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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

    Date

    1799-1819

    Cote

    1Y/6

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Exercice 2005.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2803W/33

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2005.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  3. Résultat n°3

    Exercice 2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2803W/32

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  4. Résultat n°4

    Exercice 2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2803W/31

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  5. Résultat n°5

    Exercice 2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2803W/30

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2002.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  6. Résultat n°6

    Exercice 2001.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2803W/29

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2001.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  7. Résultat n°7

    Exercice 2000.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2803W/28

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 2000.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  8. Résultat n°8

    Exercice 1999.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2803W/27

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1999.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  9. Résultat n°9

    Exercice 1998.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2803W/26

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1998.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  10. Résultat n°10

    Exercice 1997.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2803W/25

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1997.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  11. Résultat n°11

    Exercice 1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2803W/24

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1996.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  12. Résultat n°12

    Exercice 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/23

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1995.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  13. Résultat n°13

    Exercice 1994.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/22

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1994.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  14. Résultat n°14

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2803W/21

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilans comptables.
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  15. Résultat n°15

    Bilan fonctionnel 1995, 1996, 1997.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2803W/20

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Bilan fonctionnel 1995, 1996, 1997.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  16. Résultat n°16

    Relations avec le cabinet d'expertise comptable SECOD.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2803W/19

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Relations avec le cabinet d'expertise comptable SECOD.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  17. Résultat n°17

    Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2351W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012).

    Date

    2009-2012

    Cote

    2351W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012)....

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comptabilité : synthèse des exercices (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2351W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : synthèse des exercices (2006-2008)....

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2061W/17

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'agent comptable (1999-2000)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent comptable (1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    2061W/16

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Documents de synthèse (1997) et rapport de l'agent...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    2061W/15

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1995-1996)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Rapport de la commission de contrôle (1999)

    Date

    1999

    Cote

    2061W/13

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapport de la commission de contrôle (1999)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)

    Date

    1995-1998

    Cote

    2061W/12

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1995-1998)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)

    Date

    1991-1992

    Cote

    2061W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1991-1992)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)

    Date

    1988-1990

    Cote

    2061W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1988-1990)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Date

    1982-1987

    Cote

    2061W/8

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de la commission de contrôle (1982-1987)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre de secours aux enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1983), compte administratif et rapport annuel (1984). Fermeture des Glycines en 1986 remplacée par la Maison d'enfants Elianne Assa à DRAVEIL : compte administratif et rapport annuel (1986) ; construction du nouvel établissement au 65 rue Danton à DRAVEIL (1985-1990) ; comptes administratifs (1988 et 1990), rapport annuel (1990), bilan financier (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996). Historique des actions menées par l'Oeuvre de secours aux enfants de 1933 à 1983.

    Date

    1978-1996

    Cote

    2018W/31

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

    Date

    1976-1992

    Cote

    2018W/8

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques : méthode paramétrique d'estimation de coûts, origine géographique des entreprises implantées à EVRY, liste des implantations en immeuble de bureaux, évolution de l'emploi, décrets, arrêtés, note sur l'ADECIR un centre de moyens pour le développement de la productique, liste des sociétés étrangères implantées sur la ville nouvelle, synthèse un projet pour la région d'EVRY (objectif 2000), plan (1975-1988). EPEVRY : étude sur l'évolution de l'emploi et du tissu économique de la ville nouvelle d'EVRY (1990). COFREMA : synthèse de l'étude qualificative par entretiens auprès des cadres travaillent à EVRY (1986). BOSSARD consultants stratégies : bilan économique et financier de la ville nouvelle d'EVRY au 30 juin 1985. Direction départementale de l'équipement : l'état de l'Essonne en 1990, plans. Direction régionale de l'Equipement : réflexions préalables à un nouveau schéma directeur de la région d'Ile-de-France (1989)

    Date

    1975-1990

    Cote

    1776W/419

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre AFPA : maquette (s.d.). Activités économiques...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux d'envoi, notes, plans, notes d'observations, procès-verbal de réunion, rapport de présentation, bilan financier prévisionnel, tableau de programmation, extraits de registre de délibérations, demande de contrat pour fourniture d'énergie électrique en moyenne tension.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/275

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones aménagements concertées : correspondance, bordereaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Programme assainissement villes nouvelles : correspondance, bilan prévisionnel, convention de transfert, actualisation du programme, situation des engagements financiers, compte-rendu de réunion, état des autorisations de programmes, plans, programme partiel à financer, dates prévisionnelle d'ouverture de chantiers (1968 - 1970). Programme voirie rapide VIème plan : correspondance, études de programmation, prévisions, réalisations, plans, coûts (1968 - 1970). Assainissement primaire : financement, correspondance, tableaux financiers, plans, projet de programme (1968 - 1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1776W/242

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme assainissement villes nouvelles : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Association EVRY animation : comptes-rendus de réunions, compte d'exploitation, bilan provisoire, factures, bordereaux de versement des cotisations, note d'honoraires, lettres de rappel de l'URSSAF et de GRISS (Groupement des institutions sociales du spectacle), résiliation de contrat, récépissé de la déclaration d'appel, notification de radiation, catalogue, convocations, statuts, grille des salaires, correspondance, plans, journaux de quartier (1980 - 1982). Sports : correspondance, demande de financement (1983 - 1984). Dossiers des artistes : projet de fonderie, correspondance, CV, références, articles de presse, invitations, 20 photographies (1980 - 1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1776W/237

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Association EVRY animation : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Programme ville nouvelle EVRY III : note, notes manuscrites, bilan et orientation pour l'urbanisme d'EVRY III, directives d'études pour EVRY III, plans des objectifs de mode de vie aux directives d'urbanisme, première approche de programme, comptes-rendus de réunion, procès-verbal, principe d'organisation des équipements publics, programme et échéancier, règlement d'aménagement, bilan prévisionnel d'aménagement, schéma directeur, intention psycho-pédagogiques et prescriptions diverses, récapitulatif des surfaces et organigrammes (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1776W/210

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Programme ville nouvelle EVRY III : note, notes manuscrites,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'EVRY (SCAA) : bilan, liste des participants au déjeuner-débat, correspondance, bulletins d'information, rapport sur les équipements (1972-1976). Mission d'éducation permanente de la ville nouvelle d'EVRY (MEP) : bilan financier, correspondance, convention, comptes-rendus de réunion, document de travail, projet de convention, certificat administratif, charte d'éducation permanente, propositions de la commission ""statuts des MEP du groupe interministériel de coordination éducation permanente en villes nouvelles, la mission de l'association et la réforme de ses statuts notes manuscrites, rapport sur son rôle et ses objectifs, projet de délibération, projet de protocole, contrat, discours prononcé par Monsieur Jean-Pierre Soisson au Sénat devant le comité d'études sur les problèmes de la jeunesse et de l'emploi, étude sur la relance de l'apprentissage, répartition prévisionelle des charges, bilan et perspectives, trésoreries, budget de fonctionement, documentation, article de revue, articles de presse (1974-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1776W/209

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Syndicat communautaire d'aménagement de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Centre d'entreprises et d'innovation : étude de faisabilité, extrait de compte-rendu du colloque Economie et territoire, montage juridique et financier du fonctionnement du centre d'entreprises et d'innovation d'EVRY, bilan, compte d'exploitation (1986 - 1989). Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : schéma directeur (1988)

    Date

    1986-1988

    Cote

    1776W/110

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Centre d'entreprises et d'innovation : étude de faisabilité,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Emploi : rapport sur la situation de l'emploi et les perspectives de développement, correspondance, projet de recensement d'emplois disponibles auprès des industriels, étude sur le modèle sommaire d'évolution des populations et des emplois en banlieue parisienne de 1954 à 1962, bordereaux d'envoi (1954 - 1971). Bilans financiers : correspondance, note particulière sur l'établissement d'une méthode de prévisions financières pour les villes nouvelles, projet-cadre de bilan, bilan prévisionnel d'infrastructure, esquisse de budget de fonctionement de l'Etablissement Public, programmation d'équipements dans les villes de RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, LISSES, EVRY (1968 - 1971). ROTARY INTERNATIONAL, club de CORBEIL-ESSONNES :liste des membres, correspondance, exposé sur la ville nouvelle d'EVRY (1968).

    Date

    1954-1971

    Cote

    1776W/106

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Emploi : rapport sur la situation de l'emploi et les...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Assainissement : étude sur le réseau du secteur d'EVRY, station d'épuration de la ville nouvelle d'EVRY : extension bilan financier, plans, notice explicative.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/35

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Assainissement : étude sur le réseau du secteur d'EVRY,...

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  41. Résultat n°41

    Agora : financement, études, correspondance, appels d'offre, dossier d'avant-projet (1970 - 1972). Zone d'aménagement concerté centre urbain secteur A : pièces administratives, bilan prévisionnel, plans (1971).

    Date

    1970-1972

    Cote

    1776W/17

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Agora : financement, études, correspondance, appels...

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  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  44. Résultat n°44

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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  46. Résultat n°46

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Constitution de la société Le Groupe de Chamarande, centre d'activités permanentes pour une évolution du mode de vie, domiciliation du siège de cette société coopérative (1979) ; liste des ministères intéressés par la constitution du groupe (1979), travaux d'aménagement effectués par les associations du groupe dans les bâtiments du domaine (1980), garanties d'emprunts consenties par le département au groupe de Chamarande (1980), constitution et composition du groupe de Chamarande (1979), réunions de travail sur la gestion du domaine de Chamarande : comptes-rendus juillet 1979 - juin 1981, présentation des activités du Groupe de Chamarande et de son bilan financier (1984), deux numéros de La Gazette de Chamarande présentant les activités des associations (1982) nombreuses plaquettes de présentation des stages, cours, chantiers, conférences, visites proposés par la vingtaine d'associations constituant Le Groupe de Chamarande, coupures de presse relatant les activités des associations puis les conflits entre le Conseil général et Le Groupe de Chamarande menant à la dénonciation du contrat (1980-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1588W/7

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Constitution de la société Le Groupe de Chamarande,...

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    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  48. Résultat n°48

    LISSES : Quartier du Long Rayage, construction d'une maison des jeunes et de la culture (MJC) : dossier de chantier, engagement, bilan.

    Date

    1983

    Cote

    1523W/2174

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction d'une...

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  49. Résultat n°49

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour l'aménagement du parc des Coquibus (1ère et 2ème tranches), l'aménagement de la promenade du Grand-Coquibus, la halte garderie, le centre social, le centre de protection infantile, l'école Le-Temps-des-Cerises, l'école la Communale, l'école la Lanterne et le stade omnisport (1ère tranche).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1570

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

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  50. Résultat n°50

    LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1523W/1569

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations...

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  51. Résultat n°51

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

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  52. Résultat n°52

    LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

    Date

    1975-1988

    Cote

    1523W/1539

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier des Malines, participations financières...

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  53. Résultat n°53

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour le stade omnisport, le centre de santé, le plateau double d'éducation physique, le plateau double du centre sportif, le centre de loisirs des Coquibus, école maternelle de 4 places, l'école Malézieux et le collège Paul-Eluard, (1980-1986). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le lycée Georges-Brassens, la cuisine centrale, la bibliothèque de l'Agora, le centre social du Canal, le stade du Canal, la plantation butte du lycée, l'école Jacques-Brel, l'éclairage du stade du Canal et les vestiaires-douches du gymnase du Grand-Chêne, (1982-1989).

    Date

    1980-1989

    Cote

    1523W/1538

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

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  54. Résultat n°54

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, constructions de l'Ecole Jacques-Tati : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1987-1991) ; aménagement du parc du Bois de mon Coeur (square, 1ère tranche) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1981-1989). EVRY. - Parc des Loges, aménagement : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1977-1991) ; quartier des Epinettes, construction du centre de consultations infantiles : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1989).

    Date

    1977-1991

    Cote

    1523W/876

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, constructions de...

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  55. Résultat n°55

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des plantations sur la butte du lycée Georges-Brassens : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1523W/875

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation des...

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  56. Résultat n°56

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'école des Coquibus (Tête de Pont) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1523W/874

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'école...

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  57. Résultat n°57

    EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement (1ère et 2ème tranches) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1978-1990) ; quartiers des Epinettes et des Pyramides, transfert de six classes mobiles : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1982-1989).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1523W/873

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement (1ère et 2ème...

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  58. Résultat n°58

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, construction de l'Ecole Françoise-Dolto : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1983-1990) ; parc des Coquibus, aménagement de la promenade du Grand Coquibus et de l'allée du Marquis : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1985-1990) ; aménagement du parc : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1990) ; quartier du Champtier du Coq, aménagement d'une aire pour les nomades : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1981-1990).

    Date

    1979-1990

    Cote

    1523W/872

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, construction de l'Ecole...

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  59. Résultat n°59

    LISSES : Quartier du Long Rayage, construction de la maison de quartier (MJC) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1977-1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de l'école Jacques-Brel : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1981-1990).

    Date

    1977-1990

    Cote

    1523W/871

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction de la...

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  60. Résultat n°60

    LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre de protection infantile de la crèche familiale et de la halte-garderie : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1982-1989). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, aménagement des locaux du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1989).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1523W/870

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre...

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  61. Résultat n°61

    LISSES : Quartier de Lisses-Centre, construction du gymnase (type C) Jean-Moulin : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1983-1989) ; quartier du Long Rayage, construction de la maison de quartier (centre social) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1977-1989). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, construction du marché couvert de la Butte Creuse : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1981-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    1523W/869

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de Lisses-Centre, construction du...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/677

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : tableau de bord du budget dans l'agglomération nouvelle d'Evry (1974). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, centre urbain : bilan intermédiaire (1976), bilan de zone d'aménagement concerté (ZAC) (1980), suivi physique (1981) ; étude concernant le stationnement : bilan financier (1981).

    Date

    1974-1981

    Cote

    1523W/676

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    EVRY : Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) : études, pièces annexes, (1988) ; parkings, évaluation comptable : bilan financier (1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1523W/597

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Société centrale pour l'équipement du territoire...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    EVRY : Quartier EVRY-Centre, gestion des contentieux relatifs aux parkings de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1980) ; construction de l'Agora : bilan financier (1972-1977).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1523W/352

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier EVRY-Centre, gestion des contentieux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, règlement des travaux topographiques ; bilan de fin de travaux de la société Saegema.

    Date

    1949-1973

    Cote

    1502W/1808

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu des capitaux immobiliers, dossiers des sociétés Berruet, Massé et Maréchal, Civile immobilière des tilleuls et Spécial comète à MASSY, de la boulangerie-pâtisserie du Haut-MASSY, de la Caisse populaire de MASSY, des Laboratoires industriels à MASSY, de la commune de MORANGIS, de la société civile immobilière à MORANGIS, de la Chaudronnerie générale à MASSY, de la société Méry et Pecqueur à MASSY, de la commune et de la caisse rurale de SAULX-LES-CHARTREUX, des sociétés Beugnet et Cie et Frères Jacques à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, de la caisse rurale de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, des Chantiers de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, de la société Marit de Vigne à VILLIERS-SUR-ORGE, des sociétés Boucher frères, Lerouge et Lejeune et pépinières Thirion à WISSOUS : états de situation, bilans, comptes-rendus d'assemblée générale, statuts, journaux d'annonces légales.

    Date

    1930-1954

    Cote

    1181W/16

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu des capitaux immobiliers, dossiers de la commune de BALLAINVILLIERS, de la caisse rurale de CHAMPLAN, du garage du Petit-Champlan, de la société Hebling et Vary à CHILLY-MAZARIN, de la caisse rurale d'EPINAY-SUR-ORGE, du Palace cinéma à EPINAY-SUR-ORGE, des sociétés Duvoy et Cie, Laurent-Gauvin et Tabar à EPINAY-SUR-ORGE, de l'Association fraternelle de LONGJUMEAU, de l'Avenir de LONGJUMEAU, des sociétés Bouthier, Chevrier, Perichard et Rozema et Cie à LONGJUMEAU : états de situation, bilans, comptes-rendus d'assemblée générale, statuts, journaux d'annonces légales.

    Date

    1930-1954

    Cote

    1181W/15

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Direction de l'enregistrement. - Impôt sur le revenu...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

    Date

    1957-1966

    Cote

    923W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Centre téléphonique de Boussy-Saint-Antoine (Essonne) : PTT 1967, réalisations et résultats financiers 1967

    Date

    1967

    Cote

    PBR/1679

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Centre téléphonique de Boussy-Saint-Antoine (Essonne)...
  72. Résultat n°72

    COURBEVOIE - LA DEFENSE.- IBM FRANCE : rapport (1994). CORBEIL-ESSONNES.- IBM : bilans sociaux (1989,1993), relevés des postes/métiers et classifications (1994) ; société d'expertise comptable : rapports sur la situation d'entreprise tomes 1,2 et 5 (1993). Ouvrage ""Chroniques de la Compagnie IBM FRANCE 1914-1987"" réalisé en PAO par le centre de publication IBM de Boigny.

    Date

    1989-1994

    Cote

    128J/15

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • COURBEVOIE - LA DEFENSE.- IBM FRANCE : rapport (1994)....

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  73. Résultat n°73

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/86

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2010.
  74. Résultat n°74

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/85

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2009.
  75. Résultat n°75

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/84

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2008.
  76. Résultat n°76

    2007.

    Date

    2008-2008

    Cote

    105J/83

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2007.
  77. Résultat n°77

    2005.

    Date

    2006-2006

    Cote

    105J/82

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2005.
  78. Résultat n°78

    2002.

    Date

    2003-2003

    Cote

    105J/81

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2002.
  79. Résultat n°79

    2001.

    Date

    2002-2002

    Cote

    105J/80

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2001.
  80. Résultat n°80

    2011.

    Date

    2012-2012

    Cote

    105J/78

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2011.