupes du 12e corps

    Date

    1896

    Cote

    INSEIZE/1375

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Ordres et circulaires du général de Poilloüe de Saint-Mars...
  12. Résultat n°12

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

    Auteur

    HUBERT, Eugène

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/389

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série A : 1790-1839

    Auteur

    IRANZO, André

    Date

    1990

    Cote

    INV/972

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série A : 1790-1839
  14. Résultat n°14

    SEINE-ET-OISE.

    Date

    1795-1907

    Cote

    1J/7

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SEINE-ET-OISE.
  15. Résultat n°15

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée, sénatrice, sous-secrétaire d'état au logement et à la reconstruction, présidente du groupe parlementaire d'amitié France-Etats-Unis. - Réception d'Eléanor Roosevelt, du général Marshall, John Foster Dulles, Warren R. Austin, ambassadeur dans le cadre du Groupe parelmenetaire d'Amitié France-Etats-Unis, le 25 septembre 1948 : manuscrit du discours de réception de Jacqueline THOME- PATENOTRE (anglais), tapuscrit de sa traduction, lettre circulaire co-signée par Maurice Schuman et Jacqueline Patenôtre, liste des membres la délégation américaine, communiqué de presse manuscrit, lettre de remerciement de Jefferson Cafery, coupures de presse (1948). Lettre des amis du Hurepoix et des arts de l'Yveline à Mme Thome PATENOTRE (1953). Mrs Roosevelt, les femmes de France savent que vous n'avez pas eulement été la First Lady of United States, à côté du Président Roosevelt, mais que vous avez toujours été- et que vous serez toujours- le défenseur de la liberté et de la justice. Vous avez essayé d'imposer dans votre pays, comme dans le monde entier, le succès de votre idéal de justice sociale et de véritble démocratie.laissez-moi au nom des femmes de France, vous remercier pour le progrès que vous avez apporté à la cause de leur promotion intellectuelle et matérielle.

    Date

    1948-1953

    Cote

    1J/834

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée,...
  18. Résultat n°18

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.

    Date

    1919-1923

    Cote

    3J/88

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  19. Résultat n°19

    Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

    Date

    1808-1815

    Cote

    8J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

    • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...

    Producteur :

    PAROISSE DE PALAISEAU (service producteur), GUERIN Abbé (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires, lettres pastorales, [1809-1894].

    Date

    1809-1894

    Cote

    10J/1

    • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

    • DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires,...

    Producteur :

    PAROISSE DE DOMMERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)