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4 854 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FLEURY-MEROGIS, actes notariés.- Affiches de ventes et adjudications.

Cote
79J27/4
 Date
s.d
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, actes notariés.- Affiches de ventes...
Résultat n°2

CORBEIL, transport.
Cote
79J14/9
 Date
1309-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, affiche, matrice cadastrale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, transport.
Résultat n°3

CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.
Cote
79J14/10
 Date
1343-1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY, VILLABE
 Type de document
acte authentique, affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.
Résultat n°4

Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.
Cote
13J/34
 Date
1378-1781
 Lieu
MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, BRUYERES-LE-CHATEL, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal, dossier de procédure, affiche, plan, document graphique, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1119
 Date
1403-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, convention, publication officielle, affiche, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°6

MEREVILLE : Seigneurie.
Cote
1J/90
 Date
1500-1934
 Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
 Type de document
bail, correspondance, affiche, minute notariale, carte

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE : Seigneurie.
Résultat n°7

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°8

YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

Cote
79J75/5
 Date
1507-1925
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
bail, affiche, minute notariale, titre de propriété, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...
Résultat n°9

Reconnaissance, rentes, transactions, titres de propriétés, minutes de notaires (1544-1598). Minutes de notaires (1618-1693). Lettres autographes (1610-1671). Règlement pour les marguilliers de Montlhéry (1662). Minutes de notaires, lettres, reconnaissance de liquidation de paiement (1701-1791). Journal d'un voyage à Lyon fait en diligence, galiote, avec description des monuments et de la ville, après visite de Lyon traversée de plusieurs villes et villages : Citeau, le Clos Vougeot, Nuits, Beaune, Pommard, Chalons sur Saône, Presty, Tournus, Mâcon avec description et anecdotes amusantes sur les personnes rencontrées (s.d., 19 ème siècle, sans nom) [incomplet, pages 15 à 34] très mauvais état. Arrêt du conseil d'Etat du Roi (1745-1792). Lettres, avis de décès, allocution, élection à l'assemblée nationale constituante (an 2-1889) Documents sur la société du Hurepoix, sur la Croix Rouge (comité de Brunoy-Montgeron) (1900-1922). Les nouvelles fortifications de Paris (extrait de : Le Monde illustré n° 889 s.d.) Affiche : Binettes parlementaires : les candidats républicains de Seine-et-Oise, élections législatives de 1885. Une carte du département de Seine-et-Oise (s.d.) Quinze estampes sur : Cergy, Etampes, Houdan, Janville-sur-Juine, Longpont, Montfort-l'Amaury, Montlhéry, Montmorency, Saint-Denis, Saint Sulpice de Favières, Saint-Germain-en-Laye, Versailles.

Cote
79J81/33
 Date
1544-1922
 Lieu
ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
titre de propriété, minute notariale, affiche, carte, document graphique

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Reconnaissance, rentes, transactions, titres de propriétés,...
Résultat n°10

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
 Date
1549-1929
 Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Résultat n°11

ATHIS-MONS, actes notariés. - Contrat de mariage entre Louis DU MOULIN et Louise BASTONNEAU, parchemin (1551), reçus, parchemin (1614, 1636), quittance sur parchemin signée par Valentin CONRART (1644), bail à rente par Alexandre Guillaume BOURLIER, parchemin (1784), vente sur licitation HEDIARD (1842), désignation des biens et immeubles dépendant de la succession de la veuve BRACONNIER [s.d.], acte de vente du domaine d'Oysonville (1883). Un dossier composé de coupures de journaux, d'affiches, de publicité et de plans concernant la création des lotissements et habitations à bon marché sur la commune (1893-1927).

Cote
79J2/7
 Date
1551-1927
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
coupure de presse, affiche, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ATHIS-MONS
  • ATHIS-MONS, actes notariés. - Contrat de mariage entre...
Résultat n°12

CORBEIL.
Cote
1J/8
 Date
1553-1970
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-MARITIME
 Type de document
marché public, registre paroissial, minute notariale, affiche, livret ouvrier, plan, correspondance, procès-verbal, document photographique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL.
Résultat n°13

GRIGNY, actes notariés.- Bail de la terre de Grigny sur parchemin (1562), état des biens de Mr de FLEURY (1757), château de l'Arbalète : affiche (1770), liquidation et partage de la succession de Antoinette Thérèse MELIN épouse DUTERTRE, testament (1787-1788), baux de la famille MELIN (1802-1811),

Cote
79J29/6
 Date
1562-1821
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
bail, affiche, acte authentique

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • GRIGNY
  • GRIGNY, actes notariés.- Bail de la terre de Grigny...
Résultat n°14

LISSES, actes notariés.
Cote
79J35/5
 Date
1576-1721
 Lieu
LISSES
 Type de document
affiche, minute notariale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LISSES.
  • LISSES, actes notariés.
Résultat n°15

Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

Cote
77J/73
 Date
1580-1617
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession...
Résultat n°16

VERT-LE-GRAND, actes notariés. - Vente à Robert MYRON parchemin (1588), vente de terres par la famille de Jacques Charles MORTIER de CHATEAUVIEUX à Augustin FRANQUET (1740), don mutuel entre Marie LEVACHER et Marie Victoire DARRAS [an 5], obligation de cautionnement à Marie LEVACHER [an 9], adjudication du château de la Saussaye au profit d'Adeläide Victoire CHASTEL veuve LECOURSONNOIS (1884), apposition d'affiches de vente du château de la Saussaye [s.d.].

Cote
79J67/4
 Date
1588-1884
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
affiche, minute notariale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VERT-LE-GRAND
  • VERT-LE-GRAND, actes notariés. - Vente à Robert MYRON...
Résultat n°17

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions du contrat de vente de la terre de Sainte-Geneviève-des-Bois pour l'Hôtel Dieu de Paris et du contrat d'acquisition de cette terre par Jehan de LA FOSSE (1598), obligation par Louis JOSSE et sa femme à la Charité de Sainte-Geneviève-des-Bois (1682), contrat d'acquisition de la terre et seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson et le Perray par Pierre DURCY d""HARNENCOURT (1752), déclaration de succession de Pierre Antoine DUCREUX [s.d.], succession de Jacques POCHONET, parchemin (1785), une affiche d'adjudication (1841), publicité : tracts, affiches, dépliants pour la construction des lotissements du Parc du Château de l'Abbaye de Sainte Geneviève et du domaine du Perray.

Cote
79J60/6
 Date
1598-1841
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Commune
 Type de document
tract, affiche, minute notariale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions...
Résultat n°18

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

Cote
77J/322
 Date
1599-1699
 Lieu
SARTHE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, DORDOGNE, MAYENNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...
Résultat n°19

MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin (1600-1752), testament imprimé de M de PARIS (1727), reçus de M de ROTTEMBOURG et du baron de VAN GERMETZ (1736, 1850), procès verbal d'arpentage (1775), succession de BOUCHEROUT (1775), documents imprimés : vente d'un important mobilier appartenant au château de Rottembourg (1898), vente mobilière aux enchères publiques (1935), lot d'affiches.

Cote
79J41/7
 Date
1600-1935
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
acte authentique, affiche, minute notariale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...
Résultat n°20

ETAMPES, actes notariés. - Quittance, parchemin, (1603), succession des héritiers de CHAULLES (1712), déclarations de rente (1722, 1729), une affiche de vente par adjudication (1796).

Cote
79J24/5
 Date
1603-1796
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETAMPES
  • ETAMPES, actes notariés. - Quittance, parchemin, (1603),...