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1 819 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau N°5 à n°8.
Cote
2858W/78
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°5 à n°8.
Résultat n°2

Bureau N°12 à n°18.
Cote
2858W/80
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°12 à n°18.
Résultat n°3

DANNEMOIS à EVRY.
Cote
2858W/56
 Date
2017
 Lieu
DANNEMOIS, EVRY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • DANNEMOIS à EVRY.
Résultat n°4

LARDY à MAUCHAMPS.
Cote
2858W/59
 Date
2017
 Lieu
LARDY, MAUCHAMPS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • LARDY à MAUCHAMPS.
Résultat n°5

BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.
Cote
2858W/53
 Date
2017
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.
Résultat n°6

ABBEVILLE à BAULNE.
Cote
2858W/52
 Date
2017
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • ABBEVILLE à BAULNE.
Résultat n°7

Bureau N°9 à n°12.
Cote
2858W/79
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°9 à n°12.
Résultat n°8

CERNY à CROSNE.
Cote
2858W/55
 Date
2017
 Lieu
CERNY, CROSNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • CERNY à CROSNE.
Résultat n°9

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.
Cote
2858W/57
 Date
2017
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.
Résultat n°10

Bureau N°1 à n°4.
Cote
2858W/77
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°1 à n°4.
Résultat n°11

VILLABE à YERRES.
Cote
2858W/65
 Date
2017
 Lieu
VILLABE, YERRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • VILLABE à YERRES.
Résultat n°12

SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.
Cote
2858W/63
 Date
2017
 Lieu
SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.
Résultat n°13

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Cote
2858W/60
 Date
2017
 Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°14

BIEVRES à BOUVILLE.
Cote
2858W/54
 Date
2017
 Lieu
BIEVRES Commune, BOUVILLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BIEVRES à BOUVILLE.
Résultat n°15

TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.
Cote
2858W/64
 Date
2017
 Lieu
TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.
Résultat n°16

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Cote
2858W/61
 Date
2017
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Résultat n°17

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
2858W/58
 Date
2017
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.
Cote
2858W/62
 Date
2017
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.
Résultat n°19

AXIMUM - GENETHON.
Cote
3005W/8
 Date
2014-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2014.
  • AXIMUM - GENETHON.
Résultat n°20

GIGA STORE - ZODIO.
Cote
3005W/9
 Date
2014-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2014.
  • GIGA STORE - ZODIO.
Résultat n°21

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Cote
2518W/23
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°22

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

Cote
2518W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°23

BRICO DEPOT - HEWLETT PACKARD
Cote
3005W/6
 Date
2013-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2013.
  • BRICO DEPOT - HEWLETT PACKARD
Résultat n°24

SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - WITTYCELL.
Cote
3005W/7
 Date
2013-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2013.
  • SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - WITTYCELL.
Résultat n°25

FNAC LOGISTIQUE - LA HALLE AUX CHAUSSURES.
Cote
3005W/4
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • FNAC LOGISTIQUE - LA HALLE AUX CHAUSSURES.
Résultat n°26

ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION - ECTYCELL.
Cote
3005W/3
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION - ECTYCELL.
Résultat n°27

MAISONS DU MONDE - WITTYCELL.
Cote
3005W/5
 Date
2012-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2012.
  • MAISONS DU MONDE - WITTYCELL.
Résultat n°28

22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).
Cote
2858W/32
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté,...
Résultat n°29

10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature, propagande, circulaire, bulletin de vote).
Cote
2858W/33
 Date
2012
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté,...
Résultat n°30

AUBERT - HEWLETT PACKARD.
Cote
3005W/1
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2011.
  • AUBERT - HEWLETT PACKARD.
Résultat n°31

Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature).
Cote
2858W/31
 Date
2011
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, dossier de candidature

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier...
Résultat n°32

SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - XENTECH.
Cote
3005W/2
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 3005W Repos dominical : arrêtés préfectoraux (2011-2014)

  • 2011.
  • SOCIETE IMMOBILIERE 3 F - XENTECH.
Résultat n°33

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°34

Arrêté, fiche, liste de candidature
Cote
2858W/30/5
 Date
2010
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • VERT-LE-PETIT (3 et 26 septembre 2010).
  • Arrêté, fiche, liste de candidature
Résultat n°35

Sécurité publique, gestion des examens professionnels pour l'accès au grade de Brigadier-chef et Major de police, session 2007-2010 : circulaire ministérielle, arrêté, liste fonctionnaires remplissant les conditions pour RAEP SUEP - BP, notes de service, liste d'émargement, correspondance, liste des candidats reçus, convocation des stagiaires, fiches d'inscription, fiche de notation.

Cote
2634W/5
 Date
2007-2010
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative, note de service, liste d'émargement, correspondance, fichier

  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Sécurité publique, gestion des examens professionnels...
Résultat n°36

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Cote
2959W/5
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°37

AKZO NOBEL à IPSEN.
Cote
2959W/3
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°38

Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de l'Essonne (1981-2009) ; arrêtés préfectoraux portant création et dissolution d'associations foncières de remembrement des communes de l'Essonne (1954-2003) ; remembrement de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact, contentieux (1999-2003).

Cote
2173W/2
 Date
1954-2009
 Lieu
ESSONNE, FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...
Résultat n°39

JACQUELINE RIU à XANAKA.
Cote
2959W/4
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°40

LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre 2009).
Cote
2858W/30/4
 Date
2009
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre...