acte de société - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.	Cote 6U/112	Date 1926	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, statut, procès-verbal
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2	n°3496 au n°3535.	Cote 3118W/1174	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°3496 au n°3535.
Résultat n°3	n°7691 au n°7735.	Cote 3118W/903	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°7691 au n°7735.
Résultat n°4	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.	Cote 2436W/14	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°5	Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).	Cote 1715W/8	Date 1952-1965	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°6	n°5756 au n°5795.	Cote 3118W/1232	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°5756 au n°5795.
Résultat n°7	n°13486 au n°13525.	Cote 3118W/1426	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°13486 au n°13525.
Résultat n°8	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.	Cote 6U/121	Date 1929	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société, déclaration
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de...
Résultat n°9	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.	Cote 2436W/249	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°10	n°11621 au n°11665.	Cote 3118W/304	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°11621 au n°11665.
Résultat n°11	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.	Cote 2436W/180	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°12	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.	Cote 2436W/155	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°13	n°11288 au n°11348.	Cote 2715W/388	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°11288 au n°11348.
Résultat n°14	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.	Cote 2436W/47	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°15	n°2156 au n°2189.	Cote 3118W/59	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°2156 au n°2189.
Résultat n°16	n°13276 au n°13313.	Cote 3118W/347	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°13276 au n°13313.
Résultat n°17	n°5551 au n°5590.	Cote 3118W/850	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°5551 au n°5590.
Résultat n°18	n°13021 au n°13060.	Cote 3118W/340	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°13021 au n°13060.
Résultat n°19	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).	Cote 6U/479	Date 1899-1907	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, acte de société, rapport d'expertise
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°20	n°12906 au n°12940.	Cote 3118W/1411	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°12906 au n°12940.
Résultat n°21	n°12624 au n°12650.	Cote 3118W/329	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°12624 au n°12650.
Résultat n°22	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°1250 au n°1305.	Cote 2436W/24	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°23	n°2021 au n°2082.	Cote 2715W/243	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°2021 au n°2082.
Résultat n°24	n°10801 au n°10845.	Cote 3118W/981	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°10801 au n°10845.
Résultat n°25	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts des actes de sociétés du 11 janvier 1939 au 03 décembre 1941.	Cote 6U/477	Date 1939-1941	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, acte de société
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts...
Résultat n°26	n°11826 au n°11860.	Cote 3118W/653	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°11826 au n°11860.
Résultat n°27	n°8467 au n°8508.	Cote 3118W/922	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°8467 au n°8508.
Résultat n°28	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2206 au n°2265.	Cote 2436W/289	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°29	n°3562 au n°3590.	Cote 3118W/1176	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°3562 au n°3590.
Résultat n°30	n°2685 au n°2751.	Cote 2715W/47	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°2685 au n°2751.
Résultat n°31	n°7461 au n°7517.	Cote 2715W/327	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°7461 au n°7517.
Résultat n°32	n°9212 au n°9260.	Cote 3118W/243	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°9212 au n°9260.
Résultat n°33	n°8286 au n°8352.	Cote 2715W/137	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°8286 au n°8352.
Résultat n°34	n°11756 au n°11787.	Cote 3118W/651	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°11756 au n°11787.
Résultat n°35	n°8406 au n°8441.	Cote 3118W/567	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°8406 au n°8441.
Résultat n°36	n°12388 au n°12459.	Cote 2715W/406	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°12388 au n°12459.
Résultat n°37	n°12431 au n°12465.	Cote 3118W/668	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°12431 au n°12465.
Résultat n°38	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°10592 au n°10657.	Cote 2436W/202	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°39	n°4406 au n°4444.	Cote 3118W/1197	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°4406 au n°4444.
Résultat n°40	n°2536 au n°2565.	Cote 3118W/415	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°2536 au n°2565.
Résultat n°41	n°5185 au n°5190.	Cote 3118W/839	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°5185 au n°5190.
Résultat n°42	n°8451 au n°8480.	Cote 3118W/1298	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°8451 au n°8480.
Résultat n°43	n°4534 au n°4570.	Cote 3118W/1200	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°4534 au n°4570.
Résultat n°44	Actes de sociétés radiées avant 1954 (n° 27320 à 27399).	Cote 1715W/27	Date 1954	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées avant 1954 (n° 27320 à 27399)....
Résultat n°45	n°4463 au n°4530.	Cote 2715W/76	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°4463 au n°4530.
Résultat n°46	Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).	Cote 4U/975	Date 1875-1936	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document acte de société, convention collective
	Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954) Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°47	n°1241 au n°1295.	Cote 2715W/22	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°1241 au n°1295.
Résultat n°48	Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1921-1922, dossiers n° 225-235).	Cote 6U/422	Date 1921-1922	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document acte de société, déclaration, statut
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°49	n°12460 au n°12545.	Cote 2715W/407	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°12460 au n°12545.
Résultat n°50	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°4546 au n°4594.	Cote 2436W/328	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°51	n°1236 au n°1270.	Cote 3118W/1117	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°1236 au n°1270.
Résultat n°52	n°1646 au n°1695.	Cote 3118W/392	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°1646 au n°1695.
Résultat n°53	Actes de sociétés radiées avant 1954 (n° 27954 à 28066).	Cote 1715W/32	Date 1954	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées avant 1954 (n° 27954 à 28066)....
Résultat n°54	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°12545 au n°12593.	Cote 2436W/461	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°55	n°10441 au n°10499.	Cote 2715W/170	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°10441 au n°10499.
Résultat n°56	n°9611 au n°9655.	Cote 3118W/1330	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°9611 au n°9655.
Résultat n°57	n°5634 au n°5670.	Cote 3118W/1229	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°5634 au n°5670.
Résultat n°58	Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés.	Cote 6U/89	Date 1912	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés....
Résultat n°59	n°4146 au n°4180.	Cote 3118W/1191	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°4146 au n°4180.
Résultat n°60	Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°11121 au n°11173.	Cote 2436W/436	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES. Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...
Résultat n°61	n°10556 au n°10590.	Cote 3118W/277	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°10556 au n°10590.
Résultat n°62	n°8836 au n°8891.	Cote 2715W/349	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°8836 au n°8891.
Résultat n°63	Actes de sociétés radiées avant 1959 (n° 4459 à 4539).	Cote 1715W/2	Date 1959	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Actes de sociétés radiées avant 1959 (n° 4459 à 4539)....
Résultat n°64	n°6235 au n°6270.	Cote 3118W/512	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°6235 au n°6270.
Résultat n°65	n°13696 au n°13740.	Cote 3118W/1431	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°13696 au n°13740.
Résultat n°66	n°10556 au n°10590.	Cote 3118W/975	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°10556 au n°10590.
Résultat n°67	n°8088 au n°8125.	Cote 3118W/558	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2007. n°8088 au n°8125.
Résultat n°68	n°1906 au n°1945.	Cote 3118W/1135	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°1906 au n°1945.
Résultat n°69	n°3769 au n°3830.	Cote 2715W/271	Date 2005-2005	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2005. n°3769 au n°3830.
Résultat n°70	n°4669 au n°4705.	Cote 3118W/1205	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°4669 au n°4705.
Résultat n°71	n°12421 au n°12464.	Cote 3118W/1020	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°12421 au n°12464.
Résultat n°72	n°5241 au n°5285.	Cote 3118W/842	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°5241 au n°5285.
Résultat n°73	n°2195 au n°2242.	Cote 2715W/38	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°2195 au n°2242.
Résultat n°74	n°4836 au n°4875.	Cote 3118W/829	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°4836 au n°4875.
Résultat n°75	n°14956 au n°15015.	Cote 3118W/1082	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2008. n°14956 au n°15015.
Résultat n°76	n°12506 au n°12526.	Cote 3118W/1401	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°12506 au n°12526.
Résultat n°77	n°8879 au n°8906.	Cote 2715W/146	Date 2004-2004	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES 2004. n°8879 au n°8906.
Résultat n°78	n°8186 au n°8230.	Cote 3118W/1291	Date 2009	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2009. n°8186 au n°8230.
Résultat n°79	Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1922-1927, dossiers n° 236-249).	Cote 6U/423	Date 1922-1927	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document acte de société, déclaration, statut
	Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°80	n°13351 au n°13395.	Cote 3118W/349	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document acte de société
	Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)... 2006. n°13351 au n°13395.

Résultats de la recherche

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

n°3496 au n°3535.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°7691 au n°7735.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°690 au n°738.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°5756 au n°5795.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°13486 au n°13525.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Déclarations de souscription et augmentation de capital de la Société générale.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°68 au n°120.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°11621 au n°11665.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°9440 au n°9478.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°8182 au n°8235.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°11288 au n°11348.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2463 au n°2515.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°2156 au n°2189.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°13276 au n°13313.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°5551 au n°5590.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°13021 au n°13060.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

n°12906 au n°12940.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°12624 au n°12650.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°1250 au n°1305.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°2021 au n°2082.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°10801 au n°10845.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts des actes de sociétés du 11 janvier 1939 au 03 décembre 1941.

Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

n°11826 au n°11860.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°8467 au n°8508.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°2206 au n°2265.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°3562 au n°3590.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°2685 au n°2751.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°7461 au n°7517.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°9212 au n°9260.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°8286 au n°8352.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°11756 au n°11787.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°8406 au n°8441.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°12388 au n°12459.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

n°12431 au n°12465.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés) du n°10592 au n°10657.

Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

n°4406 au n°4444.

Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

n°2536 au n°2565.