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1 003 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les testaments. Cahiers paléographiques n° 1, janvier 2005

    Auteur

    GARNERIN, Aude

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3018

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les testaments. Cahiers paléographiques n° 1, janvier...
  2. Résultat n°2

    Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin, notaire à Montlhéry (janvier-juin 1577)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2772

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Inventaire détaillé des minutes de Pierre Courtin,...
  3. Résultat n°3

    Les actes authentiques électroniques. Réflexion juridique prospective. perspectives sur la justice

    Auteur

    LAMBERTIE (DE), Isabelle

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3627

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les actes authentiques électroniques. Réflexion juridique...
  4. Résultat n°4

    N°1 - 191 (2 janvier - 30 juin 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2034W/139

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1998.
    • N°1 - 191 (2 janvier - 30 juin 1998).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Les inhumations dans l'église de Marcoussis

    Auteur

    PASQUETTE, Nicolle

    Date

    1998

    Cote

    GBR/2804

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les inhumations dans l'église de Marcoussis
  6. Résultat n°6

    N°193 - 584 (1er juillet - 31 décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2034W/140

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1998.
    • N°193 - 584 (1er juillet - 31 décembre 1998).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°290 - 587 (1er juillet - 31 décembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2034W/138

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1997.
    • N°290 - 587 (1er juillet - 31 décembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Donations et legs de bienfaiteurs en faveur de la commune et des ses habitants

    Date

    1819-1997

    Cote

    98J/188

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • DOURDAN
    • Vie locale
    • Politique et administration
    • Politique locale
    • Donations et legs de bienfaiteurs en faveur de la commune...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  9. Résultat n°9

    N°1 - 288 (2 janvier - 30 juin 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2034W/137

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1997.
    • N°1 - 288 (2 janvier - 30 juin 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°1 - 284 (2 janvier - 28 juin 1996) [29 juin - 31 décembre 1996 lacunaire].

    Date

    1996

    Cote

    2034W/136

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 284 (2 janvier - 28 juin 1996) [29 juin - 31...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives du Contrôle des actes

    Auteur

    BOIS, André

    Date

    1996

    Cote

    INV/1755

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Archives...
  12. Résultat n°12

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints : 1693-1791 : Répertoire numérique de la sous-série 10 C

    Auteur

    FEILLENS, Patrick

    Date

    1996

    Cote

    INV/1768

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...
  13. Résultat n°13

    BONDOUFLE,Quartier des Cinquante Arpents, étude et construction du golf : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus, documentation, bail emphytéotique du golf de Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne), copie exécutoire de l'acte authentique entre l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) et la société d'exploitation du golf de Bondoufle, promesse de bail à construction avec Foursome, convention de bail emphytéotique, convention 90-2006 avec Foursome, (1986-1996). EVRY. - Centre d'art sacré (cathédrale), projet d'implantation : correspondance avec Arts Budget Conseil Développement (ABCD), notes, pièces jointes, rapport pour le conseil régional, projet de convention, (1989-1991).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1523W/2121

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Quartier des Cinquante Arpents, étude et...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON : photographie N. et B., Dim. 18 x 24.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/81

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON : photographie N. et B., Dim. 18 x 24.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/80

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1940

    Auteur

    GERBY, Jean

    Date

    1995

    Cote

    INV/817

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON : photographie N. et B., Dim. 18 x 24.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/82

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Testament olographe, 1672 : photographie N. et B., Dim. 13 x 18.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/87

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe, 1672 : photographie N. et B.,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Testament olographe, 1672 : photographie N. et B., Dim. 13 x 18.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/89

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe, 1672 : photographie N. et B.,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Testament olographe, 1672 : photographie N. et B., Dim. 13 x 18.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/88

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe, 1672 : photographie N. et B.,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Testament olographe, 1672 : photographie N. et B., Dim. 13 x 18.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/90

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe, 1672 : photographie N. et B.,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON : photographie N. et B., Dim. 18 x 24.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/79

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON : photographie N. et B., Dim. 18 x 24.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/83

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°1 - 160 (4 janvier - 29 juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2034W/134

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1995.
    • N°1 - 160 (4 janvier - 29 juin 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Diane de France et l'hôtel d'Angoulême en 1619

    Auteur

    PEBAY, Isabelle

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/3949

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Diane de France et l'hôtel d'Angoulême en 1619
  26. Résultat n°26

    N°161 - 319 (29 juin - 28 décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2034W/135

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1995.
    • N°161 - 319 (29 juin - 28 décembre 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON : photographie N. et B., Dim. 18 x 24.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/78

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe de 1677, Etude BERTHON, ARPAJON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Testament olographe, 1672 : photographie N. et B., Dim. 13 x 18.

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/86

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Testament olographe, 1672 : photographie N. et B.,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°1 - 172 (4 janvier - 30 juin 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2034W/132

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1994.
    • N°1 - 172 (4 janvier - 30 juin 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/4

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  31. Résultat n°31

    N°173 - 327 (4 juillet - 30 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2034W/133

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1994.
    • N°173 - 327 (4 juillet - 30 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°175 - 388 (1er juillet - 30 décembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2034W/130

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1993.
    • N°175 - 388 (1er juillet - 30 décembre 1993).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Extrait de testament olographe (1836) : photographie NB [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/19

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait de testament olographe (1836) : photographie...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Le sentiment religieux à Paris à travers les fondations pieuses. l'échantillon de 1650. Extrait du bulletin de l'Académie Saint-Anselme, IV (nouvelle série)

    Auteur

    BECHU, Philippe

    Date

    1993

    Cote

    PBR/2191

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le sentiment religieux à Paris à travers les fondations...
  35. Résultat n°35

    N°1 - 172 (4 janvier - 30 juin 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2034W/131

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1993.
    • N°1 - 172 (4 janvier - 30 juin 1993).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Publié sous la direction de Henri-Robert Bautier

    Auteur

    DUFOUR, Jean

    Date

    1993

    Cote

    INQUARTO/1955

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137)....
  37. Résultat n°37

    Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Sous la dir. de Robert-Henri Bautier. - Tome 1 : Actes antérieurs à l'avènement, 1108-1125).

    Auteur

    DUFOUR, Jean

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/1854

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137)....
  38. Résultat n°38

    N°190 - 387 (1er juillet - 30 décembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2034W/128

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1992.
    • N°190 - 387 (1er juillet - 30 décembre 1992).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°1 - 194 (4 janvier - 29 juin 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2034W/129

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1992.
    • N°1 - 194 (4 janvier - 29 juin 1992).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137). Publié sous la direction de Henri-Robert Bautier. - Tome 2 : 1126-1137 et appendices.

    Auteur

    DUFOUR, Jean

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/1954

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137)....
  41. Résultat n°41

    N°195 - 388 (1er juillet - 30 décembre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2034W/127

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1991.
    • N°195 - 388 (1er juillet - 30 décembre 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°1 - 194 (4 janvier - 29 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    2034W/126

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1991.
    • N°1 - 194 (4 janvier - 29 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°1 - 178 (3 janvier - 27 juin 1990).

    Date

    1990

    Cote

    2034W/124

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1990.
    • N°1 - 178 (3 janvier - 27 juin 1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°179 - 372 (2 juillet - 27 décembre 1990).

    Date

    1990

    Cote

    2034W/125

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1990.
    • N°179 - 372 (2 juillet - 27 décembre 1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    N°1 - 169 (3 janvier - 28 juin 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2034W/122

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1989.
    • N°1 - 169 (3 janvier - 28 juin 1989).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°1-178 (3 janvier - 27 juin 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2034W/123

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1989.
    • N°1-178 (3 janvier - 27 juin 1989).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Histoire sociale et actes notariés : problèmes de méthodologie. Textes réunis et présentés par Jean L. Laffont, Frédéric Oge, René Souriac et le Laboratoire d'études méridionales

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2509

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire sociale et actes notariés : problèmes de méthodologie....
  48. Résultat n°48

    N°200 - 336 (22 juillet - 28 décembre 1988).

    Date

    1988

    Cote

    2034W/121

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1988.
    • N°200 - 336 (22 juillet - 28 décembre 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    N°1 - 199 (5 janvier - 22 juillet 1988).

    Date

    1988

    Cote

    2034W/120

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1988.
    • N°1 - 199 (5 janvier - 22 juillet 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    1987 : n°1 - 199 (5 janvier - 22 juillet 1987).

    Date

    1987

    Cote

    2034W/119

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1987 : n°1 - 199 (5 janvier - 22 juillet 1987).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Paiements sur états.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1987W/386

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Paiements sur états.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°1 - 100 (2 janvier - 26 mars 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2034W/117

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1986.
    • N°1 - 100 (2 janvier - 26 mars 1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  54. Résultat n°54

    N°101 - 346 (28 mars - 29 décembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2034W/118

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1986.
    • N°101 - 346 (28 mars - 29 décembre 1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°1 - 320 (3 janvier - 27 décembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2034W/115

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1985.
    • N°1 - 320 (3 janvier - 27 décembre 1985).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°1 - 100 (2 janvier - 28 mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2034W/116

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1985.
    • N°1 - 100 (2 janvier - 28 mars 1985).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    N°1 - 317 (4 janvier - 27 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2034W/114

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 317 (4 janvier - 27 décembre 1984).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits d'actes (3 janvier - 10 avril 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1987W/385

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...
    • Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, extraits...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°219 - 334 (1er septembre - 29 décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2034W/113

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1983.
    • N°219 - 334 (1er septembre - 29 décembre 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°1 - 218 (6 janvier - 29 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2034W/112

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • 1983.
    • N°1 - 218 (6 janvier - 29 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    N°1 - 320 (5 janvier - 30 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2034W/111

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 320 (5 janvier - 30 décembre 1982).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°1 - 296 (2 janvier - 29 décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2034W/110

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 296 (2 janvier - 29 décembre 1981).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

    Date

    1926-1980

    Cote

    66J/40

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  64. Résultat n°64

    N°1 - 293 (3 janvier - 29 décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2034W/109

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 293 (3 janvier - 29 décembre 1980).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - BRINON Jacques, Pussay : vente, achat d'une propriété à Etampes (1950-1952) ; DENIS-PILLAS Clotilde, Roinvilliers : donation, partage, remembrement (1951-1979) ; ROUSSEAU, Saclas : vente de propriété (1944) ; PAULEAU, Etampes : contrat de mariage (1951) ; PIERRE, Janville-sur-Juine : succession, partage de biens, et valeurs mobilières (1924-1953) ; DARRE Edouard, Auvers-Saint-Georges : acquisitions (1939) ; PERRIN Baptiste, Etampes : succession, vente d'un fonds de commerce de librairie, papèterie, bimbeloterie, photographie, confiserie, jouet, laine, mercerie et tabletterie à Villebon-sur-Yvette (1955-1956) ; BOLLAY-DANCOING, Etampes : reconnaissance de dettes (1941) ; LAURENT Henry-Louis, Pussay : inventaire après décès, livret de famille (1953) ; LAUDRIN Auguste, Etampes : succession (1953) ; PINOT-ANGOT : succession (1943-1947) ; RETORE-COUTURIER, Maison-Alfort [Val-de-Marne], dépot du testament olographe (1950-1952).

    Date

    1924-1979

    Cote

    66J/35

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - BRINON...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°1 - 293 (4 janvier - 27 décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2034W/108

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 293 (4 janvier - 27 décembre 1979).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome IV : Années du règne XXXVII à XLIV (1er novembre 1215-14 juillet 1223)

    Auteur

    NORTIER, Michel

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/1306/4

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France....
  68. Résultat n°68

    N°1-237 (3 janvier - 27 février 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2009W/337

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1978.
    • N°1-237 (3 janvier - 27 février 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  69. Résultat n°69

    N°238-466 (1er mars - 27 avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2009W/338

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1978.
    • N°238-466 (1er mars - 27 avril 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  70. Résultat n°70

    N°776-1030 (1er août - 30 octobre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2009W/340

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1978.
    • N°776-1030 (1er août - 30 octobre 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  71. Résultat n°71

    N°467-775 (2 mai - 1er août 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2009W/339

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1978.
    • N°467-775 (2 mai - 1er août 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  72. Résultat n°72

    N°1 - 296 (3 janvier - 27 décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2034W/107

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 296 (3 janvier - 27 décembre 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°1 - 295 (3 janvier - 29 décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2034W/106

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1 - 295 (3 janvier - 29 décembre 1977).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    N°1070-1310 (5 novembre - 31 décembre 1976) [lacunes 1977].

    Date

    1976

    Cote

    2009W/336

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1976.
    • N°1070-1310 (5 novembre - 31 décembre 1976) [lacunes...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  75. Résultat n°75

    N°237-505 (11 mars - 21 mai 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2009W/333

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1976.
    • N°237-505 (11 mars - 21 mai 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  76. Résultat n°76

    N°783-1069 (5 août - 4 novembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2009W/335

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1976.
    • N°783-1069 (5 août - 4 novembre 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  77. Résultat n°77

    N°1-299 (6 janvier - 30 décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2034W/105

    • Contexte : 2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre...

    • Bordereaux des actes notariés déposés.
    • N°1-299 (6 janvier - 30 décembre 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    N°1031-1249 (2 novembre - 28 décembre 1978).

    Date

    1976

    Cote

    2009W/341

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1978.
    • N°1031-1249 (2 novembre - 28 décembre 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  79. Résultat n°79

    N°1-236 (1er janvier - 10 mars 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2009W/332

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1976.
    • N°1-236 (1er janvier - 10 mars 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  80. Résultat n°80

    N°504-782 (21 mai - 4 août 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2009W/334

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1976.
    • N°504-782 (21 mai - 4 août 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)