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Résultat n°1
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Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].
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Cote 30J/75
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Date 1569-1829
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, pétition, plan, document graphique, correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
- Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
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Résultat n°2
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Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).
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Cote 1J/718
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Date 1671-1899
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Lieu
LINAS, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Canton
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Type de document
minute notariale, arrêté préfectoral, DOSSIER DE CLIENT, pièce comptable, inscription hypothécaire
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
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Résultat n°3
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Cote 53J/2
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Date 1759-1902
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Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
inventaire, arrêté préfectoral, compte de gestion
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Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
- SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...
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Résultat n°4
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Cote 1J/2
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Date 1763-1911
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Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
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Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- DOURDAN. - Famille LECORNE.
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Résultat n°5
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Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]
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Cote 12J/101
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Date 1776-1846
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Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...
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Résultat n°6
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Cote 7S/52
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Date 1783-1920
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
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Type de document
rapport, procès-verbal, arrêté préfectoral
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Etampes (1783-1920).
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Résultat n°7
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SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.
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Cote 1M/74
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Date 1792
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°8
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Cote EDEPOT50 3F/3
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Date 1793-1983
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Lieu
BREUILLET
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Type de document
circulaire, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, statistique, arrêté préfectoral
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Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
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Résultat n°9
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MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.
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Cote 1M/54
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Date 1793-1908
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Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°10
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Cote EDEPOT54 1N/1
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Date 1793-1806
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
texte officiel, registre, délibération, procès-verbal, arrêté préfectoral
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Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ITTEVILLE. - Partage et vente des biens communaux.-...
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Résultat n°11
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CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).
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Cote 1M/33
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Date 1795-1869
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°12
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Cote EDEPOT17 2I/1
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Date 1799-1800
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°13
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Cote EDEPOT17 2I/6
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Date 1800-1942
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°14
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CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.
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Cote EDEPOT17 2K/3
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Date 1800-1961
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, bulletin de salaire, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
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Résultat n°15
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Cote 7S/21
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Date 1800-1894
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
règlement, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, délibération, affiche, procès-verbal
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Curages et faucardements. -...
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Résultat n°16
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Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).
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Cote 3S/21
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Date 1800-1929
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
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Résultat n°17
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Cote EDEPOT17 5Q/3
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Date 1800-1947
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
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Résultat n°18
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Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).
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Cote 3S/20
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Date 1800-1938
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, EVRY Commune
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Type de document
plan, arrêté préfectoral, procès-verbal, pièce comptable, affiche, correspondance
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux...
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Résultat n°19
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Cote EDEPOT17 5I/8
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Date 1800-1947
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°20
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Cote EDEPOT17 1I/10
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Date 1800-1925
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°21
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Cote EDEPOT17 1K/5
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Date 1800-1940
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, note, correspondance
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
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Résultat n°22
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Cote 1T/49
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Date 1800-1919
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse
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Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)
- ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...
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Résultat n°23
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Cote EDEPOT77 1G/9
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Date 1801-1922
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
arrêté préfectoral
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Nomination des répartiteurs...
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Résultat n°24
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Cote EDEPOT17 1R/1
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Date 1801-1963
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
inventaire, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, circulaire, programme, catalogue, arrêté préfectoral, note, avis, procès-verbal
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...
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Résultat n°25
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Cote EDEPOT77 3I/1
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Date 1801-1938
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.
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Résultat n°26
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Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).
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Cote 7S/1
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Date 1801-1937
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
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Type de document
règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
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Résultat n°27
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Cote EDEPOT17 1B/2
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Date 1802-1940
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, acte authentique
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....
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Résultat n°28
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GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (3 septembre 1811).
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Cote 1M/44
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Date 1802-1811
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Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°29
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Cote EDEPOT17 1B/1
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Date 1802-1963
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
arrêté préfectoral, acte authentique
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Actes de l'administration départementale....
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Résultat n°30
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Cote 2S/1
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Date 1803-1939
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Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Généralités. Ventes et cessions de terrains entre l'Etat...
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Résultat n°31
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Cote EDEPOT17 1I/19
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Date 1803-1954
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, permis, note
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°32
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Cote EDEPOT17 1P/4
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Date 1803-1894
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
annuaire, arrêté préfectoral, correspondance
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, conseil de...
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Résultat n°33
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AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations de plomberie : un mémoire (1897). Travaux à exécuter pour l'appropriation du logement du garde-champêtre à la mairie, cession de l'immeuble des époux Boursel à la commune : correspondance, une copie d'expédition d'acte notarié (1880 - 1881) ; contractation d'un emprunt de 3100 francs pour coût des travaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations : dossier d'emprunt (1881) ; passation d'un marché public par adjudication : dossier de marché public, 2 affiches (1881) ; travaux de réparation : mémoires (1876, 1897) ; location du logement à Mme Détrie : contrat de bail (1961). Construction du bâtiment de la pompe à incendie : devis détaillé (1888). Construction d'un bâtiment pour abriter les voyageurs : devis détaillé, correspondance, une délibération du conseil municipal (1885 - 1886). Construction d'un bâtiment de corps de garde : un devis détaillé, un plan (1843). Réparation de l'horloge communale : correspondance des fournisseurs (1892 - 1899), un courier relatif au paiement d'un serrurier pour service fait (15 vendémaire an 11). Vente du lavoir et du séchoir communaux : correspondance (1952, 1953).
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Cote EDEPOT80 1M/1
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Date 1803-1961
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Lieu
AVRAINVILLE
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Type de document
arrêté préfectoral, statistique, correspondance, minute notariale, marché public, affiche, pièce comptable, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations...
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Résultat n°34
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Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).
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Cote 4O/27
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Date 1804-1939
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Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, EURE
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Type de document
plan, contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don...
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Résultat n°35
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Cote 4O/6
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Date 1804-1939
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Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs : Chalou-Moulineux à Corbeil.
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Résultat n°36
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Dons et legs. - ETAMPES : DULIT, don à l'hospice (1931), PARIS, don à l'hôpital (1931), MOUTIERS, don à l'hospice (1932), POUSSINEAU, don à l'hospice (1932), PICHE, don à l'hôpital (1933), GROSSIER, don à l'hôpital (1937), LEBOUCHER, don à la commune (1937), GABIAT, don à la commune (1938), REMY, don à la commune (1938), BELIARD, don à la commune, au musée (1941), CHAUVET, don à la commune (1941), JACQUOT, don à l'hôpital (1941), GALLIE-FILLIOL, don à la commune (1942), PETIT, don à la commune (1905) [voir 4O 6], AMODRU, don à l'hôpital (1931) [voir 4O 19], QUINTON, don à la commune, à l'hospice (1918) [voir 4O 28], MATHURIN, don aux sapeurs pompiers (1907) [voir 4O 31], MARTIN, don à l'hospice (1893) [voir 4O 32], TELLIER, don à l'hospice, à l'Oeuvre des orphelins de la Providence (1936) [voir 4O 31] ; ETIOLLES : ABOILARD, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1833), DUMOUTIER, don au bureau de bienfaisance (1845), DUMONT, don à la commune, à la salle d'asile (1881), LADMIRAL, don à la fabrique (don d'une toile peinte par Nattier représentant Madame Louise de France, novice à l'abbaye de SAINT-DENIS) (1904), BROSSELIN, don au bureau de bienfaisance (1926), JEANCOURT-GALIGNANI, don au bureau de bienfaisance (1926), LE ROY d'ETIOLLES, don à la commune (1935), GALIGNANI, don à la commune, à la fabrique (1884) ; ETRECHY : GROSSEL, don à la commune (1886), RUELLE, don à la fabrique (1890), GUIOT, don à la commune (1897), BOULAND, don à la commune, à la fabrique (1899), BERCHERE, don à la commune, à la caisse des écoles (1900), TERRIER, don à la commune (1902), PAVARD, don à la commune (1910), LEBLANC-CHATEAU, don à la commune (1917), GENOIS, don à l'établissement public de la SEINE (1919), MISSET, don à la commune (1920).
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Cote 4O/17
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Date 1804-1942
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Lieu
ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - ETAMPES : DULIT, don à l'hospice (1931),...
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Résultat n°37
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Dons et legs. - ETRECHY : DUVAL, don à la commune (1921), THUILLOT, dons à la commune, au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles, à la société des secours mutuels des sapeurs (sans date), DELAVILLE, dons à la commune, au bureau de bienfaisance (1931), BOURDELOT, don à la société de secours mutuels (1934), MATRAT, don à la commune (1935), THUILLOT, don à la commune (1937), BOUTEMONT, don à la commune (1804) [voir 4O 6], COUROUX, don à la commune (1902) [voir 4O 15] ; EVRY : BINDER, don d'un plan aquarellé de la villa d'EVRY-SUR-SEINE attenante au château de Petit-Bourg [imprimerie-lithographie de Lambert à PARIS] à la commune (1865), LAMARCHE, don au bureau de bienfaisance (1866), MARCHAIS, dons à la fabrique, au bureau de bienfaisance, à l'école congréganiste Notre-Dame de Sion (1874), BEAURAIN, don au bureau de bienfaisance (1882), JEANTI, don à la fabrique (1884), PATERNOT, don à la fabrique (1887), PASTRE, don à la commune (1891), MAY, don à la commune (1901), RENOULT, don à la fabrique (1902), BEAURIENNE, don à la fabrique (1903), HEBERT, don à la commune (1924) ; LA FERTE-ALAIS : BOUREAU, dons à la fabrique, à la curiale, au bureau de bienfaisance (1848), don anonyme au bureau de bienfaisance (1855), FREMONT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1857), GAILLOT, don à la fabrique (1859), BOUCHET, don au bureau de bienfaisance (1860), GAUDION, don à la fabrique (1863), LAQUO, don au bureau de bienfaisance (1865), ROGER, don au bureau de bienfaisance (1866), BOURGEOIS, don au bureau de bienfaisance (1867), FOUCHE, dons à la commune, à la curiale, à la fabrique (1860 et 1873), ANGOT, don à la commune pour la fondation d'un hôpital et d'une salle d'asile pour enfants sur ses propres terrains, à la fabrique et au bureau de bienfaisance (1875), BRUNEL, don à la commune, à la fabrique (1891), PERRIN, don à la fabrique (1893), PREAUX, don à la fabrique (1897).
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Cote 4O/18
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Date 1804-1904
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Lieu
ETRECHY Commune, EVRY Commune
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Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral
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Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)
- Dons et legs. - ETRECHY : DUVAL, don à la commune (1921),...
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Résultat n°38
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VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).
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Cote 1M/79
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Date 1804-1846
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Lieu
DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
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Type de document
plan cadastral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
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Résultat n°39
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COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MONTCEAUX demandée par le maire de MONTCEAUX. Projet de fusion entre le COUDRAY et MONTCEAUX sur demande du préfet, un plan couleur des deux communes (1838), acceptation par ordonnance royale (21 octobre 1839). Demande de séparation de MONTCEAUX et du COUDRAY sollicitée par les habitants du COUDRAY, cahier des délibérations du Conseil général (session de 1838), un plan couleur présentant la nouvelle division [en très mauvais état], projet non abouti.
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Cote 1M/35
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Date 1804-1847
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Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations,...
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Résultat n°40
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Cote 2Z/5
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Date 1804-1812
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
registre
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Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
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Registre des arrêtés du sous-préfet
- 1804 - 1812
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