Résultat n°1
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Cote A/813
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Date 1626-1743
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Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
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Résultat n°2
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Cote A/828
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Date 1686-1743
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Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
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Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, acte authentique
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
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Résultat n°3
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Cote A/829
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Date 1746-1748
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Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
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Type de document
acte authentique
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Testament de M. Le PICART,...
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Résultat n°4
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Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.
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Cote A/1243
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Date 1642-1753
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
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Type de document
acte authentique, dossier de procédure, correspondance
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER,...
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Résultat n°5
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Cote A/1244
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Date 1725-1758
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Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
acte authentique, dossier de procédure
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du codicille de...
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Résultat n°6
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ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771)
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Cote B/1665
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Date 1709-1771
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
acte authentique, liste nominative
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et...
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Résultat n°7
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Cote B/2032
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Date 1602-1790
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
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Résultat n°8
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Cote B/2034
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Date 1559-1784
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, acte authentique
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
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Résultat n°9
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Cote B/2557
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Date 1590-1790
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
déclaration féodale, registre, acte authentique
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
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Résultat n°10
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Cote D/48
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Date 1450-1774
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Fondations de messes.
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Résultat n°11
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Fondations de messes. - Contrat passé entre les Barnabites d'ETAMPES et Marie DUQUESNEL, veuve de Maître Claude FLEUREAU, par lequel dadite dame donne aux Barnabites la somme de 216 livres, à charge de dire à perpuité une messe basse le premier samedi de chaque mois, dans la chapelle Saint-Antoine (15 février 1652). Testament olographe de Marie DUQUESNEL (27 novembre 1648), suivi d'un codicille du 22 octobre 1652. Lettre en latin de dom Angelus Bossius, général des Clercs réguliers de la Congrégation de Saint-Paul, autrement dit Barnabites, à dom Louis TRIMOUILLE, Supérieur du collège d'ETAMPES, portant approbation de la précédente fondation (6 décembre 1653). Contrat par lequel Damienne FOREST, veuve en secondes noces de maître Pierre FRASSON, procureur à ETAMPES, vend aux Pères Barnabites cinq quartiers de terre en deux pièces, situés au terroir de SAINT-PIERRE dudit ETAMPES, chantier des Blanches (9 avril 1664).
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Cote D/49
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Date 1648-1664
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
contrat, acte authentique
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Fondations de messes. - Contrat passé entre les Barnabites...
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Résultat n°12
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Fondations de messes. - Contrat par lequel Michel PERIER, veuve de François LABBE, bourgeois de PARIS, cède aux Pères Barnabites d'ETAMPES 17 livres 12 sols 6 deniers tournois de rente (19 mars 1664). Testament par lequel Jean d'OUVRELOEIL, curé de BRIERES-LES-SCELLES, donne aux Pères Barnabites la somme de 120 livres, à charge de célébrer en l'église Saint-Antoine, tous les ans, à son intention, six messes basses, les six premiers lundis de l'année. Il lègue au sieur DESCOURT, demeurant aux EMONDANTS (SOUZY-LA-BRICHE), une moyenne horloge sonnante (25 juillet 1652) ; sentence de François-César PROUVANSAL, prévôt d'ETAMPES, portant exécution de ce testament (28 août 1653). Contrat par lequel dom Théophyle LENORMANT, provicaire, dom Jacques-Philippe JOLLY, dom Dominique GAVINET, procureur, dom Charles-Louis GAUTROT, tous religieux Barnabites d'ETAMPES, agissant pour le Révérend Père dom Denis BAILLY, Supérieur, constituent à Marie-Anne LEVERRIER, veuve d'Antoine DU FAYOT, une rente de 85 livres à prendre spécialement sur une autre rente de 275 livres due aux Barnabites par Marie-Madeleine HALLE, veuve de Jean-Baptiste LETELLIER (21 mars 1690). Contrat par lequel Elisabeth FLEUREAU, veuve de Noël JOLLY, décharge les Pères Barnabites de la rente qu'ils lui devaient en exécution du testament de Marie DUQUESNEL, mais à la condition de dire tous les ans, à perpétuité, quatre messes basses (26 août 1692) ; rachat opéré par les Pères Barnabites entre les mains de Gédéon TALLEMANT, tuteur des enfants du seigneur de CUISY, de la rente de 85 livres ci-dessus mentionnée (1er septembre 1692). Testament d'Elisabeth FLEUREAU, qui lègue aux Pères Barnabites 800 livres, et divers biens. Le tout, à charge de dire une messe basse tous les dimanches du mois et un salut tous les premiers jeudi (21 avril 1693). Requête des Pères Barnabites à Monseigneur de LA HOGUETTE à l'effet d'obtenir la permission de dire un salut du Saint-Sacrement le premier jeudi de chaque mois, selon la fondation d'Elisabeth JOLLY [s. d.]. Lettre en latin de dom Savinien OZON, vice-provincial de France, au Révérend Père dom Gabriel BLANDURET, supérieur du Collège d'ETAMPES, approuvant la fondation ci-dessus (7 août 1696). Autres pièces concernant la même fondation [jusqu'en 1714].
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Cote D/50
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Date 1652-1714
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Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SOUZY-LA-BRICHE, PARIS Commune
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Type de document
contrat, acte authentique, minute juridictionnelle
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Fondations de messes. - Contrat par lequel Michel PERIER,...
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Résultat n°13
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Fondations de messes. - Pièces relatives à la fondation d'un annuel et de huit messes basses en l'église Saint-Antoine, par la veuve BAUNIER, qui donne une rente de 25 livres aux Pères de Saint-Eloy de PARIS, à charge de payer à ceux d'ETAMPES la somme de 450 livres à prendre sur le capital de cette rente (1646-1650). Testament et titres divers concernant la fondation de quatre messes basses par Jacquette de LA LUCAZIERE, veuve de Maître Jean BOUCHER, notaire royal, en échange d'une rente de 15 livres (1680-1683). Fondations : par Jean SERGENT, de six messes basses (1679-1700) ; par Jeanne HENNEQUIN, fille majeure, de douze messes basses, le premier lundi de chaque mois (1700) ; par Catherine GUETTARD, veuve de Robert de NINVILLE, marchand libraire à PARIS, de trois messes basses, et d'un salut du Saint-Sacrement le cinquième jeudi de chaque mois, en échange d'un legs de 60 livres que les Pères Barnabites emploient à amortir une rente qu'ils doivent à Jean-Germain BOURGEOIS, maître graveur à PARIS, époux de Nicolle BLANCHET, qui en avait hérité de son père Michel BLANCHET (1700-1705) ; par dame Marie LENOIR, veuve de Robert HOUDOUIN, de six messes basses (1709) ; par Jeanne VAILLANT, fille majeure, de trois services par an, en échange du legs de deux maisons et d'une somme de 3000 livres. Les Pères Barnabites sont en outre tenus de nourrir, loger et habiller le frère de la donatrice, qui est sourd-muet (1717) ; par Julien GUYOT, sieur de LA BARRE, et Jacques PICART, de 24 messes basses par an, en échange de 24 livres de rente (1718) ; par dame Marie TEXIER, veuve de Maître Charles GODIN, de cinq messes basses (1719).
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Cote D/51
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Date 1646-1719
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
acte authentique
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Fondations de messes. - Pièces relatives à la fondation...
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Résultat n°14
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Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du Bas d'argent, rue Galande, à PARIS. Vente par Nicolas PETIT, maître sellier lormier, à PARIS, rue Vieille Tixeranderie, paroisse SAINT-JEHAN-EN-GREVE et Jacqueline LEPAGE, sa femme, à Julien BONNIER commissaire de France, demeurant à PARIS, rue Galande, d'une maison sise à PARIS, en ladite rue Galande, 22 avril 1599. Sentence d'adjudication rendue par le prévôt de PARIS, Jacques d'AUMONT, baron de CHAPPES, sieur de DUM-LE-PATTEAU, à la requête d'Hector PURGET, maître sellier, élisant domicile, en son hostel siz à PARIS, rue ST-ANTOINE [...], aux termes de laquelle la maison du bas d'argent est adjugée à Me POCQUEL, procureur au Châtelet, qui déclare agir au nom de Julien BIONNIER, 9 juin 1599. Acte passé entre ledit BONNIER et Me Philippe HUGUEL, avocat au Parlement, au sujet des servitudes pluviales de cette maison, 10 avril 1606. Contrat de mariage de Julien BONNIER, prévost de l'artillerie de France, démourant en la ville de PARIS, rue Bourtibourg, paroisse SAINT-GERVAIS, natif de la ville de TOURS, avec Bonne JURY, veuve de Pierre de CREZIEUX, père et mère de Louis CREZIEUX, 10 juin 1592. Testament de Julien BONNIER, léguant à Louis CREZIEUX tous ses biens meubles et immeubles, 29 janvier 1598 ; renouvelé en juin 1604. Sentence du Châtelet et transaction réglant le différend qui s'était élevé au sujet de cette succession entre Louis CREZIEUX et les autres héritiers de BONNIER, 1607 et 1608. Baux de la maison du bas d'argent faits par Julien BONNIER, Bonne JURY ou Louis CREZIEUX à divers locataires, 1690-1942. Déclaration de ladite maison rendue par Bonne JURY, par laquelle elle reconnaît devoir à cette abbaye 6 deniers parisis de cens, à la SAINT-REMY, 6 mai 1625.
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Cote D/59
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Date 1592-1642
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
contrat, minute juridictionnelle, acte authentique, convention, bail, déclaration, déclaration féodale
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Donations et testaments. - Legs CREZIEUX. Maison du...
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Résultat n°15
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ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat de mariage de Louis CREZIEUX, marchant de vins, demourant au mont SAINTE-GENEVIEVE, en la maison l'ymaige SAINCT-PIERRE, avec Marguerite PERIER, fille de Joseph PERIER, marchand bourgeois de PARIS, 23 avril 1600. Quittance par les deux époux des deniers qui leur avaient été promis dans ce contrat de mariage, 15 juillet 1600. Acte de donation mutuelle et réciproque entre Louis CREZIEUX et Marguerite PERIER, 5 mars 1636. Sentence du Châtelet faisant bénéficier Louis CREZIEUX, l'époux survivant, de ce don mutuel, 16 mai 1640. Inventaire de la succession de Marguerite PERIER. On y retrouve presque tous les articles du mobilier déjà estimé dans l'inventaire de la succession BONNIER, rue Galande, et qui avait été transporté dans la maison de Louis CREZIEUX, à la montagne SAINTE-GENEVIEVE. Ce nouvel inventaire diffère surtout par l'énumération des vêtements, nombreux et riches, de la dame CREZIEUX, 1640, le 24 avril et jours suivants. Compte de l'exécution du testament de Mme CREZIEUX, arrêté définitivement le 11 août 1646, et duquel il résulte que François LABBE et Michelle PERIER, sa femme, sont reliquataires envers Louis CREZIEUX de 4 487 livres tournois, dont ils se sont acquittés, le 27 février 1648, entre les mains de François d'AMONNEVILLE, juré crieur de corps et de vins à PARIS, exécuteur du testament du sieur CREZIEUX, 1641-1648. Sentence du Châtelet réglant plusieurs difficultés qui s'étaient élevées à l'occasion dudit compte, 14 mai 1642. Sentence du Châtelet au profit du sieur CREZIEUX contre les époux LABBE, au sujet de la donation faite par Marie PERIER aux époux CREZIEUX, 6 juillet 1644. Arrêt du Parlement confirmant cette sentence, 18 mai 1846. Procès-verbal de l'apposition des scellés, suivie de leur levée, par Michel BOSSY, commissaire enqueteur et examinateur pour le Roy en son Chastelet, qui s'est transporté en la maison de la rue Cloppin, dite le PETIT-NAVARRE, où CREZIEUX était décédé, 14 octobre 1647. Transaction entre les Pères Barenabites, légataires universels du sieur CREZIEUX et Daniel SERVAIS, créancier de la succession, 2 septembre 1650.
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Cote D/64
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Date 1606-1650
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, acte authentique, procès-verbal de scellés, contrat, convention
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Contrat...
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Résultat n°16
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Donations et testaments. - Legs de damoiselle BAUDRY, veuve DUMAS : rente emphytéotique sur une petite ferme à BOIS-HERPIN. Adjudication par-devant Nicolas PETAU, bailli d'ETAMPES, à THIBAULT, d'un héritage sis à BOIS-HERPIN [maison avec grenier, grange, cour et jardin], 13 juillet 1584. Baux à rente relatifs à cette propriété qui passa, en 1723, aux mains des Pères Barnabites d'ETAMPES, en vertu du testament de Françoise BAUDRY, veuve de Me Jean-Augustin DUMAS, vivant avocat en Parlement, demeurant ordinairement à PARIS, 1584-1756. La rente était de 42 livres par an.
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Cote D/66
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Date 1584-1756
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Lieu
ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN
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Type de document
acte authentique
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Donations et testaments. - Legs de damoiselle BAUDRY,...
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Résultat n°17
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Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de deux bourses au collège d'ETAMPES. Extrait authentique du testament olographe de Me Jacques PETAU, conseiller du Roi, lieutenant-général civil et criminel au bailliage d'ETAMPES. Codicille de 1629 ; le testament lui-même, du 1er novembre 1626. Sentence de la Chambre des Requêtes portant délivrance aux Pères Barnabites du legs PETAU aux charges et conditions ci-dessus, 18 septembre 1653. Arrêt du Parlement rendu à l'occasion du différend qui s'était élevé entre les Pères Barnabites, appelant de jugements précédents, et Me François PERREAUX, conseiller et maistre d'hostel ordinaire du Roy, président et trésorier général de France en la Généralité de SOISSONS, époux de Jeanne PETAU, et Me Simon COUSTE, secrétaire de la Chambre du Roy et du sieur lieutenant-civil de PARIS, agissant tant pour eux que pour les autres héritiers de M. PETAU. Les charges imposées par le testament aux Barnabites sont réduites ainsi qu'il suit. Sur la somme de 8 000 livres qui leur est léguée, ils prendront 3 000 livres pour agrandir leur église et leurs autres bâtiments ; les 5 000 livres qui resteront seront placées en fonds d'héritages, et le revenu servira à nourrir, entretenir, instruire, en leur maison ou aultres à leurs charges et despens un boursier et non deux, de dire ou faire dire, suivant les intentions de M. PETAU, pour le repos de son âme et de celle de ses parents, 14 mai 1658. Mémoires d'avocats et pièces de procédure relatifs à ce procès.
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Cote D/68
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Date 1626-1658
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
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Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle, dossier de procédure
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Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Donations et testaments. - Legs PETAU. Fondation de...
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Résultat n°18
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Cote 2E1/80
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Date 1648
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
acte authentique
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Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)
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Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
- N° 148 - Testament de Marie Richer, demeurant à Dourdan,...
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Résultat n°19
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Cote 2E2/11
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Date 1672
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
acte authentique
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Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)
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DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
- N° 57 - Testament de Marie GUIBER demeurant à DOURDAN,...
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Résultat n°20
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Cote 2E14/94
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Date mardi 06 août 1839
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
acte authentique
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Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)
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Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
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Juillet - décembre 1839.
- N° 24 - Testament de Rose-Joséphine Legros, demeurant...
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