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4 854 résultats

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  1. Résultat n°1

    Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM et des associations : affiches (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2422W/16

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Séminaire, conférence, colloque organisés par le SICE-HM...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    2040W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

    Date

    1976-1983

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et de l'Aulnaye : correspondance, dossier d'étude, plans, adjudication des travaux (affiche publique), formalités après adjudication, règlement et exécution des travaux (1959-1961) ; extension : plans (1960-1962).

    Date

    1959-1962

    Cote

    1781W/115

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MILLY-LA-FORET.- Assainissement des rues Farnaud et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Mission d'éducation permanente : projet de règlement intérieur, notes manuscrites, statuts, projet de statuts, composition du bureau, projet de délibération, protocole, bilan des activités, bordereaux d'envoi, comptes-rendus de réunion, réforme des statuts, invitations, programmes de stages, corrrespondance, certificat administratif, note de service, affiche, revue d'information économique, note de débit, justificatifs de frais, indemnités mensuelles, état mensuels de trésorerie, budget, notes d'honoraires, avenant de contrat, prorogation du contrat, contrat, projet expérimental.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/388

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Mission d'éducation permanente : projet de règlement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation à la SEMEC, convention de mandat, conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage, avenants à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, rapport de présentation du budget de fonctionnement et du compte d'aménagement, point sur l'état d'exécution du compte prévisionnel d'aménagement (1984-1986). Agence conseil en communication, préconisation de communication EPEVRY, annexes, plans (1990). ACCES 91 : étude pour le rapprochement habitat-emploi (1991). Alain Chevalier conseil : étude sur le quartier du parc de la ville nouvelle EVRY (1990). Festival café-théâtre francophone : correspondance, articles de presse, présentation, liste du jury, affiche, compte-rendu de réunion, notes manuscrites, cartes (1987). Subventions grandes écoles : dépliants, correspondance, cartes, projets, tracts, notes manuscrites, factures, présentation des projets (1988 - 1990).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1776W/302

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Compte-rendu d'exécution, budgets modificatifs, participation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance, schéma d'implantation, arrêtés préfectoraux, plans, extraits de procès-verbaux du conseil supérieur d'hygiène publique de France, affiche, convention, projet de convention, devis-programme, financement de l'assainissement primaire, note sur l'alimentation en eau de la ville nouvelle d'EVRY, note sur le financement des opérations d'assainissement, tableaux comparatifs, bilan financier.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1776W/279

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Assainissement : bordereaux d'envoi, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1776W/197

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport d'étude ""Evaluation de la campagne publicitaire collective sur les villes nouvelles (1986). Ministère du plan et de l'aménagement du territoire : testimoniaux, presse magazine et quotidienne, plan média, correspondance, fiche d'identité (1985). AME Association Mécenat Entreprise : dépliants, invitation, notes manuscrites, documents de travail, projet photographique ""Un jour à EVRY"" (1984-1985). Campagne de presse : articles de presse, correspondance, maquettes d'affiches, journée détudes, demande de label qualité. stratégie de relations publiques et de relations, presse (1985 1986). Inauguration marché Butte Creuse : budget, correspondance, devis, affiches (1984). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programme, adresse (1978 - 1979). Inauguration résidence universitaire : liste des invités, correspondance, plans programmes, adresses (1978 - 1979). Eglise adventiste du 7ème jour : correspondance, demande de permis de construire, projet de construction, plans (1983 - 1984). Evêché : correspondance, convention valant promesse de cession, cahier des charges, notes manuscrites (1979 - 1982)

    Date

    1978-1986

    Cote

    1776W/192

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut Français d'Etudes et d'Analyses IFEA : rapport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux usées : conventions, bordereaux d'envoi, certificat de paiement, correspondance, décompte définitif, certificat pour paiement, soumissions, cahiers de prescriptions spéciales, bordereaux de prix, détail estimatif, appel d'offre, demande de contrat, affiches, procès-verbaux, plans, devis programme, marchés de gré à gré, arrêtés, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/54

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etudes d'infrastructures d'assainissement des eaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations aux conférences, programmes, catalogues et brochures, plaquettes de présentation, maquette de panneaux pour l'exposition l'Essonne traversée, affiches, produits du service éducatif : plaquette à l'école des archives coéditée avec le Centre départemental de documentation pédagogique, dossiers pédagogiques sur les sceaux, le travail des enfants ; stages CDDP : organisation, liste des participants (2002-2003) ; service éducatif partagé : mise en place, notes, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1753W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication. - Cartes de voeux (2002), invitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : dépouillement des dossiers de candidatures (modèle 1991, jury du 1.9.1992), réglement, liste des paysagistes, affiche, presse, comptes-rendus de réunion, remise des prix, correspondance, frais.

    Date

    1992

    Cote

    1587W/2

    • Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...

    • Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1583W/198

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : enquêtes parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, dossier complémentaire de déclaration d'utilité publique, dossier de réalisation de zone d'aménagement concerté par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, état parcellaire, arrêtés de cessibilité, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1583W/164

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement concerté, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; réserve foncière : enquêtes conjointes d'utilité publique et d'enquête parcellaire, arrêtés de cessibilité par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, affiche, arrêtés, liste des propriétaires, ordonnance d'expropriation, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/163

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de COURCOURONNES centre, zone d'aménagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition par le Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; dossier individuel d'acquisition, affaire Cruciani, par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1583W/68

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, extension sud avec acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1583W/67

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire, résultat de l'enquête parcellaire, affiches communales (1984), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1583W/64

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Cimetière de la plaine des Brateaux : enquête parcellaire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, extension sud-ouest II, acquisition du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) ; acquisition de l'établissement public d'aménagement d'EVRY ; communes de LISSES et COURCOURONNES : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan des acquisitions, journaux, affiches publicitaires.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1583W/48

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/918

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/917

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action publicitaire ayant pour but de faire connaître l'agglomération d'Evry : affiches (4X3 m). .

    Date

    1988

    Cote

    1523W/916

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Assainissement à ETAMPES. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1502W/1603

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à ETAMPES. Affaires générales : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Assainissement à ETRECHY. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1958-1968

    Cote

    1502W/1602

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à ETRECHY. Affaires générales : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Assainissement à ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY et JUVISY-SUR-ORGE. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1502W/1601

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Assainissement à EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX et FORGES-LES-BAINS. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1956-1968

    Cote

    1502W/1600

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Assainissement à GIF-SUR-YVETTE. Affaires générales : plans, affiches, schéma de principe, redevance et avant-projet.

    Date

    1959-1968

    Cote

    1502W/1599

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à GIF-SUR-YVETTE. Affaires générales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Habitation à loyer modéré, construction de logements : affiches et plans.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1502W/1381

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Habitation à loyer modéré,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Autoroute A6, construction de la gare de péage du COUDRAY-MONTCEAUX. - Expropriations, acquisitions foncières : déclaration d'utilité publique, avant-projet sommaire, plans, coupures de presse, affiche, rapports, correspondance.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1502W/225

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, construction de la gare de péage du COUDRAY-MONTCEAUX....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché public, plans.

    Date

    1954-1959

    Cote

    1502W/52

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché public, plans.

    Date

    1959-1967

    Cote

    1502W/51

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche vers RN7 : affiches, marché...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1238W/16

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techniques, programme relié du palais de la découverte (1969), demande d'autorisation, notice Guide Chant Richard, descriptif de costumes de danses folkloriques, extrait de Education générale et sports, carte de visite, carte postale, (à noter un ensemble sur un cours de sténographie) (1941-1987) ; périodiques : règlement type des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques tiré du Bulletin départemental de l'académie de Versailles (1978-1987), la Famille et l'école de la région parisienne n° 18 (1951) ; livres de prix : commandes, factures, catalogues, listes, (1971-1980) ; photographie scolaire : photographies de groupes et individuelles, bons de commande, décompte des ventes, lettres, cartes de visite, lettre publicitaire, talons de chèques, quittance, (1944-1977).

    Date

    1941-1987

    Cote

    1238W/15

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1224W/211

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Réunions cantonales, 1967. - Ouvrage Les Communes et la jeunesse. - Elections législatives : MILLY-LA-FORET, LONGJUMEAU, ARPAJON, ETAMPES (3 affiches UNR-UDT, 3 photographies des piscines de VIRY [1] et de PALAISEAU [2]).

    Date

    1967

    Cote

    1200W/78

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Réunions cantonales, 1967. - Ouvrage Les Communes et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service du département de l'Essonne, dossiers nominatifs, lettres du préfet aux maires et conseillers généraux pour leur prise de fonction [octobre 1964 et janvier 1965], affiche du 8e salon de peinture de Seine-et-Oise les 10-26 juin 1966. - Groupement de gendarmerie de l'Essonne : rapports journaliers, 1er mars-31 décembre 1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1200W/74

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Conseil général, 1964-1966 : liste des chefs de service...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    8 et 15 mars 1970 : affiche, arrêté préfectoral sur l'organisation du scrutin, résultats classés par ordre alphabétique des cantons.

    Date

    1970

    Cote

    1195W/9

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections cantonales (8 et 15 mars 1970 ; 23 et 30...
    • 8 et 15 mars 1970 : affiche, arrêté préfectoral sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Résultats des premier et second tours, installation des conseils municipaux, affiche sur les élections municipales pour les villes de plus de 30 000 habitants, dossier de mise en demeure du maire de BONDOUFLE.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/6

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Résultats des premier et second tours, installation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département de l'Essonne, procès-verbaux de dépouillement (1977). Elections du conseil régional d'Ile-de-France. - Scrutin du 13 juin 1976, élection des représentants du département de l'Essonne : modalités, résultats (31 mai-13 juin 1976) ; élection des représentants des communes du département de l'Essonne : circulaires ministérielles et préfectorales, modalités d'élection, listes des candidats, affiches, procès-verbaux de dépouillement, feuilles de dépouillement, résultats globaux de la région; organisation du scrutin : circulaire du ministère de l'Intérieur (26 mai 1976) ; dispositions financières : état des frais de déplacement (31 mai 1975-13 juin 1976). Scrutin du 24 avril 1977, organisation : notes du préfet aux maires (6-14 avril 1977); dispositions financières : état des frais de déplacement; candidatures : listes des candidats; collège des maires : lettres de notification d'absence, délégations de pouvoirs, listes d'émargement; résultats : feuilles de dépouillement.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1182W/5

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections sénatoriales de 1977. - Nomenclature du département...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)