2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions (1968-1979), actes sous-seing privé (1969-1978), extraits d'actes (1968-1971), dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes (1961-1979)

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Cote/Cotes extrêmes

2009W/1-350

Date

1968-1979

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
 

Présentation du contenu

JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969) ; actes sous seing privé (1969) ; extraits d'actes (1968-1969). JUVISY Sud : fiches décès (1970-1977) ; déclarations de successions (1970-1978) ; extraits d'actes (1970-1978). JUVISY Nord : déclarations de successions (1970-1979) ; extraits d'actes (1970-1971). JUVISY Nord et Sud : actes sous seing privé (1970-1978), pièces annexes,déclarations de recettes (1970-1971) ; annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979. JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969).

Cote/Cotes extrêmes

2009W/158-280;2009W/347-348;2009W/349-350

Date

1961-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service producteur)

Présentation du contenu

Actes sous seing privé (1970-1978), pièces annexes, déclarations de recettes (1970-1971), certificats, annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1979

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2009W/158-280

Date

1970-1978

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1978

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2009W/230-244

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1976

Langue des unités documentaires

Français

Avril.

Cote/Cotes extrêmes

2009W/235

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1976

Langue des unités documentaires

Français