cahier des charges

1

YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

Date

1507-1925

Cote

79J75/5

Contexte : FONDS DE COURCEL
YERRES
YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

2

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Date

1549-1929

Cote

79J80/4

Contexte : FONDS DE COURCEL
FORET DE SENART
FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

3

Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes de bois taillis sis à SENTENY, dits le CHENE-DES-BORNES, les BOIS-DU-POIRIER, faits par frère Robert GENYER, mandataire du grand prieur de France, à Etienne TAUPIN ; pour neuf ans, des coupes de bois taillis de deux cents arpents, situés à VILLECRESNE, faite par messire Charles de BRAYER, sieur d'ARQUEVILLE et seigneur de SENTENY, à Etienne NOUETTE et à Henri de LA JARRIE, moyennant deux mille cent soixante livres ; permission donnée par M. de BAULDRY, intendant des finances, à M. CHAUVELIN, seigneur de SENTENY, de couper quelques baliveaux ; cahiers des charges et adjudications de diverses coupes de bois taillis, sis à SENTENY, vendues par M. CHAUVELIN et M. PEIRENC DE MORAS aux sieurs Gabriel VINCENT, POY, Denis TOUSSAINT.

Date

1571-1772

Cote

A/1117

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Ventes de diverses coupes...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

Date

1633-1923

Cote

79J69/4

Contexte : FONDS DE COURCEL
VIGNEUX-SUR-SEINE
VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

5

3 medias

MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

Date

1691-1917

Cote

48J/112

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

6

JUVISY-SUR-ORGE.

Date

1706-1937

Cote

1J/10

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
JUVISY-SUR-ORGE.

7

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Date

1765-1911

Cote

48J/186

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

8

Famille Darblay (Paul Darblay). - Terrains de Chantemerle à Essonnes : achat par Paul Darblay et Charles Crété d'une partie de l'ancienne filature de lin située entre la rue de Paradie et la rue des Marines à Ernest, Arthur et Léon Feray manufacturiers (1879) ; adjudication par Ernest Feray d'une partie de la filature de lin : cahier des charges (1868) ; achat par la société Féray de trois bâtiments avec cour et jardin rue de Paradis (1841) à monsieur Lagrue. Anciens titres de propriété concernant cette filature : actes de partage, donation, achats de fouleries rue de Paradis par la famille Lagrue (1807-1834) ; vente par Paul Couturier à la société Darblay d'une maison à Corbeil au pied de la montagne de Saint-Germain n°4 (1879). Anciens titres de propriété des familles Sallé, Couturier et Charpentier concernant cette maison : copies d'actes notariés (1770-1865).

Date

1770-1879

Cote

78J/112

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Paul Darblay). - Terrains de Chantemerle...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

9

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay). - Acquisition par Aimé-Stanislas Darblay, Paul Darblay et Alphonse Béranger d'un immeuble 137 rue Saint-Honoré (mars 1855) ; problèmes de mitoyenneté avec l'immeuble n°139 appartenent à monsieur Hertmann entrainant des travaux : compte de mitoyenneté, mémoires de travaux (1890-1891), actes notariés de l'immeuble n°139 afin de prouver des droits (1781-1896), vente de l'immeuble n°139 à Paul Darblay (1896), acquisition de l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre à Paris par Paul Darblay et Alphonse Béranger (juin 1879), 137 rue Saint-Honoré (juin 1879), 139 rue Saint-Honoré (juillet 1878) : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, inscriptions hypothécaires, inventaires aprés décès, testaments (1831-1879), travaux réalisés dans l'immeuble 1 et 3 rue du Louvre, 156 rue de Rivoli, 137 et 139 rue Saint-Honoré : devis et mémoires de travaux de plomberie, de maçonnerie, d'installation du tout à l'égout, quatre plans sur calque (1891-1903).

Date

1781-1903

Cote

78J/33

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay et Paul Darblay)....

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

10

HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

Date

1782-1900

Cote

48J/61

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT....

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

11

Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

Date

1790-1854

Cote

7S/60

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

Bail de terre en bois et aunette au champtier du Vivier à ONCY (1791) ; bail au champtier du bois de l'Embûche (an II, an X) [1793/1794, 1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier du Vivier à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier dit le Grand Jardin à ONCY (an X) [1801/1802] ; adjudication du bail de terre au champtier de la Vallée (an X) [1801/1802] ; adjudication d'un bail de terre de Saint-Blaise à MILLY et NOISY (an X) [1801/1802] ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre au champtier du bois de l'Embûche (1810) ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre à la ferme du Mesnil (1831) ; procès-verbal d'adjudication, adjudication et cahier des charges de bail de terre au chemin de la Brosse (1840) ; adjudications sur saisies immobilières : terroir de VIDELLES (1813) ; une maison et un jardin rue Notre-Dame, la Tannerie, un pré au lieu dit BELLE-ISLE, une pièce de terre au lieu-dit LA MADELEINE, situés à MILLY (1818).

Date

1790

Cote

HDEPOT2 N/3

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Bail de terre en bois et aunette au champtier du Vivier...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

13

ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

Date

1793-1940

Cote

HDEPOT1 P/107

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

14

RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat de mariage (1819), baux, cahier des charges, dettes, plans de parcelles de terre (1870), actes de donation et partage, d'adjudications, de donation et partage, titres (an III-1887) [1794/1795-1887].

Date

1794-1887

Cote

48J/156

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

15

ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit 'BRESSAULT', au profit des familles BOIVIN, GUETTARD, BORDIER, THIROIN, HUET (an IV-1842) ; prisées et état des lieux du moulin (1795-1851) ; cahier des charges (1850-1852).

Date

1795-1852

Cote

HDEPOT1 N/67

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

16

ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité dans l'ancien presbytère, an V (1796-1797) [1] ; établissement d'une mairie, d'un corps de garde et d'une maison d'arrêt : acquisition de l'immeuble LELIEVRE, correspondance, extraits de délibérations, 1834 [2] ; réparations : devis 1858,1922 [3] ; installation d'une nouvelle mairie et location des anciens locaux, 1891-1896 correspondance, 1837-1853 [5] ; école de garçons : acquisition, travaux d'aménagement et d'agrandissement, secours, plan, devis, cahier des charges, réparations aux écoles, 1874-1934 [6].

Date

1796-1934

Cote

2O/8

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

FONTAINE-LA-RIVIERE : baux d'une ferme et de terres au profit des familles DOUILLET, VERON, HAZAN, BOUCHER (an V-1844) [1796/1797-1844] ; baux de terres au profit des familles MINIER : cahier des charges, affectation hypothécaire (1861-1908).

Date

1796-1908

Cote

HDEPOT1 N/71

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
FONTAINE-LA-RIVIERE : baux d'une ferme et de terres...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

18

Ventes de coupes de bois. - Adjudications des coupes de bois appartenant à l'hôpital : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance [16 pièces] (1796-1835).

Date

1796-1835

Cote

HDEPOT2 P/10

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Ventes de coupes de bois. - Adjudications des coupes...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

19

THIROUIN (Charles), propriétaire, DOURDAN. - Créances, titres des créances remboursées, comptes, ; cahiers des charges, baux, prisée du moulin neuf sur l'ORGE à SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT, procès-verbaux de bornage avec plan, actes d'adjudication, de rétrocession, de vente, correspondance. [an VI-1889].

Date

1797-1889

Cote

48J/228

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
THIROUIN (Charles), propriétaire, DOURDAN. - Créances,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

20

ETAMPES. - Combustibles : cahier des charges, adjudications.

Date

1798-1935

Cote

HDEPOT1 P/106

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Combustibles : cahier des charges, adjudications....

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

21

GATINEAU (Amédée), DOURDAN. - Actes d'adjudication, de vente, cahier des charges, correspondance [an X-1937].

Date

1801-1937

Cote

48J/37

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
GATINEAU (Amédée), DOURDAN. - Actes d'adjudication,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

22

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; restauration de l'église et du presbytère : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, correspondance, demande de secours, 1836-1837, 1874-1880 [2] ; église : travaux d'entretien et de réfection de la toiture, refonte de la cloche, 1853, 1887, 1889, 1934 [3] ; litige relatif à la propriété du tour d'échelle de l'église, 1937 [4] ; presbytère : donation de MONTESQUIOU, 1833-1835 [5] ; travaux de réparation et construction d'un bassin dans le jardin, 1845, 1860-1861 [6] ; différend entre la commune et l'abbé MAÎTRE relatif au versement des contributions sur les portes et fenêtres du presbytère, 1860-1877 [7] ; restitution du presbytère à la famille de MONTESQUIOU, revendication de la propriété de l'église par le baron NIVIERE, ayant droit de Madame de PRACOMTAL, 1907-1922 [8].

Date

1802-1937

Cote

2O/1411

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

23

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de terrains, travaux d'agrandissement.

Date

1807-1898

Cote

EDEPOT15 2M/6

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Cimetière : acquisition de...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

24

CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative aux chemins d'intérêt commun et aux chemins ruraux, extraits de délibérations sur le budget des chemins, bornage des chemins, aliénation des parties de chemins, travaux à exécuter, états des matériaux à fournir pour l'entretien des chemins, cahiers des charges pour l'adjudication des travaux.

Date

1807-1940

Cote

EDEPOT53 1O/6

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative...

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CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

25

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1808-1813

Cote

3U/2433

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

26

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un lavoir sur la place de l'église : délibérations, correspondance, 1808 [1] ; fontaine du MESNIL : contentieux GUILBERT et BUFFET relatif à la propriété des eaux, 1821 [2] ; travaux au lavoir : protestation PATURLE, propriétaire du château de LORMOY, 1842 [3] ; lavoirs et fontaines : correspondance, extraits de délibérations, 1844-1895 [4] ; lavoirs et fontaines : reconstruction, construction, cahier des charges, devis, mémoires, 1875-1886 [5] ; eaux : curage de l'ORGE, assainissement, 1841, 1893-1929 [6] ; éclairage et téléphone,1895-1922 [7].

Date

1808-1929

Cote

2O/775

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

MONNERVILLE. - Maire, école.- Maison commune : acquisition d'un bâtiment appartenant à l'hospice civil de MILLY, 1808-1810 [1] ; école : acquisition de la maison QUINTON et PIERRE, travaux, 1833 [2] ; projet, devis estimatif, cahier des charges, 1857 [3] ; vente d'immeubles, adjudications, aliénations de terrains, 1857-1863 [4] ; dossier d'emprunts, acquisition, enregistrement, 1857-1865 [5] ; travaux : demande de secours, mémoire, 1879-1881 [6] ; appropriation et réception des travaux, 1896-1901 [7] ; affaires diverses : traitement de l'instituteur, approbation de mémoires, 1867-1908 [8].

Date

1808-1908

Cote

2O/901

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MONNERVILLE. - Maire, école.- Maison commune : acquisition...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

28

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1808-1815

Cote

3U/810

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

29

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère, mairie-école : travaux.

Date

1809-1888

Cote

EDEPOT15 2M/2

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, presbytère, mairie-école...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

30

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise et presbytère : devis, mémoires et cahiers des charges des travaux de réfection, réparation des vitraux et du clocher, démolition d'une partie du presbytère et adjudication des matériaux, remplacement des cadrans de l'horloge du clocher, électrification, affiche de 1866 [30 x 40 cm], 4 plans en couleur [coupe et élévation] [liasse en très mauvais état, 3 plans très abîmés] (1809 - 1965).

Date

1809-1965

Cote

EDEPOT20 2M/1

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise et...

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MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

31

THOMAIN (Louis), ESSONNES. - Contrat de mariage (1834), estimation des biens, cahier des charges, procès-verbal de bornage, actes d'adjudications, de partage, de ventes, correspondance.

Date

1811-1879

Cote

48J/231

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
THOMAIN (Louis), ESSONNES. - Contrat de mariage (1834),...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

32

VIRY-CHATILLON, actes notariés. - Bail d'un appartement entre Louis Nicolas LEMERCIER, comte d'empire et Marie Louise Phillippine Eugénie SERVANDONI d' HONNETAIRE (1813), copie du testament et de l'inventaire après décès de Mme de FONTENELLE (1852), cahier des charges de la vente par adjudication de quatre lots à la requête de CHAPON (1884), vente de la brasserie de la Flèche d'Or avec plans (1891), vente du domaine du Pied de Fer d'Aigremont (1901), plusieurs affiches.

Date

1813-1901

Cote

79J73/4

Contexte : FONDS DE COURCEL
VIRY-CHATILLON
VIRY-CHATILLON, actes notariés. - Bail d'un appartement...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

33

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1814-1815

Cote

3U/2434

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

34

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1815-1816

Cote

3U/811

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

35

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1816-1822

Cote

3U/2435

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

36

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1816

Cote

3U/812

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

37

Hôpital-hospice de Dourdan, bâtiments. - Travaux de construction, d'entretien, de réparation, d'agrandissement : cahiers des charges, mémoires de travaux, correspondance (1816 - 1894)

Date

1816-1894

Cote

1X/18

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital-hospice de Dourdan, bâtiments. - Travaux de...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

38

SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1817), cahier des charges, baux, comptes, actes d'adjudications, de partages, d'obligation, de donation, de ventes, correspondance.

Date

1817-1938

Cote

48J/189

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
SAUTON (Léon, veuve), DOURDAN. - Inventaire après décès,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

39

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

Date

1817-1897

Cote

EDEPOT58 1O/17

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

40

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Date

1817-1937

Cote

EDEPOT80 1O/3

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

41

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1817-1818

Cote

3U/814

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

42

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1817

Cote

3U/813

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

43

GRANGES-LE-ROI (LES). - Eglise et presbytère. - Travaux de réparation : cahier des charges, devis, affiche, procès-verbal d'adjudication, mémoire, procès-verbal de réception, délibération (1818-1909, 1936). (Contient notamment un ""Blue print"" et un plan au lavis)

Date

1818-1936

Cote

EDEPOT45 2M/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Eglise et presbytère. - Travaux...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

44

BRUNOY. - Immeuble place Saint-Médard, ancienne partie des communs du grand château : cahier des charges (1818) [photographie d'après les archives de Melle Gerbold].

Date

1818

Cote

1J/72

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
BRUNOY. - Immeuble place Saint-Médard, ancienne partie...

45

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Etat général des chemins ruraux de la commune [dressé en 3 exemplaires] (1874), registre des observations relatives au tableau des chemins ruraux, 3 extraits du tableau des chemins ruraux (1875) ; élaboration du plan d'alignement, désignation d'un commissaire-enquêteur ; acquisitions de terrains : actes de vente amiable collectifs, un procès-verbal d'estimation, délibérations du conseil municipal, une convention de vente, un arrêté préfectoral, correspondance (1888 - 1895) ; travaux d'ouverture, d'élargissement et d'entretien : délibérations, correspondance, mémoires et factures (1818 - 1905).

Date

1818-1905

Cote

EDEPOT80 1O/4

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

46

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1818

Cote

3U/815

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

47

PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes de vente, d'adjudication, de mariage, d'échange, de partage, acquêt, cahier des charges, quittance, concession de cimetière.

Date

1819-1910

Cote

48J/151

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
PLET (Emile), cultivateur, LES GRANGES-LE-ROI. - Actes...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

48

GILBERT (Docteur), médecin, DOURDAN. - Vente, ratification, adjudication, échange, cahier des charges, acquisition, contrat, vente en détail à adjudication définitive, liquidation.

Date

1819-1910

Cote

48J/45

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
GILBERT (Docteur), médecin, DOURDAN. - Vente, ratification,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

49

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1819

Cote

3U/816

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

50

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1819-1820

Cote

3U/817

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

51

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1820-1821

Cote

3U/818

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

52

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Date

1821-1825

Cote

3U/819

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

53

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1823-1829

Cote

3U/2436

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

54

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Date

1824-1938

Cote

2O/1365

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

55

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1826

Cote

3U/834

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

56

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Acquisition de 3000 pavés de rebut par la commune : correspondance avec le directeur des services fiscaux (1896). Occupation du domaine public communal par les canalisations d'une distribution d'énergie électrique : relevé de canalisations (1933). Tableau général des chemins de la commune(1826), tableau général des chemins vicinaux (1896) ; classement des chemins communaux : instructions du préfet, correspondance du sous-préfet (1851, 1886-1887, 1894-1897) ; rapport et propositions de M. Aubernon, préfet de Seine-et-Oise, sur les chemins vicinaux et cantonaux, session du conseil général de 1832 ; tableaux des portions des chemins de grande communication et des chemins vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1901 - 1936), demande de fonds pour confectionner 1800 m de chemin vicinal : pétition du conseil municipal (1821), travaux d'entretien, de curement et de réparation des fossés des routes impériales et départementales (1813), Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1870], Baux d'entretien, devis général et cahier des charges imposées aux entreprenurs [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1888] ; contentieux formé par la commune contre le sieur Donnat au sujet d'une contravention dressée à son encontre ayant pour objet la plantation d'arbres sur l'un des fossés bordant le chemin de communication d'ARPAJON à LARDY : correspondance, arrêté du préfet, avis du Conseil d'Etat (1817).

Date

1826-1936

Cote

EDEPOT80 1O/2

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

57

GRANGE (Mademoiselle Berthe), DOURDAN. - Testament (1937), compte, bail, cahier des charges et adjudication, vente, procuration, attestation, correspondance.

Date

1827-1943

Cote

48J/50

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
GRANGE (Mademoiselle Berthe), DOURDAN. - Testament...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

58

Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut (1827 - 1877).

Date

1827-1877

Cote

39J/121

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
Procédures et litiges concernant la famille Boucicaut...

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

59

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. GAUCHE - LEGRAND, Etampes : vente de fonds de commerce [boucherie], actes de ventes, adjudications, donation entre époux, donation partage M. LEGRAND, actes de mariage, baux, quitances, engagement solidaire, devis estimatifs [plans / maçonnerie / architecte], inventaire après décès [PASQUIER-BEAUFRERE], cahier des charges.

Date

1827-1920

Cote

66J/21

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. GAUCHE...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

60

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1827-1828

Cote

3U/835

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

61

RABOURDIN (Charles), ETAMPES. - Contrat de mariage (1887), baux, cahier des charges, actes de liquidation des communautés, d'adjudication, de donation, de ventes, correspondance.

Date

1827-1946

Cote

48J/157

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
RABOURDIN (Charles), ETAMPES. - Contrat de mariage...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

62

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Date

1828-1958

Cote

66J/66

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

63

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1829-1830

Cote

3U/836

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

64

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1830-1835

Cote

3U/2437

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

65

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition des terrains MAISONNEUVE et POSTOLLE, nivellement et construction d'un puits, vente d'arbres, 1830-1905 [1] ; projet d'agrandissement : rapports, correspondance, subvention, emprunt, acquisition du terrain SCHWARTZWEBER, devis, adjudication, cahier des charges, mandats de paiement, 1927-1929 [2].

Date

1830-1929

Cote

2O/960

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

66

Chemin de fer d'intérêt général. - Réseau de grande banlieue, pose de rails à ARPAJON : appel d'offres ; cession de matériel : notes, rapports, plans, cahier des charges et marché public.

Date

s.d

Cote

1502W/1915

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Chemin de fer d'intérêt général. - Réseau de grande...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

67

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1831-1832

Cote

3U/837

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

68

GAUTRUCHE (Pierre), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire après décès, contrat de mariage, cahier des charges et d'adjudication, actes de donation, de vente, correspondance.

Date

1832-1920

Cote

48J/40

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
GAUTRUCHE (Pierre), AUTHON-LA-PLAINE. - Inventaire...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

69

FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier des charges, nombreux actes relatifs à la ferme de CONTIN [1918] tels qu'un acte sur l'origine de la propriété, des actes d'adjudications, de liquidation, de partages, de ventes, correspondance.

Date

1832-1963

Cote

48J/23

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

70

Travaux sur un mur mitoyen de l'hospice : procès-verbal d'adjudication de travaux, cahier des charges, reconnaissance de travaux de maçonnerie de l'entrepreneur.

Date

1832

Cote

HDEPOT2 O/3

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)
Travaux sur un mur mitoyen de l'hospice : procès-verbal...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

71

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1833

Cote

3U/838

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

72

Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

Date

1833-1936

Cote

1X/7

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

73

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

Date

1834-1932

Cote

2O/880

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

74

GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

Date

1834-1962

Cote

48J/48

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

75

Famille Darblay (Pauline Darblay épouse Henri Faré).

Date

1834-1848

Cote

78J/57

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Pauline Darblay épouse Henri Faré).

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

76

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1834

Cote

3U/839

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

77

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

78

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Achat de plants d'arbres : cahier des charges, déclaration du soumissionnaire, acte de vente (1863 - vers 1892). Elagage des arbres et fauchage des herbes : arrêtés du maire, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1837 - 1926). Baux de chasse : cahier des charges, délibération du conseil municiplal, correspondance (1835 - 1907). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 10/10/2013.

Date

1835-1926

Cote

EDEPOT77 2N/2

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Achat de plants...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

79

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1835-1837

Cote

3U/840

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

80

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Date

1836-1921

Cote

48J/236

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

MARCHON, notaire, DOURDAN. - Correspondance, factures, plan en couleur du moulin de GEROFOSSE et de ses dépendances (aquarelle) (1913), état des lieux, actes de vente, tableau généalogique, cahier des charges, titres concernant le moulin de GEROFOSSE dont la vente s'est faite par licitation.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

JUVISY-SUR-ORGE.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Producteur :

HAILLARD-SABOURIN (Edouard), garde champêtre, MEROBERT. - Contrat de mariage (1881), livret de famille (1881), actes d'adjudication, cahier des charges, bail, factures, correspondance.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau de Vauroux à Etampes (suite) (1790-1854).

Date

Cote

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

Producteur :

ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

RABIER (Denis), propriétaire, AUTHON-LA-PLAINE. - Contrat de mariage (1819), baux, cahier des charges, dettes, plans de parcelles de terre (1870), actes de donation et partage, d'adjudications, de donation et partage, titres (an III-1887) [1794/1795-1887].

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit 'BRESSAULT', au profit des familles BOIVIN, GUETTARD, BORDIER, THIROIN, HUET (an IV-1842) ; prisées et état des lieux du moulin (1795-1851) ; cahier des charges (1850-1852).

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

FONTAINE-LA-RIVIERE : baux d'une ferme et de terres au profit des familles DOUILLET, VERON, HAZAN, BOUCHER (an V-1844) [1796/1797-1844] ; baux de terres au profit des familles MINIER : cahier des charges, affectation hypothécaire (1861-1908).

Date

Cote

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Producteur :

Ventes de coupes de bois. - Adjudications des coupes de bois appartenant à l'hôpital : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance [16 pièces] (1796-1835).

Date

Cote