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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°2

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Cote
EDEPOT19 4H/35
 Date
1940-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°4

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°5

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Cote
957W/17
 Date
1966-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, circulaire

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires...
Résultat n°6

Notes de service, circulaires.

Cote
2006W/128
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note de service, circulaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Notes de service, circulaires.
Résultat n°7

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

Cote
EDEPOT10 2I/2
 Date
1928-1938
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance,...
Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Cote
EDEPOT15 1C/9
 Date
1972-1973
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
note, circulaire

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale...
Résultat n°9

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Cote
EDEPOT45 2F/1
 Date
1936-1938
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....
Résultat n°10

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

Cote
EDEPOT7 1R/3
 Date
1839-1864
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
discours, circulaire, note

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

Cote
EDEPOT80 1K/20
 Date
1939-1976
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste nominative, circulaire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation des hommes et réquisitions : instructions du ministre de la guerre, listes des mobilisables, correspondance (1911 - 1946). Actes d'engagement et de rengagement : instructions (sans date). Livret miltaire de Robert, Alexandre, Antoine Nicoletta, appelé de la classe 1936.

Cote
EDEPOT76 1H/3
 Date
1911-1946
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, livret militaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation...
Résultat n°13

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

Cote
EDEPOT84 4H/23
 Date
1940
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale...
Résultat n°14

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Cote
EDEPOT84 7F/2
 Date
1931-1979
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
liste nominative, certificat, circulaire

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°15

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Cote
EDEPOT47 4H/1
 Date
1870-1874
 Lieu
CORBREUSE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Cote
EDEPOT80 4H/6
 Date
1940-1942
 Lieu
AVRAINVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°18

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Cote
EDEPOT25 1K/3
 Date
1958-1967
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal, bulletin de vote, correspondance, circulaire, télégramme

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Cote
EDEPOT76 1K/4
 Date
1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, liste électorale, télégramme

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Cote
EDEPOT77 1I/3
 Date
1850-1945
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°21

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

Cote
EDEPOT20 1P/5
 Date
1906
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise...
Résultat n°22

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.
Cote
1182W/4
 Date
1978-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, note, profession de foi, correspondance, pièce comptable, tract, affiche, procès-verbal d'élection, coupure de presse, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...
Résultat n°23

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Cote
EDEPOT17 2D/17
 Date
1883-1955
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, note, circulaire, acte civil public, certificat, pièce comptable, carte d'identité, document graphique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...
Résultat n°24

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Cote
4U/704
 Date
1913-1928
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, circulaire, décision, correspondance

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires...
Résultat n°25

A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles
Cote
PBR/1109
 Date
1905
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat...
Résultat n°26

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Cote
EDEPOT19 5I/6
 Date
1911-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, affiche, tract, rapport, règlement

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°27

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Circulaires diverses.

Cote
EDEPOT32 1G/17
 Date
1902-1908
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°28

ONCY-SUR-ECOLE. - Economie : instruction sur le recensement général agricole (1956).

Cote
EDEPOT10 3F/1
 Date
1956
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Economie : instruction sur le recensement...
Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Cote
EDEPOT19 5I/9
 Date
1927-1956
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tract, circulaire, brochure, compte rendu

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°30

CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803] - 1948).

Cote
EDEPOT17 1E/1
 Date
1802-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
circulaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803]...
Résultat n°31

MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).
Cote
EDEPOT55 2E/8
 Date
s.d
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du...
Résultat n°32

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement de chevaux, circulaire (1915) ; recensement de chevaux et mulets : états et registres de déclarations (1892-1936).

Cote
EDEPOT11 2H/5
 Date
1892-1936
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
registre, déclaration, statistique, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement...
Résultat n°33

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

Cote
EDEPOT19 2D/3
 Date
1827-1948
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, note, circulaire, certificat, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Cote
EDEPOT77 7F/5
 Date
1902
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°35

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°36

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Cote
4N/38
 Date
1930-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...
Résultat n°37

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

Cote
EDEPOT58 1O/7
 Date
1817-1934
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...
Résultat n°38

TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires (an VIII [1799/1800] - 1815).

Cote
EDEPOT14 1E/1
 Date
1799-1815
 Lieu
TIGERY
 Type de document
circulaire

  • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires...
Résultat n°39

1871-1875

Cote
3U/6
 Date
1871-1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Circulaires reçues des ministères de la Justice et...
  • 1871-1875
Résultat n°40

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

Cote
EDEPOT77 7F/4
 Date
1853-1910
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°41

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1852 - 1973).

Cote
EDEPOT80 1K/15
 Date
1852-1973
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire, télégramme, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales,...
Résultat n°42

Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de service, notices à l'usage des candidats, circulaires sur le concours des commissions de propagande, correspondance.
Cote
1195W/3
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, note de service, documentation, correspondance

  • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

  • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
  • 14 et 21 mars 1971.
  • Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de...
Résultat n°43

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°44

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes, mutilés et réformés de guerre : brochure intitulée Réunions des victimes de la guerre du département de Seine-et-Oise [éditée en 1922], rapport sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre de Seine-et-Oise pendant l'année 1922 [édité en 1923], correspondance (1927).

Cote
EDEPOT76 5Q/6
 Date
1922-1927
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
brochure, circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes,...
Résultat n°45

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Cote
EDEPOT48 1G/11
 Date
1909-1913
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation...
Résultat n°46

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Cote
EDEPOT48 1K/15
 Date
1946-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
règlement, correspondance, circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...
Résultat n°47

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

Cote
EDEPOT28 2I/6
 Date
1903-1939
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, circulaire, acte authentique

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°48

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange : circulaire (1928). Billets de 5 000 francs, retrait de la circulation : arrêté (1948) (1928-1948).

Cote
EDEPOT45 6F/1
 Date
1928-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange...
Résultat n°49

Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des écoles, documentation, bilan financier, campagne nationale d'information, article de presse (1972 - 1973). Mobilier scolaire, article de presse, notes manuscrites, listes d'oeuvres, dépliants, circulaires, aide-mémoire, rapport sur le mobilier scolaire (1971 - 1973). Centre de l'enfance : programme des réunions, objectifs, présentation générale, la place du centre de l'enfance dans le réseau des équipements, estimation de budget, état d'avancement, psychologie de l'enfant et espace scolaire (1973 - 1974).

Cote
1776W/412
 Date
1971-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, étude, programme, coupure de presse, circulaire, budget

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des...
Résultat n°50

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT19 4H/27
 Date
1942-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, permis, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...
Résultat n°51

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°52

Circulaires (A II, An IV, An VII)
Cote
4Q2/2123
 Date
Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
  • Circulaires (A II, An IV, An VII)
Résultat n°53

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

Cote
EDEPOT45 3H/1
 Date
1831-1903
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens...
Résultat n°54

Circulaires n° 109-194.
Cote
4Q2/2117
 Date
Entre le 1er janvier 1846 et le 31 décembre 1848
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Table par ordre chronologique du recueil officiel des...
  • Circulaires n° 109-194.
Résultat n°55

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, dommages de guerre occasionnés par la présence et les mouvements des armées françaises, alliées ou ennemies, réparation et restauration de plusieurs édifices communaux dont la mairie et les écoles, l'ancienne mairie, l'église et plusieurs lavoirs : mémoires et devis de réparation, correspondance, instructions du préfet et du ministre de la reconstruction (1945 - 1959).

Cote
EDEPOT20 4H/2
 Date
1945-1959
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire, pièce comptable

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°56

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

Cote
EDEPOT19 4H/10
 Date
1917-1921
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
permis, circulaire, note, correspondance, télégramme, caricature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes...
Résultat n°57

Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur le Chiffre d'affaires, des Impôts sur les Actions et Obligations des Sociétés ou autres Valeurs mobilières, des Droits d'Hypothèques, à jour jusqu'au 1er octobre 1925, par Georges MER, Docteur en Droit.
Cote
4Q2/2124
 Date
1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire, règlement

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Documentation fiscale.
  • Lois, circulaires et réglements
  • Recueil et circulaire relatifs aux contributions directes...
  • Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur...
Résultat n°58

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles : statuts, circulaires, correspondance, budgets, cotisations pour les arbres de Noël et les voyages, subventions, mémoires et factures.

Cote
EDEPOT19 1R/5
 Date
1882-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
statut, circulaire, correspondance, budget, pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°59

GRANGES-LE-ROI (LES). - Conscription et levées d'hommes antérieures à 1818 : instructions, correspondance (1813).

Cote
EDEPOT45 1H/1
 Date
1813
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Conscription et levées d'hommes...
Résultat n°60

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

Cote
EDEPOT19 4H/33
 Date
1939-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, correspondance, pièce comptable, déclaration, certificat, liste nominative

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement...
Résultat n°61

Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux
Cote
INQUARTO/519
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Instruction générale sur les régies de recettes et...
Résultat n°62

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Cote
EDEPOT45 2I/5
 Date
1856-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, texte officiel, délibération, correspondance, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions...
Résultat n°63

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

Cote
EDEPOT26 1K/2
 Date
1945-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal, circulaire, correspondance

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...
Résultat n°64

Police : circulaires (1973-1974).

Cote
957W/30
 Date
1973-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Police : circulaires (1973-1974).
Résultat n°65

Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970
Cote
GBR/557
 Date
1970
 Lieu
FRANCE, PARIS Commune
 Type de document
circulaire, permis de construire, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
Résultat n°66

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Cote
EDEPOT11 1K/6
 Date
1927-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...
Résultat n°67

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

Cote
EDEPOT28 5Q/10
 Date
1847-1951
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, registre, note de service, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°68

Instructions ministérielles, déclarations de candidatures, procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints, correspondance.
Cote
1195W/2
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

  • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
  • 14 et 21 mars 1971.
  • Instructions ministérielles, déclarations de candidatures,...
Résultat n°69

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790
Cote
INV/389
 Date
s.d.
 Lieu
INDRE
 Type de document
correspondance, circulaire, affiche

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
Résultat n°70

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Cote
833W/4
 Date
1965-1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
programme, circulaire

  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
Résultat n°71

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Restriction à la consommation, denrées alimentaires et combustibles : instructions, correspondance ; réquisition de chevaux, répartition de la main d'oeuvre pour les besoins de l'agriculture ; demande de déclaration d'orphelin (1917).

Cote
EDEPOT73 6F/5
 Date
1917
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
déclaration, circulaire, correspondance

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....
Résultat n°72

VILLIERS-LE-BACLE - Actes de l'administration départementale. - Circulaires, instructions et arrêtés pris par le préfet de Seine-et-Oise (1938 - 1940).

Cote
EDEPOT76 1B/1
 Date
1938-1940
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Actes de l'administration départementale....
Résultat n°73

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

Cote
EDEPOT71 3F/3
 Date
1857-1860
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
statut, compte rendu, circulaire, texte officiel

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...
Résultat n°74

ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité : dépenses et recettes de l'école : factures, subventions accordées, listes des bénéficiaires de bourses (1951-1957), circulaire sur la constitution des comités des caisses des écoles (1960).

Cote
EDEPOT30 1R/4
 Date
1951-1960
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
pièce comptable, circulaire

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité...
Résultat n°75

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale demandant le nombre de boulangers dans la commune et la quantité de pain produite (1847).

Cote
EDEPOT77 4F/1
 Date
1847
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°76

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

Cote
EDEPOT17 1H/1
 Date
1799-1857
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
nomenclature, circulaire

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription :...
Résultat n°77

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés, circulaire et placement à ETAMPES.

Cote
EDEPOT11 3Q/3
 Date
1908-1923
 Lieu
ETAMPES Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...
Résultat n°78

Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire : sommier du subdivisionnaire (registre de l'exercice 1944), notes, circulaires (1942-1944).

Cote
1781W/117
 Date
1942-1944
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
note, circulaire

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire...
Résultat n°79

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

Cote
EDEPOT19 6F/16
 Date
1940-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste nominative, certificat, circulaire, pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°80

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

Cote
EDEPOT19 1H/5
 Date
1889-1962
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, note, circulaire, statut d'association, statistique, certificat, télégramme, fichier

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance...