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VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de FOURCHAINVILLE : arrêté, correspondance.

EDEPOT13 3O/1

s.d

VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU)

arrêté du maire, correspondance

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces générales [98 pièces, dont sept liées] : pièces de succession de François LOCHON, lieutenant criminel (1727-1768) ; pièces personnelles : affectation hypothécaire, par la comtesse d'ASTORG, pour l'établissement d'un majorat du titre de comte (1823-1825) ; correspondance (1821-1822) ; état des biens du sieur BAYARD, sis à BROU et YERRES (1778) ; vente de la comtesse d'ASTORG au sieur MAUGART, avec procuration de la comtesse à son époux (1827) ; comptabilité : résiliation du bail de Louis REBRAY (1819) ; correspondance sur la valeur des biens de BROU (1772-1789) ; récapitulation de la recette et la dépense au grain (1813-1816) ; livre de compte du sieur du COUDRAY (1769) ; comptes (1809-1826) ; état de récolte [s. d.] ; reconnaissances (1773-1826) ; reçus et quittances (1824-1825) ; mémoires d'ouvriers (1822) ; contentieux : affaire du curage de la rivière d'Ozanne (1819-1822) ; avertissement des contributions directes (1822-1823) ; arrêté municipal relatif à la sureté de la circulation publique à BROU (1824).

30J/105

1727-1827

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR

bail, correspondance, budget, livre comptable, arrêté du maire

Angerville. - Acte notarié, 1769 ; jugement du tribunal de Corbeil, 1812 ; plan en couleur du terroir d'avant 1789 et du cantonnement des troupeaux, 1812 (1769-1891). Arrancourt (1810). Athis-Mons (1806-1813). Authon-la-Plaine (1889-1893). Auvers-Saint-Georges (1814-1834). Avrainville (1814-1819). Ballancourt (1823-1827). Bièvres (1806-1840). Blandy (1834). Boissy-la-Rivière (1810-1891). Boissy-le-Cutté. - Jugement du tribunal d'Etampes, 1792 (1792-1818). Boissy-le-Sec. - Réglement général sur la police des troupeaux, imprimé, 1810 ; réclamation DESROZIERS contre les arrêtés du maire, 1810 (1810-1891). Boissy-sous-Saint-Yon (1889-1891). Boutervilliers (1889). Bouville (1811). Brétigny (1820). Breuillet (1827). Brières-les-Scellés (1820-1891). Briis-sous-Forges (1811-1834). Bruyères-le-Châtel (1807-1812). Buno-Bonnevaux (1821). Cerny (1816-1829). Chalo-Saint-Mars (1825-1829). Chalou-Moulineux (1890-1891). Chamarande (1855). Champlan (1829). Champmotteux (1824-1838). Chauffour-les-Etréchy (1891). Chilly-Mazarin (1811-1848). Congerville-Thionville. - Congerville, 1890-1891 ; Thionville, 1836 (1890-1836).

2O/1859

1769-1891

ANGERVILLE, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE

acte authentique, minute juridictionnelle, plan, règlement, arrêté du maire

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

EDEPOT16 2D/1

1771-1944

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE

délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

EDEPOT13 1O/14

1790-1915

VILLECONIN

rapport, règlement, arrêté du maire, plan, procès-verbal

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

EDEPOT48 1D/1

1790-1853

COURSON-MONTELOUP

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, texte officiel, délibération

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : nomination de quatre assesseurs de juge de paix (1792).

EDEPOT5 3I/1

1792

BRUYERES-LE-CHATEL

arrêté du maire

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (06 nivôse an II-07 décembre 1808) suivies des arrêtés du maire (07 mai 1809-07 janvier 1845).

EDEPOT65 1D/1

1793-1845

FORET-LE-ROI (LA)

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : arrêté municipal au sujet de visites domiciliaires [pour l'arrestation d'agents de l'Angleterre et d'émigrés] (1798).

EDEPOT5 2I/1

1798

BRUYERES-LE-CHATEL, ROYAUME UNI

arrêté du maire

VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

EDEPOT13 2L/4

1799-1895

VILLECONIN

affiche, arrêté du maire

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

EDEPOT19 1G/5

1799-1930

CHALO-SAINT-MARS

arrêté du maire

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

4U/967

1800-1921

MILLY-LA-FORET Commune

arrêté du maire, inventaire

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

EDEPOT19 2K/1

1800-1817

CHALO-SAINT-MARS

correspondance, arrêté du maire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du puits du Roulet. - Contentieux : état des chemins vicinaux, arrêté, jugement, conclusion, note, plan, délibération, correspondance (an VIII-1890). (Contient notamment la copie d'un plan de 1702, alors conservé aux Archives départementales du Loiret, marouflé sur toile et deux plans sur calque datés du 18 juin 1858 et du 24 avril 1864)

EDEPOT45 4D/3

1800-1890

GRANGES-LE-ROI (LES)

arrêté du maire, minute juridictionnelle, note, plan, délibération, correspondance

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : arrêtés (11 pièces), an IX-1864.

EDEPOT13 2D/3

1800-1864

VILLECONIN

arrêté du maire

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

2O/1258

1801-1936

SAULX-LES-CHARTREUX

bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

EDEPOT17 1I/14

1801-1958

CHAMPCUEIL

arrêté du maire, correspondance

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale de la commune : registre des arrêtés du maire.

EDEPOT8 2D/1

1801-1815

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

arrêté du maire, registre

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

7S/1

1801-1937

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune

règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis