Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 423
Période
  • 28
  • 743
  • 299
  • 2 311
  • 83
Nom de l'inventaire
  • 732
  • 362
  • 297
  • 230
  • 228
Afficher plus
Lieux
  • 735
  • 485
  • 442
  • 435
  • 365
Afficher plus
Typologies
  • 3 423
  • 308
  • 252
  • 171
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 2 679
  • 2 319
  • 877
  • 751
  • 735
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q14/270
Date
1964
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°2
Cote
3Q4/223
Date
1819-1823
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°3
Cote
2008W/217
Date
1973
Lieu
YERRES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Actes sous seing privé.
  • 1973.
  • Février - mars.
Résultat n°4
Cote
C/2119
Date
1782-1783
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°5
Cote
3Q8/455
Date
1875-1876
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé, acte authentique
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°6
Cote
1983W/450
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1998.
  • Juin.
Résultat n°7
Cote
2489W/126
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 6 - 20 octobre 1983.
Résultat n°8
Cote
2021W/160
Date
1979
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
  • Baux et actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°9
Cote
C/1253
Date
1741-1745
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°10
Cote
3Q8/124
Date
1801-1810
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé, acte authentique
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°11
Cote
3Q14/295
Date
1965
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°12
Cote
C/1031
Date
1756-1758
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°13
Cote
2009W/216
Date
1975
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Actes sous-seing-privé.
  • 1975.
  • Janvier - février.
  • 1ère partie.
Résultat n°14
Cote
1985W/416
Date
1985
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Actes sous-seing privé.
  • 1985.
  • Mai.
Résultat n°15
Cote
1987W/193
Date
1990
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1990.
  • Novembre.
Résultat n°16
Cote
1987W/265
Date
1996
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1996.
  • Avril.
Résultat n°17
Cote
1983W/453
Date
1998
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1998.
  • Octobre - Novembre.
Résultat n°18
Cote
1987W/68
Date
1979
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Septembre - octobre.
Résultat n°19
Cote
C/1785
Date
1775-1778
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°20
Cote
3Q14/566
Date
1965
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°21
Cote
1983W/337
Date
1987
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1987.
  • Août - septembre.
Résultat n°22
Cote
3Q10/422
Date
1897-1901
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°23
Cote
3Q7/108
Date
1798-1799
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Actes civils publics et sous-seing privé.
  • Actes sous-seing privé.
  • Volume 1 (7 ventôse an VII - 1er germinal an VII).
Résultat n°24
Cote
3Q13/1
Date
1926
Lieu
YERRES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q13 Bureau de l'Enregistrement d'YERRES (1911-1941)

  • YERRES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°25
Cote
1987W/231
Date
1993
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1993.
  • Juillet.
Résultat n°26
Cote
C/1041
Date
1768-1770
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°27
Cote
C/1028
Date
1754-1755
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°28
Cote
C/1904
Date
1698-1701
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°29
Cote
2008W/246
Date
1976
Lieu
YERRES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Actes sous seing privé.
  • 1976.
  • Août - octobre.
Résultat n°30
Cote
C/776
Date
1698-1700
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°31
Cote
2567W/59
Date
1980
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1980.
  • Février.
Résultat n°32
Cote
3Q14/535
Date
1963
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°33
Cote
1985W/490
Date
1992
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Actes sous-seing privé.
  • 1992.
  • Juillet.
Résultat n°34
Cote
3Q14/437
Date
1953
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°35
Cote
2009W/220
Date
1975
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Actes sous-seing-privé.
  • 1975.
  • Mai - juin.
Résultat n°36
Cote
3Q14/259
Date
1962
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°37
Cote
1987W/343
Date
2004
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 2004.
  • Avril.
Résultat n°38
Cote
C/940
Date
1731-1733
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°39
Cote
2489W/55
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 7 - 25 février 1980.
Résultat n°40
Cote
3Q14/467
Date
1957
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°41
Cote
C/1910
Date
1714-1717
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°42
Cote
2489W/68
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1980.
  • 1er - 16 octobre 1980.
Résultat n°43
Cote
2009W/186
Date
1972
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Actes sous-seing-privé.
  • 1972.
  • Juillet - septembre.
Résultat n°44
Cote
3Q2/116
Date
1798-1801
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

  • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°45
Cote
1985W/470
Date
1990
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Actes sous-seing privé.
  • 1990.
  • Août - septembre.
Résultat n°46
Cote
1987W/25
Date
1972
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1972.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°47
Cote
3Q4/1141
Date
1959
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes...
Résultat n°48
Cote
C/480
Date
1768-1770
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°49
Cote
C/1299
Date
1781-1782
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°50
Cote
2009W/235
Date
1976
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
  • Actes sous-seing-privé.
  • 1976.
  • Avril.
Résultat n°51
Cote
3Q8/489
Date
1964
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé, acte authentique
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°52
Cote
C/1250
Date
1735-1738
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°53
Cote
3Q4/1147
Date
1965
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Baux et actes...
Résultat n°54
Cote
C/2121
Date
1786-1787
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°55
Cote
C/1289
Date
1760-1761
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°56
Cote
3Q7/71
Date
1800-1802
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Actes civils publics et sous-seing privé.
  • Actes sous-seing privé.
  • Volume 3 (1er ventôse an IX - 14 thermidor an X).
Résultat n°57
Cote
2024W/194
Date
1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Actes sous seing privé (Novembre 1976).
Résultat n°58
Cote
C/1927
Date
1738-1739
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°59
Cote
2024W/211
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Actes sous seing privé (Février 1979).
Résultat n°60
Cote
1987W/168
Date
1989
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1989.
  • 1er - 15 février.
Résultat n°61
Cote
3Q8/141
Date
1850-1852
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé, acte authentique
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°62
Cote
3Q14/475
Date
1958
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°63
Cote
2489W/123
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 8 août - 2 septembre 1983.
Résultat n°64
Cote
2021W/141
Date
1976
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
bail, acte sous seing privé
  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centre des impôts d'Arpajon.
  • Baux et actes sous seing privé.
  • 1976.
  • Juillet - août.
Résultat n°65
Cote
3Q5/187
Date
1842-1843
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°66
Cote
C/1750
Date
1706-1707
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°67
Cote
1985W/460
Date
1989
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Actes sous-seing privé.
  • 1989.
  • Octobre.
Résultat n°68
Cote
3Q14/489
Date
1959
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°69
Cote
C/818
Date
1755
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°70
Cote
2489W/120
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 24 juin - 6 juillet 1983.
Résultat n°71
Cote
C/1065
Date
1727-1731
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité d'ORLEANS. - Contrôle des actes des notaires...
Résultat n°72
Cote
1276W/17
Date
1947
Lieu
YERRES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Actes sous-seing privé, enregistrement : troisième...
Résultat n°73
Cote
3Q10/168
Date
1871-1874
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°74
Cote
1630W/2
Date
1942
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Enregistrement : actes sous seing privé
Résultat n°75
Cote
2489W/110
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

  • Centre de CORBEIL Nord et Sud mélangés.
  • Actes sous seing privé.
  • 1983.
  • 3 - 14 janvier 1983.
Résultat n°76
Cote
1987W/67
Date
1979
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Juillet - août.
Résultat n°77
Cote
3Q8/529
Date
1968
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
acte sous seing privé, acte authentique
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes sous...
Résultat n°78
Cote
1987W/339
Date
2003
Lieu
MASSY Commune, MASSY Commune
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

  • Actes sous seing privé.
  • 2003.
  • Décembre.
Résultat n°79
Cote
3Q4/682
Date
1885-1888
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
registre, acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes sous seing...
Résultat n°80
Cote
C/1441
Date
1713-1717
Lieu
MAISSE
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...