Résultat n°1
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Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].
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Cote 30J/75
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Date 1569-1829
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, pétition, plan, document graphique, correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
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Résultat n°2
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Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).
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Cote 1J/718
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Date 1671-1899
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Lieu
LINAS, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Canton
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Type de document
minute notariale, arrêté préfectoral, DOSSIER DE CLIENT, pièce comptable, inscription hypothécaire
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
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Résultat n°3
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Cote 53J/2
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Date 1759-1902
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
inventaire, arrêté préfectoral, compte de gestion
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Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
- SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...
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Résultat n°4
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Cote 1J/2
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Date 1763-1911
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Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
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Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- DOURDAN. - Famille LECORNE.
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Résultat n°5
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Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]
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Cote 12J/101
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Date 1776-1846
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...
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Résultat n°6
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Cote 7S/52
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Date 1783-1920
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
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Type de document
rapport, procès-verbal, arrêté préfectoral
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Etampes (1783-1920).
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Résultat n°7
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SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.
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Cote 1M/74
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Date 1792
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°8
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Cote EDEPOT50 3F/3
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Date 1793-1983
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Lieu
BREUILLET
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Type de document
circulaire, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, statistique, arrêté préfectoral
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Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
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Résultat n°9
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MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.
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Cote 1M/54
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Date 1793-1908
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Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°10
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Cote EDEPOT54 1N/1
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Date 1793-1806
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
texte officiel, registre, délibération, procès-verbal, arrêté préfectoral
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...
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Résultat n°11
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CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).
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Cote 1M/33
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Date 1795-1869
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°12
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Cote EDEPOT17 2I/1
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Date 1799-1800
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°13
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Cote EDEPOT17 2I/6
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Date 1800-1942
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°14
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CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.
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Cote EDEPOT17 2K/3
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Date 1800-1961
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, bulletin de salaire, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
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Résultat n°15
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Cote 7S/21
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Date 1800-1894
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
règlement, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, délibération, affiche, procès-verbal
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. -...
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Résultat n°16
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Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).
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Cote 3S/21
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Date 1800-1929
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
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Résultat n°17
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Cote EDEPOT17 5Q/3
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Date 1800-1947
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
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Résultat n°18
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Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).
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Cote 3S/20
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Date 1800-1938
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, EVRY Commune
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Type de document
plan, arrêté préfectoral, procès-verbal, pièce comptable, affiche, correspondance
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
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Résultat n°19
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Cote EDEPOT17 5I/8
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Date 1800-1947
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°20
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Cote EDEPOT17 1I/10
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Date 1800-1925
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°21
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Cote EDEPOT17 1K/5
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Date 1800-1940
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, note, correspondance
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
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Résultat n°22
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Cote 1T/49
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Date 1800-1919
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse
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Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)
- ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...
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Résultat n°23
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Cote EDEPOT77 1G/9
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Date 1801-1922
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Nomination des répartiteurs...
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Résultat n°24
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Cote EDEPOT17 1R/1
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Date 1801-1963
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
inventaire, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, circulaire, programme, catalogue, arrêté préfectoral, note, avis, procès-verbal
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...
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Résultat n°25
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Cote EDEPOT77 3I/1
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Date 1801-1938
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
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Résultat n°26
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Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).
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Cote 7S/1
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Date 1801-1937
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
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Type de document
règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
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Résultat n°27
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Cote EDEPOT17 1B/2
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Date 1802-1940
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, acte authentique
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....
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Résultat n°28
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GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (3 septembre 1811).
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Cote 1M/44
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Date 1802-1811
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Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°29
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Cote EDEPOT17 1B/1
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Date 1802-1963
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, acte authentique
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....
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Résultat n°30
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Cote 2S/1
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Date 1803-1939
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Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat...
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Résultat n°31
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Cote EDEPOT17 1I/19
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Date 1803-1954
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, permis, note
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°32
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Cote EDEPOT17 1P/4
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Date 1803-1894
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
annuaire, arrêté préfectoral, correspondance
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, conseil de...
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Résultat n°33
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AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations de plomberie : un mémoire (1897). Travaux à exécuter pour l'appropriation du logement du garde-champêtre à la mairie, cession de l'immeuble des époux Boursel à la commune : correspondance, une copie d'expédition d'acte notarié (1880 - 1881) ; contractation d'un emprunt de 3100 francs pour coût des travaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations : dossier d'emprunt (1881) ; passation d'un marché public par adjudication : dossier de marché public, 2 affiches (1881) ; travaux de réparation : mémoires (1876, 1897) ; location du logement à Mme Détrie : contrat de bail (1961). Construction du bâtiment de la pompe à incendie : devis détaillé (1888). Construction d'un bâtiment pour abriter les voyageurs : devis détaillé, correspondance, une délibération du conseil municipal (1885 - 1886). Construction d'un bâtiment de corps de garde : un devis détaillé, un plan (1843). Réparation de l'horloge communale : correspondance des fournisseurs (1892 - 1899), un courier relatif au paiement d'un serrurier pour service fait (15 vendémaire an 11). Vente du lavoir et du séchoir communaux : correspondance (1952, 1953).
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Cote EDEPOT80 1M/1
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Date 1803-1961
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Lieu
AVRAINVILLE
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Type de document
arrêté préfectoral, statistique, correspondance, minute notariale, marché public, affiche, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations...
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Résultat n°34
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Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).
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Cote 4O/27
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Date 1804-1939
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Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, EURE
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Type de document
plan, contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don...
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Résultat n°35
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Cote 4O/6
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Date 1804-1939
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Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs : Chalou-Moulineux à Corbeil.
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Résultat n°36
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Dons et legs. - ETAMPES : DULIT, don à l'hospice (1931), PARIS, don à l'hôpital (1931), MOUTIERS, don à l'hospice (1932), POUSSINEAU, don à l'hospice (1932), PICHE, don à l'hôpital (1933), GROSSIER, don à l'hôpital (1937), LEBOUCHER, don à la commune (1937), GABIAT, don à la commune (1938), REMY, don à la commune (1938), BELIARD, don à la commune, au musée (1941), CHAUVET, don à la commune (1941), JACQUOT, don à l'hôpital (1941), GALLIE-FILLIOL, don à la commune (1942), PETIT, don à la commune (1905) [voir 4O 6], AMODRU, don à l'hôpital (1931) [voir 4O 19], QUINTON, don à la commune, à l'hospice (1918) [voir 4O 28], MATHURIN, don aux sapeurs pompiers (1907) [voir 4O 31], MARTIN, don à l'hospice (1893) [voir 4O 32], TELLIER, don à l'hospice, à l'Oeuvre des orphelins de la Providence (1936) [voir 4O 31] ; ETIOLLES : ABOILARD, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1833), DUMOUTIER, don au bureau de bienfaisance (1845), DUMONT, don à la commune, à la salle d'asile (1881), LADMIRAL, don à la fabrique (don d'une toile peinte par Nattier représentant Madame Louise de France, novice à l'abbaye de SAINT-DENIS) (1904), BROSSELIN, don au bureau de bienfaisance (1926), JEANCOURT-GALIGNANI, don au bureau de bienfaisance (1926), LE ROY d'ETIOLLES, don à la commune (1935), GALIGNANI, don à la commune, à la fabrique (1884) ; ETRECHY : GROSSEL, don à la commune (1886), RUELLE, don à la fabrique (1890), GUIOT, don à la commune (1897), BOULAND, don à la commune, à la fabrique (1899), BERCHERE, don à la commune, à la caisse des écoles (1900), TERRIER, don à la commune (1902), PAVARD, don à la commune (1910), LEBLANC-CHATEAU, don à la commune (1917), GENOIS, don à l'établissement public de la SEINE (1919), MISSET, don à la commune (1920).
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Cote 4O/17
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Date 1804-1942
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Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - ETAMPES : DULIT, don à l'hospice (1931),...
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Résultat n°37
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Dons et legs. - ETRECHY : DUVAL, don à la commune (1921), THUILLOT, dons à la commune, au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles, à la société des secours mutuels des sapeurs (sans date), DELAVILLE, dons à la commune, au bureau de bienfaisance (1931), BOURDELOT, don à la société de secours mutuels (1934), MATRAT, don à la commune (1935), THUILLOT, don à la commune (1937), BOUTEMONT, don à la commune (1804) [voir 4O 6], COUROUX, don à la commune (1902) [voir 4O 15] ; EVRY : BINDER, don d'un plan aquarellé de la villa d'EVRY-SUR-SEINE attenante au château de Petit-Bourg [imprimerie-lithographie de Lambert à PARIS] à la commune (1865), LAMARCHE, don au bureau de bienfaisance (1866), MARCHAIS, dons à la fabrique, au bureau de bienfaisance, à l'école congréganiste Notre-Dame de Sion (1874), BEAURAIN, don au bureau de bienfaisance (1882), JEANTI, don à la fabrique (1884), PATERNOT, don à la fabrique (1887), PASTRE, don à la commune (1891), MAY, don à la commune (1901), RENOULT, don à la fabrique (1902), BEAURIENNE, don à la fabrique (1903), HEBERT, don à la commune (1924) ; LA FERTE-ALAIS : BOUREAU, dons à la fabrique, à la curiale, au bureau de bienfaisance (1848), don anonyme au bureau de bienfaisance (1855), FREMONT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1857), GAILLOT, don à la fabrique (1859), BOUCHET, don au bureau de bienfaisance (1860), GAUDION, don à la fabrique (1863), LAQUO, don au bureau de bienfaisance (1865), ROGER, don au bureau de bienfaisance (1866), BOURGEOIS, don au bureau de bienfaisance (1867), FOUCHE, dons à la commune, à la curiale, à la fabrique (1860 et 1873), ANGOT, don à la commune pour la fondation d'un hôpital et d'une salle d'asile pour enfants sur ses propres terrains, à la fabrique et au bureau de bienfaisance (1875), BRUNEL, don à la commune, à la fabrique (1891), PERRIN, don à la fabrique (1893), PREAUX, don à la fabrique (1897).
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Cote 4O/18
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Date 1804-1904
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Lieu
ETRECHY Commune, EVRY Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - ETRECHY : DUVAL, don à la commune (1921),...
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Résultat n°38
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VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).
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Cote 1M/79
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Date 1804-1846
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Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
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Type de document
plan cadastral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°39
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COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MONTCEAUX demandée par le maire de MONTCEAUX. Projet de fusion entre le COUDRAY et MONTCEAUX sur demande du préfet, un plan couleur des deux communes (1838), acceptation par ordonnance royale (21 octobre 1839). Demande de séparation de MONTCEAUX et du COUDRAY sollicitée par les habitants du COUDRAY, cahier des délibérations du Conseil général (session de 1838), un plan couleur présentant la nouvelle division [en très mauvais état], projet non abouti.
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Cote 1M/35
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Date 1804-1847
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Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°40
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Cote 2Z/5
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Date 1804-1812
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
registre
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Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
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Registre des arrêtés du sous-préfet
- 1804 - 1812
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Résultat n°41
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1 media
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Cote 18FI/3610
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Date 1805
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Lieu
SEINE-ET-OISE
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : AFFICHES
- Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
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Résultat n°42
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MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion d'ONCY demandé par MILLY, un plan couleur du tableau d'assemblage des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.
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Cote 1M/56
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Date 1805-1829
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Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°43
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Cote EDEPOT17 3D/4
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Date 1805-1952
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Détermination...
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Résultat n°44
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THIONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GRANVILLE et GAUDREVILLE (EURE-ET-LOIR).
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Cote 1M/77
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Date 1805-1807
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Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, EURE-ET-LOIR
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- THIONVILLE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°45
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SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).
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Cote 1M/76
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Date 1806-1822
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Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°46
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MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).
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Cote 1M/59
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Date 1806-1808
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°47
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Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Athis-Mons : demandes d'autorisation de construire un mur par Mercier, plans (1835) ; demande d'autorisation d'alignement pour plantation d'arbres par Chodron, plan (1836) ; d'utilisation du chemin de halage comme lieu de dépôt de charbon de terre par Baudry maitre de forges 1837 ; injonctions à Montessuy de faire arracher des arbres (1841) ; à Voisin de remettre la berge en état (1847). Corbeil : rapport et estimation relatifs à la reconstruction du mur de soutènement du chemin de halage près du pont de l'Arquebuse, plans (1806). Adjudication, devis, correspondance relatifs aux travaux à exécuter pour la démolition du bastion de l'ancienne Arquebuse, pour la construction de deux parties de perré et d'une chaussée de gravelage le long du chemin de halage, plan (1812). Travaux à exécuter pour réparations de dégradations sur le chemin de halage entre Corbeil et Villeneuve-Saint-Georges (1817-1818). Amélioration des chemins de halage dans l'arrondissement de Corbeil : reconstruction d'une partie de perré en bas du parc du Plessis-Chênet (1820) ; adjudication de fournitures de matériel à Lyonnet et Thareau, réclamation Thareau (1848). Empierrement du pont de halage établi sur la rivière et sur le canal de l'Essonne à Corbeil (1852). Projet de construction d'une banquette de contrehalage, plan (1854) ; d'un aqueduc (1868) ; rapport sur l'entretien du chemin de halage pour l'armée, plan (1868-1869) ; remblaiement (1913) ; classement des chemins de halage dans la vicinalité (1921). Autorisations de travaux à des particuliers 1825-1882. Délits et réclamations : injonction à Ambolard et Bizard de démolir un mur de clôture 1809 ; arrêté préfectoral déclarant Champeaux adjudicataire pour la réparation du chemin de halage 1839 ; injonction à Legendre de combler des tranchées 1841 ; à Lepaire et Dupont de démolir des travaux exécutés sans autorisation, décision contradictoire 1848-1849.
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Cote 3S/19
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Date 1806-1849
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
plan, arrêté d'alignement, arrêté préfectoral, procès-verbal, pièce comptable, correspondance
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
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Résultat n°48
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Cote EDEPOT58 2K/1
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Date 1806-1943
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Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
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Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, statut, statistique, registre, délibération, notice individuelle
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...
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Résultat n°49
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NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur d'une partie de bois en litige entre les deux communes [s. d.].
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Cote 1M/60
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Date 1806
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Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°50
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Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).
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Cote 8S/4
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Date 1806-1938
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Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SENART (FORET DE)
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Type de document
procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, plan, arrêté préfectoral, correspondance
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Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
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Résultat n°51
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Cote EDEPOT17 3O/1
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Date 1806-1957
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, certificat, arrêté du maire, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, note, note de service
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Régime des eaux, cours...
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Résultat n°52
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ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.
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Cote 1M/61
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Date 1808
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Lieu
ORMOY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°53
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Cote 3P/3665
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Date 1808-1846
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, MARCOUSSIS
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Type de document
arrêté préfectoral, plan cadastral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, procès-verbal, rapport
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX,...
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Résultat n°54
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Cote EDEPOT3 1R/5
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Date 1809-1883
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Lieu
BOIS-HERPIN
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Type de document
correspondance, procès-verbal, certificat, arrêté préfectoral
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Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres...
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Résultat n°55
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PALAISEAU : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLEBON demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (14 août 1811). Erection du hameau de LOZERE en commune distincte demandée par les habitants, un plan de PALAISEAU [s. d.], projet non abouti.
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Cote 1M/63
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Date 1810-1942
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Lieu
PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- PALAISEAU : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°56
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BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS : un plan couleur du château et de la ferme de la CROIX-SAINT-JACQUES [s. d.], projet non abouti.
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Cote 1M/15
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Date 1810-1812
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Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°57
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VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Délimitation de BALLAINVILLIERS, la VILLE-DU-BOIS et SAULX-LES-CHARTREUX (1810-1812) [voir BALLAINVILLIERS, 1 m 15]. Délimitation de la VILLE-DU-BOIS et LONGPONT (1811-1812) [voir LONGPONT, 1 m 53]. Projet d'annexion de NOZAY demandé par la commune de la VILLE-DU-BOIS, projet non abouti.
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Cote 1M/80
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Date 1810-1819
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Lieu
BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°58
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Cote 3P/3660
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Date 1810-1854
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Lieu
CROSNE, YERRES Commune
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Type de document
matrice cadastrale, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER,...
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Résultat n°59
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Cote 1J/62
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Date 1810
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Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du...
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Résultat n°60
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CHILLY-MAZARIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Arpentage, quatre plans cadastraux par section (1810). Fixation des limites avec LONGJUMEAU demandé par CHILLY-MAZARIN, un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (25 septembre 1816).
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Cote 1M/31
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Date 1810-1816
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CHILLY-MAZARIN : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°61
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Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).
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Cote 3P/3666
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Date 1811-1903
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Lieu
LONGJUMEAU Canton, MORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...
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Résultat n°62
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LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS, décret impérial (24 janvier 1812), un plan couleur des limites [s. d.].
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Cote 1M/53
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Date 1811-1812
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Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°63
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SACLAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par les maires, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (19 octobre 1811). Projet d'annexion de VAUHALLAN demandé par le maire de SACLAY, projet non abouti.
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Cote 1M/66
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Date 1811-1833
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Lieu
SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SACLAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°64
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SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Syndicat de la Rémarde.- Tableau indicatif des travaux à faire pour le curage, l'ébergement et l'élargissement de la Rémarde et de ses affluents (1909) ; la rivière de Rémarde et de ses affluents : plan sur calque avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (début du XXe siècle), plans à l'échelle 1/2500e de l'Arpenty, de la Celle prenant au confluent de la Gloriette le nom de l'Aulne, des affluents de la Celle : la Fontaine Sainte-Anne, la Guette, le ruisseau Cousin, la Gloriette (1911) ; délibérations du syndicat de la Rémarde, rôles de répartition des taxes, rapports de l'ingénieur ordinaire, règlements d'eau, arrêtés sous-préfectoraux, liste des propriétaires riverains de la Rémarde et de son affluent le ruisseau de Berchevilliers arrosant la commune : noms, prénoms et demeures (25 juillet 1812-26 avril 1915).
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Cote EDEPOT58 3O/1
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Date 1812-1915
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Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
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Type de document
plan, délibération, rapport, règlement, arrêté préfectoral
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Syndicat de la Rémarde.-...
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Résultat n°65
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Cote EDEPOT15 1I/6
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Date 1812-1903
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Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Police rurale : bans de vendange,...
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Résultat n°66
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Cote 1J/790
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Date 1812
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine...
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Résultat n°67
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MONTGERON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, acceptation par décret impérial (25 décembre 1812).
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Cote 1M/57
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Date 1812-1813
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Lieu
MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MONTGERON : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°68
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Cote EDEPOT80 1G/6
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Date 1812-1916
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Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Nomination des répartiteurs...
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Résultat n°69
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BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GIRONVILLE et annexion de PRUNY au profit de GIRONVILLE, projet demandé par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des trois communes (1813), un plan des limites des trois communes (1817), acceptation par ordonnance royale (7 mai 1817) des limites entre GIRONVILLE et BUNO-BONNEVAUX. Demande de rattachement du hameau du PETIT GIRONVILLE à BUNO-BONNEVAUX sollicitée par les habitants du hameau, deux plans couleur des limites des deux communes (1817, 1838), un plan couleur des deux communes (1838), projet non abouti.
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Cote 1M/27
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Date 1813-1839
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Lieu
BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°70
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AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).
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Cote EDEPOT80 5I/7
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Date 1813-1979
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Lieu
AVRAINVILLE
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Type de document
correspondance, brochure, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, documentation, rapport
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
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Résultat n°71
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BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ITTEVILLE : un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Fixation des limites avec la FERTE-ALAIS demandée par le maire de la FERTE-ALAIS, un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Projet d'échange d'une portion de territoire entre la FERTE-ALAIS et BAULNE demandé par la FERTE-ALAIS, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un tableau d'assemblage de BAULNE, la FERTE-ALAIS et de GUIGNEVILLE [s. d.] [en très mauvais état].
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Cote 1M/16
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Date 1813-1851
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Lieu
BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°72
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Cote 7S/152
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Date 1813-1923
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YVETTE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
règlement, arrêté préfectoral, plan, rapport, texte officiel
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge.
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Résultat n°73
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Cote 4O/1
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Date 1813-1941
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Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs : Angerville à Arpajon.
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Résultat n°74
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Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET, fixation des échelles pour le rapport des plans : arrêté, rapport du géomètre, de l'ingénieur et du directeur (1813-1814). Demande d'autorisation faite au ministre des finances de reprendre les travaux d'arpentage après leur suspension : état de situation des travaux, correspondance (1815). Convocation de l'assemblée cantonale et nomination des délégués : arrêté du préfet, courrier du ministre (1818). Admission provisoire de l'expertise : rapport du directeur ; admission du préfet : courrier (1818). Fixation provisoire des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs et rapport du directeur, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet (1818). Réclamation de BUNO-BONNEVAUX, obstacles rencontrés dans le déroulement des opérations d'arpentage : dossier, rapport du directeur, arrêté préfectoral, correspondance (1818). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : tableau de la nouvelle répartition des revenus, arrêté préfectoral ; délai de réclamation : affiche (1818). Nouvelles évaluations après réclamation ; nouvelles évaluations : dossier d'homologation, rapports du directeur, état des réclamations, arrêté d'homologation (1818-1820). Délimitation des territoires des communes : tableau, correspondance, extraits du recueil des actes administratifs de la préfecture (1812-1813). Renouvellement du cadastre de BUNO-BONNEVAUX : délibération du conseil municipal, devis (1912). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1815-1817).
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Cote 3P/3668
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Date 1813-1912
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Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, BUNO-BONNEVAUX
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Type de document
arrêté du maire, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, pièce comptable
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Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET,...
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Résultat n°75
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Cote EDEPOT17 3Q/1
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Date 1814-1960
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
note, avis, correspondance, pièce comptable, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...
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Résultat n°76
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Cote 1J/735
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Date 1815-1818
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Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
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Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE...
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Résultat n°77
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AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, autorisations d'ouverture : arrêtés préfectoraux, déclarations (1858 - 1976) ; réglementation relative à l'ouverture, à l'exploitation, aux conditions de sécurité et de salubrité des établissements de consommation d'alcool et de restauration, à la protection de la santé publique par rapprort aux risques de l'alcoolisme : arrêtés et circulaires du préfet, correspondance administrative, une affiche (1815, 1874-1875, 1970, 1975). Interdiction de vente de boissons alcoolisées aux travailleurs nord-africains : arrêté du préfet (1940). Déclassement de la place communale pour l'affectation du lieu aux activités de bouilleurs de cru : correspondance (1905).
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Cote EDEPOT80 1I/3
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Date 1815-1976
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Lieu
AVRAINVILLE
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Type de document
arrêté préfectoral, circulaire, affiche
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
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Résultat n°78
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EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLIERS-SUR-ORGE demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (8 août 1816), un plan couleur des limites [s. d.].
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Cote 1M/39
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Date 1816-1822
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Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°79
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ITTEVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VERT-LE-PETIT demandée par les sous-préfets d'ETAMPES et de CORBEIL, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (23 juin 1819).
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Cote 1M/48
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Date 1816-1819
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Lieu
ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- ITTEVILLE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°80
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BOURAY-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec CERNY demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par ordonnance royale (17 juin 1819), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.]. Fixation des limites avec LARDY demandée par le maire de BOURAY, quatre plans couleur des limites entre les deux communes, projet non abouti.
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Cote 1M/21
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Date 1816-1819
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Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, LARDY
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BOURAY-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...
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