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3 423 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er février 1964 - 29 février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/270

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 7, 25 février 1819 - 04 août 1823.

    Date

    1819-1823

    Cote

    3Q4/223

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Février - mars.

    Date

    1973

    Cote

    2008W/217

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1973.
    • Février - mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 avril 1782-7 novembre 1783) [lacunes : 1779-1782].

    Date

    1782-1783

    Cote

    C/2119

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°34 : 4 mars 1875 - 26 avril 1876.

    Date

    1875-1876

    Cote

    3Q8/455

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  7. Résultat n°7

    6 - 20 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/126

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 6 - 20 octobre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Novembre - décembre.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/160

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

    Date

    1741-1745

    Cote

    C/1253

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°3 : 19 prairial an X - 4 janvier 1810.

    Date

    1801-1810

    Cote

    3Q8/124

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 15 décembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/295

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 novembre 1756-3 mars 1758).

    Date

    1756-1758

    Cote

    C/1031

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  14. Résultat n°14

    Mai.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/416

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Octobre - Novembre.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/453

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Octobre - Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  18. Résultat n°18

    Septembre - octobre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/68

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 juin 1775-14 janvier 1778).

    Date

    1775-1778

    Cote

    C/1785

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 146, 3 novembre 1965 - 17 novembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/566

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Août - septembre.

    Date

    1987

    Cote

    1983W/337

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1987.
    • Août - septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  22. Résultat n°22

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 34 : 11 mars 1897 - 09 janvier 1901.

    Date

    1897-1901

    Cote

    3Q10/422

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Volume 1 (7 ventôse an VII - 1er germinal an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    3Q7/108

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Actes civils publics et sous-seing privé.
    • Actes sous-seing privé.
    • Volume 1 (7 ventôse an VII - 1er germinal an VII).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  24. Résultat n°24

    YERRES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Premier trimestre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    3Q13/1

    • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

    • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU D YERRES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Juillet.

    Date

    1993

    Cote

    1987W/231

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1993.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (31 octobre 1768-20 mars 1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/1041

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1754-25 juin 1755).

    Date

    1754-1755

    Cote

    C/1028

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 juillet 1698-5 février 1701) [lacunes : 1701-1705].

    Date

    1698-1701

    Cote

    C/1904

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Août - octobre.

    Date

    1976

    Cote

    2008W/246

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1976.
    • Août - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 mai 1698-18 février 1700).

    Date

    1698-1700

    Cote

    C/776

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Février.

    Date

    1980

    Cote

    2567W/59

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1980.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 115, 26 juillet 1963 - 28 août 1963.

    Date

    1963

    Cote

    3Q14/535

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Juillet.

    Date

    1992

    Cote

    1985W/490

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1992.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  34. Résultat n°34

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 17, 11 septembre 1953 - 31 octobre 1953.

    Date

    1953

    Cote

    3Q14/437

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Mai - juin.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/220

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Mai - juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  36. Résultat n°36

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, 1er août 1962 - 29 septembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    3Q14/259

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Avril.

    Date

    2004

    Cote

    1987W/343

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2004.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 octobre 1731-4 avril 1733).

    Date

    1731-1733

    Cote

    C/940

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    7 - 25 février 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2489W/55

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1980.
    • 7 - 25 février 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 47, 2 mai 1957 - 29 mai 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3Q14/467

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 décembre 1714-30 novembre 1717).

    Date

    1714-1717

    Cote

    C/1910

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    1er - 16 octobre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2489W/68

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1980.
    • 1er - 16 octobre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Juillet - septembre.

    Date

    1972

    Cote

    2009W/186

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1972.
    • Juillet - septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  44. Résultat n°44

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 2, 1er germinal an VII - 28 brumaire an IX.

    Date

    1798-1801

    Cote

    3Q2/116

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Août - septembre.

    Date

    1990

    Cote

    1985W/470

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1990.
    • Août - septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  46. Résultat n°46

    Novembre - décembre.

    Date

    1972

    Cote

    1987W/25

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1972.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  47. Résultat n°47

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes sous seing privé (1959).

    Date

    1959

    Cote

    3Q4/1141

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 octobre 1768-7 août 1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/480

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 janvier 1781-14 mai 1782) [lacunes : 1780-1781, 1782-1784].

    Date

    1781-1782

    Cote

    C/1299

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Avril.

    Date

    1976

    Cote

    2009W/235

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1976.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  51. Résultat n°51

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé : janvier - mars 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q8/489

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

    Date

    1735-1738

    Cote

    C/1250

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes sous seing privé (1965).

    Date

    1965

    Cote

    3Q4/1147

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mars 1786-25 septembre 1787) [lacunes : 1784-1786].

    Date

    1786-1787

    Cote

    C/2121

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 mai 1760-18 novembre 1761) [lacunes : 1752-1760, 1761-1762].

    Date

    1760-1761

    Cote

    C/1289

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 3 (1er ventôse an IX - 14 thermidor an X).

    Date

    1800-1802

    Cote

    3Q7/71

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Actes civils publics et sous-seing privé.
    • Actes sous-seing privé.
    • Volume 3 (1er ventôse an IX - 14 thermidor an X).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  57. Résultat n°57

    Actes sous seing privé (Novembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2024W/194

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Actes sous seing privé (Novembre 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 juin 1738-30 mai 1739).

    Date

    1738-1739

    Cote

    C/1927

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Actes sous seing privé (Février 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2024W/211

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Actes sous seing privé (Février 1979).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  60. Résultat n°60

    1er - 15 février.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/168

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1989.
    • 1er - 15 février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  61. Résultat n°61

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé, vol. n°19 : 29 mai 1850 - 31 mai 1852.

    Date

    1850-1852

    Cote

    3Q8/141

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 55, 2 janvier 1958 - 30 janvier 1958.

    Date

    1958

    Cote

    3Q14/475

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    8 août - 2 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/123

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 8 août - 2 septembre 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Juillet - août.

    Date

    1976

    Cote

    2021W/141

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centre des impôts d'Arpajon.
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1976.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  65. Résultat n°65

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 21, 23 mars 1842 - 17 novembre 1843.

    Date

    1842-1843

    Cote

    3Q5/187

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1706-novembre 1707).

    Date

    1706-1707

    Cote

    C/1750

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Octobre.

    Date

    1989

    Cote

    1985W/460

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1989.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  68. Résultat n°68

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 69, 2 mars 1959 - 31 mars 1959.

    Date

    1959

    Cote

    3Q14/489

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 janvier 1755-9 juillet 1755).

    Date

    1755

    Cote

    C/818

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    24 juin - 6 juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/120

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 24 juin - 6 juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 janvier 1727-30 août 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    C/1065

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Actes sous-seing privé, enregistrement : troisième trimestre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    1276W/17

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Actes sous-seing privé, enregistrement : troisième...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  73. Résultat n°73

    MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 25 : 25 novembre 1871 - 30 juin 1874.

    Date

    1871-1874

    Cote

    3Q10/168

    • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

    • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...

    Producteur :

    BUREAU DE MILLY (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Enregistrement : actes sous seing privé

    Date

    1942

    Cote

    1630W/2

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Enregistrement : actes sous seing privé

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    3 - 14 janvier 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2489W/110

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
    • Actes sous seing privé.
    • 1983.
    • 3 - 14 janvier 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Juillet - août.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/67

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Juillet - août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  77. Résultat n°77

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé : 19 janvier - 9 février 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q8/529

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Décembre.

    Date

    2003

    Cote

    1987W/339

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2003.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  79. Résultat n°79

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing privé. - Vol. 35, 15 décembre 1885 - 3 décembre 1888.

    Date

    1885-1888

    Cote

    3Q4/682

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1713-5 juillet 1717).

    Date

    1713-1717

    Cote

    C/1441

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)