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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1947
Cote
2742W/6
 Date
1947
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
  • 1947
Résultat n°2

1946
Cote
2742W/5
 Date
1946
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Administration générale.
  • Comptablité.
  • Service ordinaire de la subdivision d'ETAMPES : sommier...
  • 1946
Résultat n°3

Sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970 - 3 mars 1972).
Cote
2023W/123
 Date
1970-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER, déclaration de succession, liste nominative

  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...
Résultat n°4

Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969).
Cote
2008W/265
 Date
1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...
Résultat n°5

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 23 du 20 mai 1962 au 12 juillet 1968.

Cote
1276W/264
 Date
1962-1968
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°6

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 22 du 14 janvier 160 au 16 mai 1962.

Cote
1276W/263
 Date
1960-1962
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°7

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

Cote
1276W/262
 Date
1960-1967
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°8

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 19 du 22 novembre 1954 au 15 janvier 1960.

Cote
1276W/261
 Date
1954-1960
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°9

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 5 janvier 1968 au 24 juillet 1969.

Cote
1276W/260
 Date
1968-1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°10

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume du 25 avril 1964 au 31 décembre 1965.

Cote
1276W/259
 Date
1964-1965
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°11

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 10 du 21 avril 1964 au 31 décembre 1965.

Cote
1276W/258
 Date
1964-1965
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°12

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

Cote
1276W/257
 Date
1963-1964
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°13

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 8 du 23 janvier 1962 au 14 janvier 1963.

Cote
1276W/256
 Date
1962-1963
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°14

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 7 du 16 janvier 1961 au 23 janvier 1962.

Cote
1276W/255
 Date
1961-1962
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°15

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 6 du 3 mars au 6 décembre 1960.

Cote
1276W/254
 Date
1960
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Affaires générales : répertoire des acquisitions de terrains à Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, la Norville, La Ville du Bois, Linas, Longpont, Longjumeau, Montlhéry, Morangis, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Wissous et Antony (1890-1892) ; décrets, convention, cahier des charges pour l'établissement de la ligne Paris-Arpajon, pour modification de tracé, pour travaux d'agrandissement de gares (1891-1922) ; correspondance de la Cie avec les notaires de Longjumeau et Montrouge concernant des ventes de terrains et états de frais relatifs aux paiements des expropriations 1893-1923) ; projets d'exécution type de bâtiments (Aubette) (1893) ; sommier des parcelles d'Antony, Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Montlhéry, Linas, Leuville, Saint-Germain-Lès-Arpajon, la Norville, Arpajon, Marcoussis (1891-1898).

Cote
5S/127
 Date
1890-1898
 Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
correspondance, sommier des marchandises, SOMMIER, convention, cahier des charges

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°17

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier d'ordres et instructions, répertoire alphabétique. - (abandon à vol.), s. d.

Cote
4Q1/2476
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...
Résultat n°18

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des taxes dues par les entreprises et collectivités (1893 - 1940).

Cote
3Q6/735
 Date
1893-1940
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°19

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

Cote
3Q6/734
 Date
1959-1966
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°20

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

Cote
3Q4/1236
 Date
1941-1950
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le...