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1 033 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction sur la correspondance télégraphique. Circulaire n° 182
Cote
GBR/110
 Date
1966
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Instruction sur la correspondance télégraphique. Circulaire...
Résultat n°2

Circulaire de Mrg Malbois demandant une aide financière à ses diocésains
Cote
GBR/139
 Date
15 novembre 1967
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Circulaire de Mrg Malbois demandant une aide financière...
Résultat n°3

Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août 1970
Cote
GBR/557
 Date
1970
 Lieu
FRANCE, PARIS Commune
 Type de document
circulaire, permis de construire, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de construire : Circulaire n° 70-86 du 14 août...
Résultat n°4

Prime de transport (décrets et circulaires)
Cote
GBR/1170
 Date
s.d.
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Prime de transport (décrets et circulaires)
Résultat n°5

Circulaire n° 71-364 du 28 juillet 1971 : Application de la loi n° 71-588 du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes
Cote
GBR/2230
 Date
1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Circulaire n° 71-364 du 28 juillet 1971 : Application...
Résultat n°6

Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)
Cote
INOCTAVO/3782
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
Résultat n°7

Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)
Cote
INOCTAVO/3783
 Date
1958
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
Résultat n°8

Instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur la signalisation routière
Cote
INQUARTO/133
 Date
1964
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Instruction interministérielle du 22 octobre 1963 sur...
Résultat n°9

Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux
Cote
INQUARTO/519
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Instruction générale sur les régies de recettes et...
Résultat n°10

Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances, circulaires règlementant l'exécution des opérations de remembrement rural
Cote
INQUARTO/872
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Remembrement, lois, décrets, arrêtés, ordonnances,...
Résultat n°11

Ordres et circulaires du général de Poilloüe de Saint-Mars aux troupes du 12e corps
Cote
INSEIZE/1375
 Date
1896
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
circulaire, ordre de mission

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Ordres et circulaires du général de Poilloüe de Saint-Mars...
Résultat n°12

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790
Cote
INV/389
 Date
s.d.
 Lieu
INDRE
 Type de document
correspondance, circulaire, affiche

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série A : 1790-1839
Cote
INV/972
 Date
1990
 Lieu
HERAULT
 Type de document
texte officiel, circulaire, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série A : 1790-1839
Résultat n°14

SEINE-ET-OISE.
Cote
1J/7
 Date
1795-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE, VILLIERS-SUR-ORGE, PARIS Département
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SEINE-ET-OISE.
Résultat n°15

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°16

CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et habitants de la paroisse de Saint-Sulpice de Chevannes donnent à leurs députés pour l'assemblée baillivale, convoquée à Nemours par M. le grand bailli d'épée de Nemours, à l'effet de rédiger les remontrances, moyens et avis du bailliage et de nommer les députés aux états-généraux, au désir des lettres de convocation, données par sa majesté, le 24 janvier 1789. [78 pages imprimées] ; discours prononcé par un des députés de la paroisse de Chevannes, à l'assemblée des trois ordres du bailliage de Nemours, pour la convocation des états-généraux.[15 pages imprimées]

Cote
1J/770
 Date
1789
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
cahier de doléances, circulaire, avis, discours

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHEVANNES. - Instructions que les propriétaires et...
Résultat n°17

Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée, sénatrice, sous-secrétaire d'état au logement et à la reconstruction, présidente du groupe parlementaire d'amitié France-Etats-Unis. - Réception d'Eléanor Roosevelt, du général Marshall, John Foster Dulles, Warren R. Austin, ambassadeur dans le cadre du Groupe parelmenetaire d'Amitié France-Etats-Unis, le 25 septembre 1948 : manuscrit du discours de réception de Jacqueline THOME- PATENOTRE (anglais), tapuscrit de sa traduction, lettre circulaire co-signée par Maurice Schuman et Jacqueline Patenôtre, liste des membres la délégation américaine, communiqué de presse manuscrit, lettre de remerciement de Jefferson Cafery, coupures de presse (1948). Lettre des amis du Hurepoix et des arts de l'Yveline à Mme Thome PATENOTRE (1953). Mrs Roosevelt, les femmes de France savent que vous n'avez pas eulement été la First Lady of United States, à côté du Président Roosevelt, mais que vous avez toujours été- et que vous serez toujours- le défenseur de la liberté et de la justice. Vous avez essayé d'imposer dans votre pays, comme dans le monde entier, le succès de votre idéal de justice sociale et de véritble démocratie.laissez-moi au nom des femmes de France, vous remercier pour le progrès que vous avez apporté à la cause de leur promotion intellectuelle et matérielle.

Cote
1J/834
 Date
1948-1953
 Lieu
ETATS-UNIS D AMERIQUE, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, presse institutionnelle, communiqué de presse, circulaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Jacqueline THOME-PATENOTRE (1906-1995), maire, députée,...
Résultat n°18

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction générale.
Cote
3J/88
 Date
1919-1923
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
documentation, publication officielle, publication périodique, circulaire, convention collective

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Direction...
Résultat n°19

Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant des autorités civiles et religieuses, [1808-1815].

Cote
8J/1
 Date
1808-1815
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Instructions. - Décrets, ordonnances, circulaires émanant...
Résultat n°20

DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires, lettres pastorales, [1809-1894].

Cote
10J/1
 Date
1809-1894
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : FABRIQUE DE DOMMERVILLE (ANGERVILLE)

  • DOMMERVILLE (paroisse). Instructions. - Circulaires,...