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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Cote
EDEPOT45 3E/1
 Date
1890-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
certificat, avis, annonce officielle et légale

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...
Résultat n°2

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°3

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°4

LARDY

Cote
G/254
 Date
1245
 Lieu
PARIS Département, LARDY
 Type de document
avis

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • LARDY
Résultat n°5

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°6

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°7
MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

1 media

MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

Cote
18FI/1551
 Date
1955
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
avis

  • Contexte : AFFICHES

  • MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur...
Résultat n°8

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Cote
EDEPOT80 3E/4
 Date
1815-1966
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
acte authentique, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...
Résultat n°10

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Cote
EDEPOT13 6F/3
 Date
1950-1964
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
avis, déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Carburant détaxé.
Résultat n°11

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°12

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°13

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/38
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°14

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Cote
EDEPOT84 1O/1
 Date
1911-1959
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance, plan

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°15

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Cote
1629W/136
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°16

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Cote
1629W/160
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°17
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

Cote
18FI/1973
 Date
1953
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
avis, carte d'identité

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
Résultat n°18

Avis. Adresses des correspondances postales destinées aux militaires mobilisés. Affiche. Dim. 81 x 51 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1650
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis, affiche, correspondance

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis. Adresses des correspondances postales destinées...
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

Cote
EDEPOT19 1E/2
 Date
1877-1925
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
avis, certificat, permis, publication officielle, minute juridictionnelle

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...
Résultat n°20

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Cote
2485W/17
 Date
2008-2012
 Lieu
LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°21

1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/36
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°22

NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.
Cote
G/818
 Date
1496-1786
 Lieu
NORVILLE (LA), ARPAJON Commune
 Type de document
avis, dossier de procédure, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.
Résultat n°23

2e session ordinaire, 5e commission : délibérations, rapports, avis (n°5-26 à 5-50).

Cote
1629W/73
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e session ordinaire, 5e commission : délibérations,...
Résultat n°24

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).
Cote
105J/8
 Date
1986-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
Résultat n°25

1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/98
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...
Résultat n°26

1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/80
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session...
Résultat n°27

Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

Cote
1583W/36
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
avis, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...
Résultat n°28

VIGNEUX-SUR-SEINE

Cote
G/261
 Date
1258-1260
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
avis, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • VIGNEUX-SUR-SEINE
Résultat n°29

1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/58
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°30

Séances des mois de janvier, février, mars et juin, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-25).

Cote
1629W/172
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances des mois de janvier, février, mars et juin,...
Résultat n°31

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

Cote
EDEPOT17 3I/11
 Date
1825-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°32

2e session ordinaire, 2e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/34
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e session ordinaire, 2e commission : délibérations,...
Résultat n°33

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°34

1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/31
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°35

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°36

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Cote
EDEPOT17 5Q/11
 Date
1849-1959
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, note de service, avis, correspondance, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°37

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Actes et bulletins de publication de mariage (1847 - 1956) ; actes et bulletins de naissance (1848 - 1919) ; bulletins et certificats de constatation de décès (1888 - 1933).

Cote
EDEPOT80 3E/2
 Date
1847-1956
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre, acte authentique, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Actes et bulletins de publication...
Résultat n°38

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.- Projet : cahier des charges (12 juillet 1868), devis descriptif et estimatif pour l'établissement du lavoir pour vingt places (23 avril 1869), acte de vente (27 juin 1869) ; réparation : avis de secours (25 novembre 1869, 22 avril 1870), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1886-25 juin 1895), correspondance.

Cote
EDEPOT58 3N/1
 Date
1868-1895
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, avis, correspondance

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.-...
Résultat n°39

MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille d'honneur des assurances sociales à un membre du personnel de la commune : correspondance (1936). Inauguration officielle du monument élevé à la mémoire d'Albert Dalimier, ancien député de Seine-et-Oise : avis d'information (1939).

Cote
EDEPOT84 3K/1
 Date
1936-1939
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, avis

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille...
Résultat n°40

Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté d'ouverture d'enquête, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/104
 Date
1965-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, avis, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté...
Résultat n°41

ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire. Taxes vicinales : rôles.
Cote
EDEPOT64 3L/20
 Date
1884-1899
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
correspondance, avis, inventaire, rôle d'imposition

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...
Résultat n°42

Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; commune de BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/86
 Date
1972-1976
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
carte, dossier individuel, minute juridictionnelle, plan, avis, dossier de procédure, texte officiel, arrêté préfectoral, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable...
Résultat n°43

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement des pensions et secours aux familles des militaires tués ou blessé au combat, conditions et modalités d'attribution : instructions et correspondance du préfet, du sous-préfet et de l'intendance militaire, autre correspondance, avis de décès et disparitions, avis de versement d'allocations provisoires aux veuves de guerre, demandes d'états de service de militaires décédés ou disparus (1909 - 1940).

Cote
EDEPOT20 5Q/3
 Date
1909-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
circulaire, correspondance, avis

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Versement...
Résultat n°44

2e session ordinaire, 5e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/112
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e session ordinaire, 5e commission : délibérations,...
Résultat n°45

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réglement sanitaire communal. - Avis du département : correspondance (1904-1938).

Cote
EDEPOT45 5I/1
 Date
1904-1938
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
avis, correspondance, règlement

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réglement sanitaire communal....
Résultat n°46

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, zone d'aménagement concerté de la Pièce de la Remise à LISSES, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : acte de vente, certificat d'immatriculation, correspondance, fiches de mise en paiement, formulaire, avis des Domaines, déclaration d'utilité publique fiscale, avis de la direction nationale d'intervention domaniale, promesse de vente, enquête parcellaire.

Cote
1583W/44
 Date
1984-1986
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
déclaration d'utilité publique, avis, texte officiel, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°47

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

Cote
EDEPOT19 1E/3
 Date
1926-1964
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
avis, certificat, permis, publication officielle, minute juridictionnelle

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...
Résultat n°48

Foyers gérés par l'association Réunion protestante de charité Coquerel à EVRY, Foyer Athanase Coqurel à CROSNE. - Extension de la capacité de 30 à 35 places, arrêté (1988), projet d'établissement (1992) ; foyer de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : subvention pour l'achat d'un pavillon (1992), plans des locaux, descriptif des travaux (1992-1993) ; foyer de VIRY-CHATILLON : subvention pour l'acquisition de mobilier et les travaux d'aménagement et d'équipement (1994-1995) ; maison d'enfants à caractère social d'AUVERS-SAINT-GEORGES : présentation du projet, 33 pages, (1991), arrêté de création (1992), rapport du CROSM, procès-verbal de conformité (1992). Internat placement familial à EGLY : demande de création, avis du CROSM, procès-verbal de conformité, plans (1994-1996).

Cote
2018W/13
 Date
1988-1996
 Lieu
EVRY Commune, CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, EGLY
 Type de document
arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal, avis, plan

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Foyers gérés par l'association Réunion protestante...
Résultat n°49

Séances du mois de juin, 4e commission : délibérations, rapports, avis (n°4-01 à 4-39).

Cote
1629W/142
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de juin, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°50

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Admissions à l'aide aux enfants assistés : deux avis, un extrait de délibération, correspondance (1935 - 1939). Enfants assistés du département de Seine-et-Oise : un livret de pupille au nom de Françoise Michelle (1943).

Cote
EDEPOT84 5Q/13
 Date
1935-1943
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
avis, délibération, correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Admissions à...
Résultat n°51

Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de cession à la commune du château de la Fontaine et de ses dépendances : avis du domaine.

Cote
1345W/460
 Date
1979
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de...
Résultat n°52

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

Cote
EDEPOT17 5Q/15
 Date
1887-1950
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°53
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors des élections dans les communes de plus de 5 000 habitants, 15 décembre 1955.

Cote
18FI/1978
 Date
1955
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
avis, carte d'identité

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
Résultat n°54

SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations financières. Avis d'arpentage cadastral sur la commune de SACLAS signé par la géomètre en chef du cadastre RICHARD : affiche 30,5 x 46 cm (1832).

Cote
EDEPOT35 1G/2
 Date
1832
 Lieu
SACLAS
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations...
Résultat n°55

Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1830
 Date
1969-1982
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE...
Résultat n°56

2011.
Cote
2960W/8
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis

  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2011.
Résultat n°57

MAUCHAMPS. - Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

Cote
EDEPOT55 2E/9
 Date
1884-1937
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document
registre, avis

  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Registre à souche des bulletins portant...
Résultat n°58

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : fiches de mise en paiement, baux, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, correspondance, formulaire, estimations domaniales, état liquidatif d'honoraires, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plans de parcelles, acceptation d'indemnités d'éviction, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID).

Cote
1583W/61
 Date
1988-1990
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
minute juridictionnelle, plan, certificat, avis, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°59

Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

Cote
3P/3663
 Date
1823-1902
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALO-SAINT-MARS, ORMOY-LA-RIVIERE, ETAMPES Canton
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, avis

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation...
Résultat n°60

Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions 2013/2014, pièces marchés 2013/2014.
Cote
2943W/75
 Date
2009-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Avis de la Maison départementale des personnes handicapées...
  • Demandes 2009 à 2012- Bordereaux mandats 2012, reconductions...
Résultat n°61

Séances des mois de mars, avril et juin : délibérations, rapports, avis (n°2-17 à 2-43, n°3-16 à 3-43, n°4-12 à 4-44, 5-24 à 5-52).

Cote
1629W/123
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances des mois de mars, avril et juin : délibérations,...
Résultat n°62

CNAVTS ; avis de la caisse d'allocation familiale ; caisse régionale d'assurance maladie primaire ; PALAISEAU : acquisitions foncières Les Joncherettes ; ATHIS-MONS : Les Charmilles ; EVRY : Champs-Elysées ; RPA ; caisse d'allocation familiale, foyer intercommunal d'accueil ; EVRY I : caisse d'allocation familiale, programme de construction ; MASSY : RPA ; SUP.

Cote
980W/36
 Date
1965-1978
 Lieu
EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
avis, programme

  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • CNAVTS ; avis de la caisse d'allocation familiale ;...
Résultat n°63

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

Cote
2018W/23
 Date
1995-1998
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune
 Type de document
compte administratif, rapport d'activité, avis, convention, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°64

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Extraits d'actes d'état-civil transmis par d'autres communes (1841 - 1951).

Cote
EDEPOT80 3E/3
 Date
1841-1951
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
acte authentique, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Extraits d'actes d'état-civil...
Résultat n°65

Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, travaux de tracé sur l'autoroute : arrêté préfectoral, instruction mixte, avis, rapports, décisions, projet d'exécution. Commission des marchés.

Cote
1502W/1704
 Date
1966-1972
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, avis, rapport, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS...
Résultat n°66

Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1828
 Date
1968-1982
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans...
Résultat n°67

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/68
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°68

Séances du mois de janvier 1990, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-47 à 1-49).

Cote
1629W/174
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de janvier 1990, 1ère commission :...
Résultat n°69

MENNECY - Affaires militaires. - Ière guerre mondiale, morts au combat et morts pour la France : liste nominative des morts pour la France de la commune, liste nominative des veuves de guerre, deux ordres de route, une coupure de presse, un avis de décès, avis de décès d'Albert LUCAS, hospitalisé à l'hôpital de SENS, correspondance administrative (1914 - 1920).

Cote
EDEPOT84 4H/4
 Date
1914-1920
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
liste nominative, avis, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - Ière guerre mondiale,...
Résultat n°70

Séances des mois de mars et avril, 5e commission : délibérations, rapports, avis (n°5-01 à 5-17).

Cote
1629W/179
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances des mois de mars et avril, 5e commission :...
Résultat n°71

DRAVEIL. - Avis de construction d'une mairie en 1898 : photographie Coul.

Cote
9FI/307
 Date
1991
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
avis

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DRAVEIL. - Avis de construction d'une mairie en 1898...
Résultat n°72

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Appel : sursis, avis, feuille de route, (1892-1908).

Cote
EDEPOT17 1H/4
 Date
1892-1908
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Appel : sursis,...
Résultat n°73

1ère session ordinaire, 3e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/67
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°74

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections diverses : circulaires, affiches, avis d'inscription, de radiation et d'exclusion, extraits de casiers judiciaires, protestations, loi du 29 juillet 1913 modifiée relative au secret du scrutin, à la liberté du vote et à la sincérité des opérations électorales (2 affiches 55 x 76 cm), cartes d'électeurs (8 pièces).

Cote
EDEPOT19 1K/15
 Date
1879-1962
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, affiche, avis, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...
Résultat n°75

Carrières à FORGES-LES-BAINS, IGNY, GRIGNY et ITTEVILLE, demandes d'exploitation et d'extension : plans. Remblais : demandes, avis, plans et photographies.

Cote
1502W/1819
 Date
1968-1982
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, IGNY, GRIGNY Commune
 Type de document
plan, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Carrières à FORGES-LES-BAINS, IGNY, GRIGNY et ITTEVILLE,...
Résultat n°76

Avis : dossiers individuels (1969-1970).

Cote
1748W/106
 Date
1969-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, dossier individuel

  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Avis : dossiers individuels (1969-1970).
Résultat n°77

Chapitre XX : Rentes dues au doyen

Cote
G/281
 Date
1722-1766
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XX : Rentes dues au doyen
Résultat n°78

GRANGES-LE-ROI (LES). - Recrutement et recensement : avis d'inscription, notices individuelles, instructions, listes de recensement (1874-1956). Recensement de 1954 : instructions aux agents recenseurs et aux maires, fascicules, memento à l'usage des conscrits (1953-1954). Recrutement des sujets belges : listes des déserteurs, correspondance (1914-1916) (1874-1956). (Contient notamment un extrait du journal officiel : loi sur le recrutement dans l'armée du 5 avril 1923)

Cote
EDEPOT45 1H/2
 Date
1874-1956
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
avis, notice individuelle, circulaire, correspondance, publication officielle

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Recrutement et recensement...
Résultat n°79

2e session ordinaire, 3e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/29
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e session ordinaire, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°80

1ère session ordinaire, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-30 à 3-48).

Cote
1629W/89
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e commission : délibérations,...