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2 084 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°3

Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité. - Comptes de gestion (1873-1940), comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1871-1898), budgets (1925-1941) ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1892-1893) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1899-1902) ; élection de délégués à la commission administrative (1911-1926) ; réglement intérieur (1900)

Date

1871-1941

Cote

1X/55

Résultat n°4

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

Date

1858-1942

Cote

1X/52

Résultat n°5

Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications de vivres et de bois (1851-1925), état de situation de la caisse de l'hôpital (1826), comptes de gestion (1828-1940), comptes administratifs (1860-1894), budgets (1925-1941).

Date

1826-1941

Cote

1X/46

Résultat n°6

Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

Date

1834-1865

Cote

1X/43

Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau, comptabilité. - Comptes de gestion (1902-1940), budgets (1925-1942).

Date

1902-1942

Cote

1X/41

Résultat n°8

Hôpital-hospice d'Etampes, comptabilité. - Budgets 1891, 1913-1961.

Date

1891-1961

Cote

1X/37

Résultat n°9

Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Budgets 1890-1906, 1913-1961.

Date

1890-1961

Cote

1X/23

Résultat n°10

Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptablilité. - Arrêts de la Cour des comptes (1875-1886) ; comptes moraux administratifs relatifs aux comptes administratifs (1856-1889), comptes administratifs (1910-1914, 1925-1927), comptes de gestion (1827- 1828 et 1910), budgets (1863-1896, 1913-1941).

Date

1827-1941

Cote

1X/16

Résultat n°11

Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

Date

1891-1942

Cote

1X/11

Résultat n°12

Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1914), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1906-1916), marché de fournitures (1915-1918) ; personnel : augmentation du salaire de la gardienne (1926) ; travaux d'entretien à l'hospice de vieillards (1904-1907), construction d'un hospice dans la maison d'habitation Bénard (1906) ; biens et revenus : aliénation de terrains (1932), aliénation de titre de rente (1905), legs de Pierre, Jean Bénard à la commune pour la construction d'un hospice dans sa propriété (1902-1904) ; comptabilité : budgets (1925-1942), compte de gestion (1905 - 1940).

Date

1904-1942

Cote

1X/10

Résultat n°13

Hôpital - hospice d'Arpajon, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1860-1898), comptes de gestion (1827-1940), budgets (1886-1942).

Date

1827-1942

Cote

1X/9

Résultat n°14

Grands livres généraux de comptes.

Date

1997-2005

Cote

3285W/5

Résultat n°15

Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

Date

2002-2012

Cote

3285W/4

Résultat n°16

Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnels et comptes administratifs.

Date

2002-2012

Cote

3285W/3

Résultat n°17

Grands livres généraux de comptes.

Date

1990-1999

Cote

3281W/8

Résultat n°18

Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

Date

1973-2001

Cote

3281W/7

Résultat n°19

Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnel et comptes administratifs.

Date

1971-2001

Cote

3281W/6

Résultat n°20

2008-2009.

Date

2008-2009

Cote

3127W/127