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Résultat n°1

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Date

1950

Cote

1012W/18

Résultat n°2

Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

Date

1989-1990

Cote

2006W/349

Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Date

1826-1919

Cote

EDEPOT80 1O/8

Résultat n°4

Budget primitif pour l'exercice 1988 : budget primitif et ses états annexes (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2661W/88

Résultat n°5

GIF-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Budget, 1855-1926 [1] ; emprunts, 1852-1893, 1911-1936 [2] ; rentes, 1854 [3] ; dépenses, 1852-1899 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1885 [5] ; plainte contre la gestion de l'ancien maire, 1832-1854 [6].

Date

1832-1936

Cote

2O/601

Résultat n°6

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Date

1990

Cote

2006W/380

Résultat n°7

Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

Date

1980-1990

Cote

37J/5

Résultat n°8

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Date

1973

Cote

1013W/11

Résultat n°9

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Date

1914

Cote

17J/8

Résultat n°10

ITTEVILLE. - Mairie, école.- Classe enfantine : construction, budget, logement de l'institutrice, 1901-1905 [1] ; groupe scolaire : construction, 1934-1941 (plans de 1937) [2] ; matériel scolaire, 1883-1932 [3].

Date

1883-1941

Cote

2O/669

Résultat n°11

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

Résultat n°12

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

Date

1932-1965

Cote

934W/9

Résultat n°13

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 1L/22

Résultat n°14

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Date

1985-1989

Cote

1397W/73

Résultat n°15

2003.

Date

2002-2003

Cote

2803W/15

Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

1895-1930

Cote

EDEPOT28 5Q/18

Résultat n°17

ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

Date

1782-1829

Cote

30J/124

Résultat n°18

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1852, 1871-1923 [1] ; taxes, 1936-1938 [2] ; garde champêtre, 1856, 1863, 1921 [3] ; inventaire après décès MOUGIN, 1871 [4] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1904-1939 [5].

Date

1852-1939

Cote

2O/579

Résultat n°19

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1960-1961

Cote

844W/48

Résultat n°20

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1972

Cote

1373W/9/1

Résultat n°21

Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

Date

1960-1966

Cote

1107W/64

Résultat n°22

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

Date

1967-1968

Cote

946W/27

Résultat n°23

ETAMPES. - Collèges Guinette (1977-1979) et Marie Curie (1977) : budgets, comptes financiers.

Date

1977-1979

Cote

1218W/27

Résultat n°24

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°25

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Date

1906

Cote

HDEPOT1 P/92

Résultat n°26

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/18

Résultat n°27

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/18

Résultat n°28

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Date

1859-1938

Cote

2O/1477

Résultat n°29

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°30

1909 - 1919

Date

1909-1919

Cote

EDEPOT85 1L/10

Résultat n°31

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Ateliers pédagogiques Françoise Dolto : programme architectural et technique (1996), présentation générale, dossier de synthèse, dossier de consultation des concepteurs (1996), projet d'établissement (1998), budget prévisionnel (1999).

Date

1995-1999

Cote

2018W/29

Résultat n°32

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Date

1918

Cote

17J/12

Résultat n°33

Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1972-1988

Cote

2745W/63

Résultat n°34

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Date

1848-1911

Cote

EDEPOT77 1O/21

Résultat n°35

Association d'entraide du département de l'Essonne.- Salaires,1996.

Date

1996

Cote

1480W/8

Résultat n°36

OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) : budgets, comptes financiers.

Date

1975-1977

Cote

1218W/168

Résultat n°37

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

1859-1956

Cote

EDEPOT64 Q/4

Résultat n°38

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Résultat n°39

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Date

1990-1992

Cote

1632W/27

Résultat n°40

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

Date

1961-1970

Cote

1776W/50

Résultat n°41

BRIERES-LES-SCELLES. - Mairie, école.- Acquisition d'un terrain, projet, plans, 1869-1871 [1] ; construction, 1872-1874 [2] ; travaux, 1840-1857 [3] ; idem, 1880-1829 [4] ; création d'une nouvelle classe, 1931, 1937-1939 [5] ; école : budget, 1871, 1884 [6].

Date

1840-1939

Cote

2O/198

Résultat n°42

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1963

Cote

1118W/32

Résultat n°43

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°44

Compte Administratif pour l'exercice 1986 : certificats administratifs (1986-1987).

Date

1986-1987

Cote

2661W/77

Résultat n°45

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°46

Compte Administratif pour l'exercice 1986 : état de répartition, état des ensembles mobiliers et immobiliers, état du personnel, recettes indirectes, état de répartition des subventions, allocations et secours (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

2661W/74

Résultat n°47

Voyage d'études en Italie : compte-rendu de voyage, décision, listes des participants, programme,demande de devis, fiche d'inscription, budget prévisionnel, factures, notes manuscrites, correspondance, documentation.

Date

1979

Cote

1776W/336

Résultat n°48

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

Date

1858-1942

Cote

1X/52

Résultat n°49

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Résultat n°50

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

Date

1969-1986

Cote

1523W/601

Résultat n°51

Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1904) ; Courances : budgets (1812-1905), comptes (1844-1892), comptes administratifs (1894-1904), comptes de gestion (1901-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1812-1903) ; Crosne : budgets (1844-1879), comptes (1842-1877).

Date

1812-1906

Cote

5V/70

Résultat n°52

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

Date

1843-1907

Cote

5V/50

Résultat n°53

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Date

1960-1962

Cote

923W/43

Résultat n°54

CHILLY-MAZARIN. - Collège Les Dines Chiens : budgets, comptes financiers.

Date

1976-1979

Cote

1218W/16

Résultat n°55

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Date

1959-1975

Cote

1009W/106

Résultat n°56

ORSAY. - Collège Fleming : budgets, comptes financiers.

Date

1972-1976

Cote

1218W/60

Résultat n°57

Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires.

Date

1955

Cote

923W/70

Résultat n°58

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Date

1941-1953

Cote

986W/11

Résultat n°59

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation et diffusion du film Genèse d'une ville nouvelle : correspondance avec la société Procitel, notes, pièces jointes, (1978-1984) ; syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE), budget : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1985).

Date

1978-1985

Cote

1523W/804

Résultat n°60

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Date

1940-1957

Cote

986W/40

Résultat n°61

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Date

1941-1960

Cote

986W/21

Résultat n°62

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Lycée : budgets, comptes financiers.

Date

1977-1979

Cote

1218W/155

Résultat n°63

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

Date

1828-1905

Cote

2O/1201

Résultat n°64

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/11

Résultat n°65

MORANGIS. - Collège M. Vignaud : budgets, comptes financiers.

Date

1968-1973

Cote

1218W/52

Résultat n°66

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Date

1937-1972

Cote

EDEPOT15 1L/20

Résultat n°67

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Date

1919

Cote

17J/15

Résultat n°68

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Date

1894

Cote

17J/3

Résultat n°69

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

1874-1922

Cote

EDEPOT73 1O/5

Résultat n°70

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets (1845 - 1860).

Date

1845-1860

Cote

EDEPOT77 1Q/3

Résultat n°71

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1861 - 1885).

Date

1861-1885

Cote

EDEPOT80 1Q/5

Résultat n°72

EPINAY-SUR-ORGE. - Collège Mauroy : budgets, comptes financiers.

Date

1976-1979

Cote

1218W/22

Résultat n°73

Association d'entraide du département de l'Essonne.- Salaires.

Date

1993

Cote

1480W/4

Résultat n°74

CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

Date

1829-1939

Cote

2O/246

Résultat n°75

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets (1911 - 1959), chapitres additionnels (1873 - 1960).

Date

1873-1960

Cote

EDEPOT73 1O/1

Résultat n°76

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Date

1967-1968

Cote

1009W/33

Résultat n°77

1997.

Date

1997

Cote

3127W/116

Résultat n°78

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.

Date

1951-1959

Cote

EDEPOT15 1L/5

Résultat n°79

RIS-ORANGIS. - Collège Albert Camus : budgets, comptes financiers.

Date

1968-1979

Cote

1218W/68

Résultat n°80

Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

Date

1977-1983

Cote

44J/2