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524 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Cote
EDEPOT45 3E/1
 Date
1890-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
certificat, avis, annonce officielle et légale

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...
Résultat n°2

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°3

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°4

LARDY

Cote
G/254
 Date
1245
 Lieu
PARIS Département, LARDY
 Type de document
avis

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • LARDY
Résultat n°5

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°6

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°7
MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

1 media

MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

Cote
18FI/1551
 Date
1955
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
avis

  • Contexte : AFFICHES

  • MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur...
Résultat n°8

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Cote
EDEPOT80 3E/4
 Date
1815-1966
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
acte authentique, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...
Résultat n°10

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Cote
EDEPOT13 6F/3
 Date
1950-1964
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
avis, déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Carburant détaxé.
Résultat n°11

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°12

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°13

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/38
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°14

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Cote
EDEPOT84 1O/1
 Date
1911-1959
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance, plan

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°15

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Cote
1629W/136
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°16

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Cote
1629W/160
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°17
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

Cote
18FI/1973
 Date
1953
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
avis, carte d'identité

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...
Résultat n°18

Avis. Adresses des correspondances postales destinées aux militaires mobilisés. Affiche. Dim. 81 x 51 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1650
 Date
1940-1944
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
avis, affiche, correspondance

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Avis. Adresses des correspondances postales destinées...
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

Cote
EDEPOT19 1E/2
 Date
1877-1925
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
avis, certificat, permis, publication officielle, minute juridictionnelle

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...
Résultat n°20

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Cote
2485W/17
 Date
2008-2012
 Lieu
LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, avis, rapport d'activité, compte rendu, documentation, contrat, coupure de presse, plan

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°21

1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/36
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°22

NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.
Cote
G/818
 Date
1496-1786
 Lieu
NORVILLE (LA), ARPAJON Commune
 Type de document
avis, dossier de procédure, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.
Résultat n°23

2e session ordinaire, 5e commission : délibérations, rapports, avis (n°5-26 à 5-50).

Cote
1629W/73
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e session ordinaire, 5e commission : délibérations,...
Résultat n°24

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).
Cote
105J/8
 Date
1986-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
Résultat n°25

1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/98
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...
Résultat n°26

1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/80
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission ; 2e session...
Résultat n°27

Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

Cote
1583W/36
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
avis, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...
Résultat n°28

VIGNEUX-SUR-SEINE

Cote
G/261
 Date
1258-1260
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
avis, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • VIGNEUX-SUR-SEINE
Résultat n°29

1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/58
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°30

Séances des mois de janvier, février, mars et juin, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-25).

Cote
1629W/172
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances des mois de janvier, février, mars et juin,...
Résultat n°31

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

Cote
EDEPOT17 3I/11
 Date
1825-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°32

2e session ordinaire, 2e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/34
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e session ordinaire, 2e commission : délibérations,...
Résultat n°33

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°34

1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/31
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°35

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°36

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Cote
EDEPOT17 5Q/11
 Date
1849-1959
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, note de service, avis, correspondance, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°37

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Actes et bulletins de publication de mariage (1847 - 1956) ; actes et bulletins de naissance (1848 - 1919) ; bulletins et certificats de constatation de décès (1888 - 1933).

Cote
EDEPOT80 3E/2
 Date
1847-1956
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre, acte authentique, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Actes et bulletins de publication...
Résultat n°38

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.- Projet : cahier des charges (12 juillet 1868), devis descriptif et estimatif pour l'établissement du lavoir pour vingt places (23 avril 1869), acte de vente (27 juin 1869) ; réparation : avis de secours (25 novembre 1869, 22 avril 1870), extraits du registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1886-25 juin 1895), correspondance.

Cote
EDEPOT58 3N/1
 Date
1868-1895
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, avis, correspondance

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lavoir communal de Pihal.-...
Résultat n°39

MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille d'honneur des assurances sociales à un membre du personnel de la commune : correspondance (1936). Inauguration officielle du monument élevé à la mémoire d'Albert Dalimier, ancien député de Seine-et-Oise : avis d'information (1939).

Cote
EDEPOT84 3K/1
 Date
1936-1939
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, avis

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille...
Résultat n°40

Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté d'ouverture d'enquête, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/104
 Date
1965-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, avis, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté...