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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1947

    Date

    1947

    Cote

    2742W/6

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
    • 1947

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  2. Résultat n°2

    1946

    Date

    1946

    Cote

    2742W/5

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

    • Aménagement des routes du Sud Essonne.
    • Administration générale.
    • Comptablité.
    • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
    • 1946

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970 - 3 mars 1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    2023W/123

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).

    Date

    1969

    Cote

    2008W/265

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1276W/264

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 22 du 14 janvier 160 au 16 mai 1962.

    Date

    1960-1962

    Cote

    1276W/263

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1276W/262

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 19 du 22 novembre 1954 au 15 janvier 1960.

    Date

    1954-1960

    Cote

    1276W/261

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  9. Résultat n°9

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 5 janvier 1968 au 24 juillet 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1276W/260

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  10. Résultat n°10

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 25 avril 1964 au 31 décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1276W/259

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  11. Résultat n°11

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 10 du 21 avril 1964 au 31 décembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    1276W/258

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1276W/257

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  13. Résultat n°13

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1276W/256

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  14. Résultat n°14

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 7 du 16 janvier 1961 au 23 janvier 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1276W/255

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  15. Résultat n°15

    Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 6 du 3 mars au 6 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    1276W/254

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

  16. Résultat n°16

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Affaires générales : répertoire des acquisitions de terrains à Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, la Norville, La Ville du Bois, Linas, Longpont, Longjumeau, Montlhéry, Morangis, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Wissous et Antony (1890-1892) ; décrets, convention, cahier des charges pour l'établissement de la ligne Paris-Arpajon, pour modification de tracé, pour travaux d'agrandissement de gares (1891-1922) ; correspondance de la Cie avec les notaires de Longjumeau et Montrouge concernant des ventes de terrains et états de frais relatifs aux paiements des expropriations 1893-1923) ; projets d'exécution type de bâtiments (Aubette) (1893) ; sommier des parcelles d'Antony, Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Montlhéry, Linas, Leuville, Saint-Germain-Lès-Arpajon, la Norville, Arpajon, Marcoussis (1891-1898).

    Date

    1890-1898

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/2476

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des taxes dues par les entreprises et collectivités (1893 - 1940).

    Date

    1893-1940

    Cote

    3Q6/735

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

    Date

    1959-1966

    Cote

    3Q6/734

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

    Date

    1941-1950

    Cote

    3Q4/1236

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier (1938-1939).

    Date

    1938-1939

    Cote

    3Q4/1235

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier (1938-1939)....

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des immeubles de l'état non affectés à des services publics (1895-1951).

    Date

    1895-1951

    Cote

    3Q4/1234

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire : sommier avec table alphabétique (1928-1950).

    Date

    1928-1950

    Cote

    3Q4/1230

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : sommier avec table alphabétique (1946-1949)

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q4/1227

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des surséances (1902 - 1947).

    Date

    1902-1947

    Cote

    3Q3/1435

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des avances et des droits en débet (1949 - 1955).

    Date

    1949-1955

    Cote

    3Q3/1433

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des comptes des redevables (1948 - 1958).

    Date

    1948-1958

    Cote

    3Q3/1432

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits de bail à recouvrer, vol. n°9 (1943 - 1951).

    Date

    1943-1951

    Cote

    3Q3/1431

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°7 : 12 novembre 1951 - 31 décembre 1953.

    Date

    1951-1953

    Cote

    3Q3/1428

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°6 : 3 mars 1950 - 8 novembre 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3Q3/1427

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°5 : 1er juillet 1948 - 9 mars 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    3Q3/1426

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°4 : 22 novembre 1946 - 19 juin 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q3/1425

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°105 : 4 mai 1950 - 10 mars 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3Q3/1424

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°104 : 6 décembre 1949 - 4 mai 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3Q3/1423

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°103 : 9 novembre - 6 décembre 1949.

    Date

    1949

    Cote

    3Q3/1422

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°102 : 7 avril - 9 novembre 1949.

    Date

    1949

    Cote

    3Q3/1421

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°101 : 29 novembre 1948 - 23 mai 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3Q3/1420

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°60 : 20 octobre 1956 - 29 janvier 1960.

    Date

    1956-1960

    Cote

    3Q3/1418

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°59 : 18 octobre 1954 - 14 novembre 1956.

    Date

    1954-1956

    Cote

    3Q3/1417

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°58 : 12 novembre 1952 - 14 novembre 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1416

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)