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4 854 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FLEURY-MEROGIS, actes notariés.- Affiches de ventes et adjudications.

    Date

    s.d

    Cote

    79J27/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS, actes notariés.- Affiches de ventes...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL, transport.

    Date

    1309-1965

    Cote

    79J14/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, transport.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Date

    1343-1891

    Cote

    79J14/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.

    Date

    1378-1781

    Cote

    13J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille d'ESCLIGNAC. - Délimitation de territoire.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1403-1781

    Cote

    A/1119

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MEREVILLE : Seigneurie.

    Date

    1500-1934

    Cote

    1J/90

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MEREVILLE : Seigneurie.
  7. Résultat n°7

    RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

    Date

    1506-1832

    Cote

    79J54/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).

    Date

    1507-1925

    Cote

    79J75/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Reconnaissance, rentes, transactions, titres de propriétés, minutes de notaires (1544-1598). Minutes de notaires (1618-1693). Lettres autographes (1610-1671). Règlement pour les marguilliers de Montlhéry (1662). Minutes de notaires, lettres, reconnaissance de liquidation de paiement (1701-1791). Journal d'un voyage à Lyon fait en diligence, galiote, avec description des monuments et de la ville, après visite de Lyon traversée de plusieurs villes et villages : Citeau, le Clos Vougeot, Nuits, Beaune, Pommard, Chalons sur Saône, Presty, Tournus, Mâcon avec description et anecdotes amusantes sur les personnes rencontrées (s.d., 19 ème siècle, sans nom) [incomplet, pages 15 à 34] très mauvais état. Arrêt du conseil d'Etat du Roi (1745-1792). Lettres, avis de décès, allocution, élection à l'assemblée nationale constituante (an 2-1889) Documents sur la société du Hurepoix, sur la Croix Rouge (comité de Brunoy-Montgeron) (1900-1922). Les nouvelles fortifications de Paris (extrait de : Le Monde illustré n° 889 s.d.) Affiche : Binettes parlementaires : les candidats républicains de Seine-et-Oise, élections législatives de 1885. Une carte du département de Seine-et-Oise (s.d.) Quinze estampes sur : Cergy, Etampes, Houdan, Janville-sur-Juine, Longpont, Montfort-l'Amaury, Montlhéry, Montmorency, Saint-Denis, Saint Sulpice de Favières, Saint-Germain-en-Laye, Versailles.

    Date

    1544-1922

    Cote

    79J81/33

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Reconnaissance, rentes, transactions, titres de propriétés,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    ATHIS-MONS, actes notariés. - Contrat de mariage entre Louis DU MOULIN et Louise BASTONNEAU, parchemin (1551), reçus, parchemin (1614, 1636), quittance sur parchemin signée par Valentin CONRART (1644), bail à rente par Alexandre Guillaume BOURLIER, parchemin (1784), vente sur licitation HEDIARD (1842), désignation des biens et immeubles dépendant de la succession de la veuve BRACONNIER [s.d.], acte de vente du domaine d'Oysonville (1883). Un dossier composé de coupures de journaux, d'affiches, de publicité et de plans concernant la création des lotissements et habitations à bon marché sur la commune (1893-1927).

    Date

    1551-1927

    Cote

    79J2/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ATHIS-MONS
    • ATHIS-MONS, actes notariés. - Contrat de mariage entre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL.

    Date

    1553-1970

    Cote

    1J/8

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL.
  13. Résultat n°13

    GRIGNY, actes notariés.- Bail de la terre de Grigny sur parchemin (1562), état des biens de Mr de FLEURY (1757), château de l'Arbalète : affiche (1770), liquidation et partage de la succession de Antoinette Thérèse MELIN épouse DUTERTRE, testament (1787-1788), baux de la famille MELIN (1802-1811),

    Date

    1562-1821

    Cote

    79J29/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • GRIGNY
    • GRIGNY, actes notariés.- Bail de la terre de Grigny...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    LISSES, actes notariés.

    Date

    1576-1721

    Cote

    79J35/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LISSES.
    • LISSES, actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession de la famille FORMENTEAU, Pierre FORMENTEAU ayant été le fermier judiciaire du VAL COQUATRIX lors de la saisie de la seigneurie sur Pierre RICHER : pièce de procédure de Pierre FORMENTEAU contre Pierre RUELLE administrateur de la maladrerie de CORBEIL (1580, 1600), obligations de Pierre FORMENTEAU à Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et consorts, parchemin (1595-1601), saisie des effets d'Etienne FORMENTEAU à la requête de Nicolas THIBEUF (1602), sentence rendant exécutoire les obligations sur la femme FORMENTEAU, parchemin (1601), commandement, saisie sur le vin, sentence exécutoire sur la veuve FORMENTEAU (1604), affiches des biens saisis sur Pierre et Etienne FORMENTEAU (1607-1608), décret des biens saisis sur Claude HAUGUET veuve d'Etienne FORMENTEAU par Nicolas THIBEUF faute de paiement, registre parchemin (1608), sentence qui donne acte de déguerpissement des héritages de Pierre et Etienne FORMENTEAU par leurs héritiers et ordonne qu'il sera nommé une curatelle, acceptation de la curatelle, nomination d'un curateur (1609) ; registre décret des biens de Pierre FORMENTEAU adjugé à Nicolas THIBEUF moyennant 1400 livres, parchemin (1614) ; cahier contenant le détail des frais et dépenses faits par Nicolas THIBEUF pour les affaires FORMENTEAU (1617).

    Date

    1580-1617

    Cote

    77J/73

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille Thibeuf. - Procédure au sujet de la succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERT-LE-GRAND, actes notariés. - Vente à Robert MYRON parchemin (1588), vente de terres par la famille de Jacques Charles MORTIER de CHATEAUVIEUX à Augustin FRANQUET (1740), don mutuel entre Marie LEVACHER et Marie Victoire DARRAS [an 5], obligation de cautionnement à Marie LEVACHER [an 9], adjudication du château de la Saussaye au profit d'Adeläide Victoire CHASTEL veuve LECOURSONNOIS (1884), apposition d'affiches de vente du château de la Saussaye [s.d.].

    Date

    1588-1884

    Cote

    79J67/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VERT-LE-GRAND
    • VERT-LE-GRAND, actes notariés. - Vente à Robert MYRON...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions du contrat de vente de la terre de Sainte-Geneviève-des-Bois pour l'Hôtel Dieu de Paris et du contrat d'acquisition de cette terre par Jehan de LA FOSSE (1598), obligation par Louis JOSSE et sa femme à la Charité de Sainte-Geneviève-des-Bois (1682), contrat d'acquisition de la terre et seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson et le Perray par Pierre DURCY d""HARNENCOURT (1752), déclaration de succession de Pierre Antoine DUCREUX [s.d.], succession de Jacques POCHONET, parchemin (1785), une affiche d'adjudication (1841), publicité : tracts, affiches, dépliants pour la construction des lotissements du Parc du Château de l'Abbaye de Sainte Geneviève et du domaine du Perray.

    Date

    1598-1841

    Cote

    79J60/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

    Date

    1599-1699

    Cote

    77J/322

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  19. Résultat n°19

    MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin (1600-1752), testament imprimé de M de PARIS (1727), reçus de M de ROTTEMBOURG et du baron de VAN GERMETZ (1736, 1850), procès verbal d'arpentage (1775), succession de BOUCHEROUT (1775), documents imprimés : vente d'un important mobilier appartenant au château de Rottembourg (1898), vente mobilière aux enchères publiques (1935), lot d'affiches.

    Date

    1600-1935

    Cote

    79J41/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES, actes notariés. - Quittance, parchemin, (1603), succession des héritiers de CHAULLES (1712), déclarations de rente (1722, 1729), une affiche de vente par adjudication (1796).

    Date

    1603-1796

    Cote

    79J24/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETAMPES
    • ETAMPES, actes notariés. - Quittance, parchemin, (1603),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)