2034W Enregistrement d'ETAMPES : successions (novembre 1977 - 1979), actes sous seing privé (1977 1979), bordereaux des actes sous seing privé déposés (1969-1998), bordereaux des actes notariés déposés (1969-1998)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2034W/1-149

Date

1969-1998

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Fiches décès (1978 - 1979), déclarations de succession (novembre 1977 - décembre 1979), actes sous seing privé (1977 1979), bordereaux des actes sous seing privé déposés (1969-1998), bordereaux des actes notariés déposés (1969-1998).

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2034W/95-140

Date

1969-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1998

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2034W/122-123

Date

1989

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1989

Langue des unités documentaires

Français

N°1-178 (3 janvier - 27 juin 1989).

Cote/Cotes extrêmes

2034W/123

Date

1989

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1989

Langue des unités documentaires

Français