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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et des domaines : état des débiteurs du sommier (s.d.).
Cote
EDEPOT13 2D/4
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et...
Résultat n°2

Sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970 - 3 mars 1972).
Cote
2023W/123
 Date
1970-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER, déclaration de succession, liste nominative

  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...
Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surveillances des terrains à bâtir (1960 - 1971).

Cote
3Q3/1280
 Date
1960-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°23 : 4 octobre 1968 - 6 octobre 1970.

Cote
3Q3/1277
 Date
1968-1970
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°5

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°24 : 28 juillet 1969 - 12 octobre 1970.

Cote
3Q3/1278
 Date
1969-1970
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°22 : 17 juin 1968 - 4 juillet 1969.

Cote
3Q3/1276
 Date
1968-1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°7

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

Cote
4Q1/2476
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...
Résultat n°8

Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).
Cote
2008W/265
 Date
1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...
Résultat n°9

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 5 janvier 1968 au 24 juillet 1969.

Cote
1276W/260
 Date
1968-1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°10

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

Cote
1276W/264
 Date
1962-1968
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°21 : 8 avril 1967 - 14 juin 1968.

Cote
3Q3/1275
 Date
1967-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°12

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

Cote
1276W/262
 Date
1960-1967
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°19 : 14 juin 1963 - 3 avril 1967.

Cote
3Q3/1274
 Date
1963-1967
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°14

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

Cote
3Q6/734
 Date
1959-1966
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°15

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 10 du 21 avril 1964 au 31 décembre 1965.

Cote
1276W/258
 Date
1964-1965
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°16

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 25 avril 1964 au 31 décembre 1965.

Cote
1276W/259
 Date
1964-1965
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°17

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

Cote
1276W/257
 Date
1963-1964
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°18

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°18 : 3 janvier 1962 - 10 avril 1964.

Cote
3Q3/1273
 Date
1962-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°19

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

Cote
1276W/256
 Date
1962-1963
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°17 : 4 avril 1961 - 6 juin 1963.

Cote
3Q3/1272
 Date
1961-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...