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67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives, procès-verbaux, 1857, 1863, 1869, 1871-1898. Deux cartes d'électeur pour l'élection d'un député, trois bulletins de vote. Résultats de 1889 et deux listes d'émargement.

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEPOT22 1K/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2
    Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

    1 media

    Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

    Date

    1857-1939

    Cote

    3U/1836

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance, professions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections législatives de 1857 : recensement des votes.

    Date

    1857

    Cote

    EDEPOT7 1K/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections législatives de 1857...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections cantonales, feuilles de dépouillement et procès-verbaux.

    Date

    1871-1952

    Cote

    EDEPOT11 1K/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : élections cantonales,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Dépouillement : bulletin, 1881; feuille de vote, 1936.

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT32 1K/9

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Dépouillement...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VIRY-CHATILLON, iconographie. - Le bulletin de vote, dessin en couleur d'Horace de CHOISEUL, avec biographie [ s.d ], un dessin représentant l'église de Viry-Chatillon vers 1830 par MIGNIOT d'après un tableau appartenant à M MOREL de Charenton (1885).

    Date

    1885

    Cote

    79J73/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIRY-CHATILLON
    • VIRY-CHATILLON, iconographie. - Le bulletin de vote,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

    Date

    1891-1981

    Cote

    EDEPOT80 2F/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, sénateur de la LOIRE, chirurgien, aviateur : correspondance familiale, [1903] ; correspondance active, [1897-1898] ; documents : avis du Sénat par Emile REYMOND, sur la création d'une direction de l'aéronautique, [1913] ; biographie d'Emile REYMOND, [s.d.] ; conférence d'Emile REYMOND sur la réforme des études médicales, [1907] ; élections sénatoriales : articles de presse, bulletins de vote, propagande électorale, [1905-1906] ; hommage à Emile REYMOND, mort pour la patrie, [1914] ; souscription pour un monument élevé à la mémoire d'Emile REYMOND, [1915].

    Date

    1897-1915

    Cote

    16J/404

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT40 3H/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  10. Résultat n°10

    JUVISY-SUR-ORGE. - dépôt de documents relatifs à la guerre 14-18 concernant Léon Perriot (1895-1985), décoré de la Légion d'Honneur pour sa participation à la bataille de Verdun en 1916 : cartes lettres de l'Espérance, papier jaune, 13 unités ; cartes lettres de l'Espérance, papier bleu, 6 unités ; correspondance des armées, papier mauve, 4 unités ; carte lettre, papier blanc, 1 unité ; correspondance militaire, carte postale, 1 unité vierge, 3 unités écrites ; carte postale représentant la partition << Au clair de la lune >>, 1 unité vierge ; bulletin de vote aux élections législatives du 16 novembre 1919, liste Républicaine Union nationale Démocratique ; coupure de journal du 31 décembre 1913 ; communiqués officiels dactylographiés des 23 septembre et 24 octobre 1914 ; livret du discours de Georges Clémenceau à STRASBOURG le 9 novembre 1919, 31 pages ; livre intitulé Le partage de la France, 76 pages ; livre intitulé La Flamme de Paul Marguerite, 190 pages ; livre intitulé Sous officiers, roman militaire de Lucien Desnault, 155 pages.

    Date

    1913-1919

    Cote

    1J/738

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - dépôt de documents relatifs à la...
  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, conseil de discipline. Prestation de serment.

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEPOT17 2K/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrondissement d'ETAMPES. - Elections législatives du 21 avril 1936 : bulletin de vote au nom du Docteur CAMUS, maire d'ETAMPES, candidat pelletaniste.

    Date

    1936

    Cote

    1J/223

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Arrondissement d'ETAMPES. - Elections législatives...
  13. Résultat n°13

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1936-1949

    Cote

    982W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Elections à Brétigny-sur-Orge, processus électoral: documents statistiques (1945-1946), bulletins de vote (1946-1953), propagande électorale (1947).

    Date

    Entre le 23 septembre 1945 et le 03 mai 1953

    Cote

    1J/1216

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Documents relatifs à la Libération et l'après-guerre...
    • Elections à Brétigny-sur-Orge, processus électoral:...
  15. Résultat n°15

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

    Date

    1947-1974

    Cote

    73J/127

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, convention relatives au personnel, Comité...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

    Date

    1948-1950

    Cote

    70J/267

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élections des délégués et suppléants des communes pour l'élection des conseillers de la République, feuilles de dépouillement, procès-verbaux (1948-1952)

    Date

    1948-1952

    Cote

    EDEPOT10 1K/4

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élections...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, votes par correspondance, circulaires, un télégramme, (1958, 1962, 1967).

    Date

    1958-1967

    Cote

    EDEPOT25 1K/3

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  20. Résultat n°20

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Référendums du 28 septembre 1958, 8 avril 1962 et 28 octobre 1962 : procès-verbaux, circulaires, votes par correspondance.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEPOT25 1K/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Référendums...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)