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Résultat n°1

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Date

1968-1985

Cote

2575W/22

Résultat n°2

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT19 4H/35

Résultat n°4

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Date

1976

Cote

1017W/9

Résultat n°5

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Date

1966-1972

Cote

957W/17

Résultat n°6

Notes de service, circulaires.

Date

1969-1974

Cote

2006W/128

Résultat n°7

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : étrangers, surveillance, main d'oeuvre étrangère, réfugiés, circulaires et imprimés administratifs (1938-1938).

Date

1928-1938

Cote

EDEPOT10 2I/2

Résultat n°8

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

Date

1972-1973

Cote

EDEPOT15 1C/9

Résultat n°9

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

EDEPOT45 2F/1

Résultat n°10

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

Date

1839-1864

Cote

EDEPOT7 1R/3

Résultat n°11

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

Date

1939-1976

Cote

EDEPOT80 1K/20

Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Mobilisation des hommes et réquisitions : instructions du ministre de la guerre, listes des mobilisables, correspondance (1911 - 1946). Actes d'engagement et de rengagement : instructions (sans date). Livret miltaire de Robert, Alexandre, Antoine Nicoletta, appelé de la classe 1936.

Date

1911-1946

Cote

EDEPOT76 1H/3

Résultat n°13

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

Date

1940

Cote

EDEPOT84 4H/23

Résultat n°14

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Date

1931-1979

Cote

EDEPOT84 7F/2

Résultat n°15

CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions de l'armée allemande, circulaires, état sommaire des contributions de guerre, remboursement de l'emprunt de guerre, registre des reçus en paiement de la contribution de guerre à l'armée prussienne au 3 novembre 1870.

Date

1870-1874

Cote

EDEPOT47 4H/1

Résultat n°16

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Date

1940-1942

Cote

EDEPOT80 4H/6

Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°18

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

Date

1958-1967

Cote

EDEPOT25 1K/3

Résultat n°19

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Date

1965

Cote

EDEPOT76 1K/4

Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°21

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

Date

1906

Cote

EDEPOT20 1P/5

Résultat n°22

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

Date

1978-1984

Cote

1182W/4

Résultat n°23

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Date

1883-1955

Cote

EDEPOT17 2D/17

Résultat n°24

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Date

1913-1928

Cote

4U/704

Résultat n°25

A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles

Date

1905

Cote

PBR/1109

Résultat n°26

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT19 5I/6

Résultat n°27

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Circulaires diverses.

Date

1902-1908

Cote

EDEPOT32 1G/17

Résultat n°28

ONCY-SUR-ECOLE. - Economie : instruction sur le recensement général agricole (1956).

Date

1956

Cote

EDEPOT10 3F/1

Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Date

1927-1956

Cote

EDEPOT19 5I/9

Résultat n°30

CHAMPCUEIL. - Instructions et circulaires (an XI [1802/1803] - 1948).

Date

1802-1948

Cote

EDEPOT17 1E/1

Résultat n°31

MAUCHAMPS. - Circulaire interprétative de la loi du 20 juin 1896 sur les formalités du mariage (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT55 2E/8

Résultat n°32

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : recensement de chevaux, circulaire (1915) ; recensement de chevaux et mulets : états et registres de déclarations (1892-1936).

Date

1892-1936

Cote

EDEPOT11 2H/5

Résultat n°33

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

Date

1827-1948

Cote

EDEPOT19 2D/3

Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

Date

1902

Cote

EDEPOT77 7F/5

Résultat n°35

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°36

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Date

1930-1939

Cote

4N/38

Résultat n°37

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

Date

1817-1934

Cote

EDEPOT58 1O/7

Résultat n°38

TIGERY. - Etat civil : instructions et circulaires (an VIII [1799/1800] - 1815).

Date

1799-1815

Cote

EDEPOT14 1E/1

Résultat n°39

1871-1875

Date

1871-1875

Cote

3U/6

Résultat n°40

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

Date

1853-1910

Cote

EDEPOT77 7F/4

Résultat n°41

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections cantonales, élections des conseillers au conseil général ou au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1852 - 1973).

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT80 1K/15

Résultat n°42

Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de service, notices à l'usage des candidats, circulaires sur le concours des commissions de propagande, correspondance.

Date

1971

Cote

1195W/3

Résultat n°43

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°44

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Victimes, mutilés et réformés de guerre : brochure intitulée Réunions des victimes de la guerre du département de Seine-et-Oise [éditée en 1922], rapport sur le fonctionnement du comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre de Seine-et-Oise pendant l'année 1922 [édité en 1923], correspondance (1927).

Date

1922-1927

Cote

EDEPOT76 5Q/6

Résultat n°45

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Date

1909-1913

Cote

EDEPOT48 1G/11

Résultat n°46

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Date

1946-1964

Cote

EDEPOT48 1K/15

Résultat n°47

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

Date

1903-1939

Cote

EDEPOT28 2I/6

Résultat n°48

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange : circulaire (1928). Billets de 5 000 francs, retrait de la circulation : arrêté (1948) (1928-1948).

Date

1928-1948

Cote

EDEPOT45 6F/1

Résultat n°49

Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des écoles, documentation, bilan financier, campagne nationale d'information, article de presse (1972 - 1973). Mobilier scolaire, article de presse, notes manuscrites, listes d'oeuvres, dépliants, circulaires, aide-mémoire, rapport sur le mobilier scolaire (1971 - 1973). Centre de l'enfance : programme des réunions, objectifs, présentation générale, la place du centre de l'enfance dans le réseau des équipements, estimation de budget, état d'avancement, psychologie de l'enfant et espace scolaire (1973 - 1974).

Date

1971-1974

Cote

1776W/412

Résultat n°50

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT19 4H/27

Résultat n°51

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Résultat n°52

Circulaires (A II, An IV, An VII)

Date

Entre le 22 septembre 1793 et le 22 septembre 1799

Cote

4Q2/2123

Résultat n°53

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

Date

1831-1903

Cote

EDEPOT45 3H/1

Résultat n°54

Circulaires n° 109-194.

Date

Entre le 1er janvier 1846 et le 31 décembre 1848

Cote

4Q2/2117

Résultat n°55

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, dommages de guerre occasionnés par la présence et les mouvements des armées françaises, alliées ou ennemies, réparation et restauration de plusieurs édifices communaux dont la mairie et les écoles, l'ancienne mairie, l'église et plusieurs lavoirs : mémoires et devis de réparation, correspondance, instructions du préfet et du ministre de la reconstruction (1945 - 1959).

Date

1945-1959

Cote

EDEPOT20 4H/2

Résultat n°56

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

Date

1917-1921

Cote

EDEPOT19 4H/10

Résultat n°57

Code de l'Enregistrement, du Timbre, de l'Impôt sur le Chiffre d'affaires, des Impôts sur les Actions et Obligations des Sociétés ou autres Valeurs mobilières, des Droits d'Hypothèques, à jour jusqu'au 1er octobre 1925, par Georges MER, Docteur en Droit.

Date

1926

Cote

4Q2/2124

Résultat n°58

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles : statuts, circulaires, correspondance, budgets, cotisations pour les arbres de Noël et les voyages, subventions, mémoires et factures.

Date

1882-1959

Cote

EDEPOT19 1R/5

Résultat n°59

GRANGES-LE-ROI (LES). - Conscription et levées d'hommes antérieures à 1818 : instructions, correspondance (1813).

Date

1813

Cote

EDEPOT45 1H/1

Résultat n°60

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Logement et cantonnement de l'armée allemande : instructions relatives au règlement des dépenses de logement et de cantonnement des troupes d'occupation, circulaires, demandes de prestations [15 pièces en allemand], ordres de réquisitions, états récapitulatifs et nominatifs des indemnités de logement [22 pièces en allemand], correspondance [9 lettres en allemand], mémoires, factures, reçus, réclamations, déclarations de réquisition, certificats de cantonnement, occupation des propriétés des ressortissants américains Leslie WEISENBURG, vice-consul et Florence PALMER, employée (2 certificats cachetés de l'ambassade des Etats-Unis).

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT19 4H/33

Résultat n°61

Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/519

Résultat n°62

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Date

1856-1942

Cote

EDEPOT45 2I/5

Résultat n°63

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

Date

1945-1958

Cote

EDEPOT26 1K/2

Résultat n°64

Police : circulaires (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

957W/30

Résultat n°65

Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970

Date

1970

Cote

GBR/557

Résultat n°66

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

Date

1927-1959

Cote

EDEPOT11 1K/6

Résultat n°67

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

Date

1847-1951

Cote

EDEPOT28 5Q/10

Résultat n°68

Instructions ministérielles, déclarations de candidatures, procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints, correspondance.

Date

1971

Cote

1195W/2

Résultat n°69

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/389

Résultat n°70

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Date

1965-1969

Cote

833W/4

Résultat n°71

BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Restriction à la consommation, denrées alimentaires et combustibles : instructions, correspondance ; réquisition de chevaux, répartition de la main d'oeuvre pour les besoins de l'agriculture ; demande de déclaration d'orphelin (1917).

Date

1917

Cote

EDEPOT73 6F/5

Résultat n°72

VILLIERS-LE-BACLE - Actes de l'administration départementale. - Circulaires, instructions et arrêtés pris par le préfet de Seine-et-Oise (1938 - 1940).

Date

1938-1940

Cote

EDEPOT76 1B/1

Résultat n°73

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

Date

1857-1860

Cote

EDEPOT71 3F/3

Résultat n°74

ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité : dépenses et recettes de l'école : factures, subventions accordées, listes des bénéficiaires de bourses (1951-1957), circulaire sur la constitution des comités des caisses des écoles (1960).

Date

1951-1960

Cote

EDEPOT30 1R/4

Résultat n°75

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale demandant le nombre de boulangers dans la commune et la quantité de pain produite (1847).

Date

1847

Cote

EDEPOT77 4F/1

Résultat n°76

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Conscription : tableau de conscrits, circulaires et mesures, réquisition de charpentiers, (an VIII-1857).

Date

1799-1857

Cote

EDEPOT17 1H/1

Résultat n°77

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés, circulaire et placement à ETAMPES.

Date

1908-1923

Cote

EDEPOT11 3Q/3

Résultat n°78

Routes nationales.- Comptabilité du service ordinaire : sommier du subdivisionnaire (registre de l'exercice 1944), notes, circulaires (1942-1944).

Date

1942-1944

Cote

1781W/117

Résultat n°79

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

Date

1940-1946

Cote

EDEPOT19 6F/16

Résultat n°80

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

Date

1889-1962

Cote

EDEPOT19 1H/5