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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/859
 Date
1931-1935
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°2

ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/907
 Date
1936-1940
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...
Résultat n°3

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1938-1940).

Cote
2P/507
 Date
1938-1940
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition,...
Résultat n°4

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/207
 Date
1916-1923
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions...
Résultat n°5

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Cote
2P/1102
 Date
1931-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...
Résultat n°6

BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Cote
2P/253
 Date
1936-1940
 Lieu
BROUY
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).
Résultat n°7

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°8

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 8ème cahier : articles 4481 à 5120 (1931-1935).

Cote
2P/535
 Date
1931-1935
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 8ème...
Résultat n°9

DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

Cote
2P/743
 Date
1936-1940
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...
Résultat n°10

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Etat général d'imposition (1931-1935).

Cote
2P/303
 Date
1931-1935
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Etat général d'imposition...
Résultat n°11

VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/1048
 Date
1936-1940
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).
Résultat n°12

LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1296 (1936-1940).

Cote
2P/831
 Date
1936-1940
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641...
Résultat n°13

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/134
 Date
1831-1932
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°14

MEREVILLE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1320 (1936-1940).

Cote
2P/421
 Date
1936-1940
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MEREVILLE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°15

SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Cote
2P/522
 Date
1931-1935
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Etat général d'imposition (1931-1935)....
Résultat n°16

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1937).

Cote
2P/504
 Date
1936-1937
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition,...
Résultat n°17

ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles 3201 à 3555 (1936-1940).

Cote
2P/642
 Date
1936-1940
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles...
Résultat n°18

ONCY-SUR-ECOLE. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Cote
2P/475
 Date
1936-1940
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Etat général d'imposition (1936-1940)....
Résultat n°19

LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881, 1921-1923, 1934-1936).

Cote
1O/101
 Date
1831-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°20

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Etat général d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3840 (1936-1940).

Cote
2P/518
 Date
1936-1940
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Etat général d'imposition,...
Résultat n°21

MORANGIS. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1931-1935).

Cote
2P/449
 Date
1931-1935
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MORANGIS. - Etat général d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°22

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/777
 Date
1936-1940
 Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940)....
Résultat n°23

CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/255
 Date
1916-1923
 Lieu
CROSNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CROSNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923)....
Résultat n°24

MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/115
 Date
1831-1932
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°25

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 900 (1936-1940).

Cote
2P/245
 Date
1936-1940
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Etat général d'imposition,...
Résultat n°26

Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

Cote
2P/1122
 Date
1937-1940
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...
Résultat n°27

JANVRY. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/817
 Date
1936-1940
 Lieu
JANVRY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • JANVRY. - Matrice générale (1936-1940).
Résultat n°28

PALAISEAU. - Matrice générale, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1936-1940).

Cote
2P/919
 Date
1936-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • PALAISEAU. - Matrice générale, 3ème cahier : articles...
Résultat n°29

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Cote
1O/137
 Date
s.d
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des...
Résultat n°30

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1336 (1936-1940).

Cote
2P/964
 Date
1936-1940
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Matrice générale, 2ème...
Résultat n°31

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/927
 Date
1936-1940
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940)....
Résultat n°32

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1931-1935).

Cote
2P/242
 Date
1931-1935
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Etat général d'imposition,...
Résultat n°33

MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 737 (1936-1940).

Cote
2P/866
 Date
1936-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...
Résultat n°34

CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/44
 Date
1831-1932
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°35

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème cahier : articles 2561 à 3200 (1936-1940).

Cote
2P/996
 Date
1936-1940
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème...
Résultat n°36

MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/299
 Date
1916-1923
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MARCOUSSIS. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°37

GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/83
 Date
1831-1932
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°38

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème cahier : articles 2545 à 3192 (1931-1935).

Cote
2P/988
 Date
1931-1935
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème...
Résultat n°39

Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).

Cote
2P/1126
 Date
1937-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu....
Résultat n°40

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Cote
2P/30
 Date
1935
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Résultat n°41

ETRECHY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/769
 Date
1936-1940
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ETRECHY. - Matrice générale, 1er cahier : articles...
Résultat n°42

MASSY. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/409
 Date
1936-1940
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MASSY. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles...
Résultat n°43

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 777 (1936-1940).

Cote
2P/405
 Date
1936-1940
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Etat général d'imposition,...
Résultat n°44

EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1921, 1931-1932).

Cote
1O/67
 Date
1831-1932
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°45

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/978
 Date
1936-1940
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Matrice générale (1936-1940)....
Résultat n°46

SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/347
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-ESCOBILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°47

SERMAISE. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/1021
 Date
1931-1935
 Lieu
SERMAISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SERMAISE. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°48

BRUYERES-LE-CHATEL. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Cote
2P/265
 Date
1931-1935
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Etat général d'imposition (1931-1935)....
Résultat n°49

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/1038
 Date
1936-1940
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Matrice générale (1936-1940)....
Résultat n°50

ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/145
 Date
1831-1932
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°51

SACLAS. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/946
 Date
1936-1940
 Lieu
SACLAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SACLAS. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...
Résultat n°52

CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/249
 Date
1916-1923
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CORBREUSE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°53

BOIGNEVILLE. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Cote
2P/231
 Date
1936-1940
 Lieu
BOIGNEVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BOIGNEVILLE. - Etat général d'imposition (1936-1940)....
Résultat n°54

ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/199
 Date
1916-1923
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ARPAJON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°55

MORANGIS. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1931-1935).

Cote
2P/448
 Date
1931-1935
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MORANGIS. - Etat général d'imposition, 1er cahier :...
Résultat n°56

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1022 (1931-1935).

Cote
2P/880
 Date
1931-1935
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier...
Résultat n°57

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 898 (1936-1940).

Cote
2P/829
 Date
1936-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrice générale, 2ème cahier...
Résultat n°58

MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1911, 1921-1922, 1930-1932).

Cote
1O/116
 Date
1831-1932
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°59

ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1871-1872, 1880-1882, 1891-1892, 1900-1901, 1921-1922, 1929-1931).

Cote
1O/131
 Date
1831-1931
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°60

ETRECHY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1931-1935).

Cote
2P/767
 Date
1931-1935
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ETRECHY. - Matrice générale, 1er cahier : articles...
Résultat n°61

VARENNES-JARCY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Cote
2P/560
 Date
1936-1940
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • VARENNES-JARCY. - Etat général d'imposition (1936-1940)....
Résultat n°62

MASSY. - Etat général d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1697 (1936-1940).

Cote
2P/411
 Date
1936-1940
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MASSY. - Etat général d'imposition, 3ème cahier : articles...
Résultat n°63

Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception d'ORSAY : matrices n°1, n°2, n°101, n°102, n°103, n°104, n°201, n°202, n°203, n°204 (exercice 1937, revenus 1937), n°3, n°4, n°105, n°106, n°205, n°206 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°2, n°3, n°4, n°101, n°102, n°103, n°104, n°105, n°201, n°201bis, n°202, n°203 (exercice 1940, revenus 1940).

Cote
2P/1128
 Date
1937-1940
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ORSAY. - Impôt sur le revenu. - Matrice...
Résultat n°64

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/21
 Date
1831-1932
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°65

QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/336
 Date
1916-1923
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°66

FERTE-ALAIS (LA). - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/333
 Date
1936-1940
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Etat général d'imposition, 1er...
Résultat n°67

CHALO-SAINT-MARS. - Etat général d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 720 (1931-1935).

Cote
2P/276
 Date
1931-1935
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat général d'imposition, 2ème...
Résultat n°68

LONGPONT-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/392
 Date
1936-1940
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er...
Résultat n°69

VAUGRIGNEUSE. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Cote
2P/561
 Date
1931-1935
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • VAUGRIGNEUSE. - Etat général d'imposition (1931-1935)....
Résultat n°70

SAINT-ESCOBILLE. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/961
 Date
1931-1935
 Lieu
SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINT-ESCOBILLE. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°71

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1923-1924).

Cote
2P/106
 Date
1923-1924
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°72

ITTEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1871-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/91
 Date
1831-1932
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ITTEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°73

LONGPONT-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640 (1931-1935).

Cote
2P/390
 Date
1931-1935
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Etat général d'imposition, 1er...
Résultat n°74

ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/263
 Date
1916-1923
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ESTOUCHES. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°75

SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/344
 Date
1916-1923
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • SAINT-CHERON. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°76

LARDY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851 (?), 1861 (?), 1870-1872, 1880-1882, 1889-1891, 1900-1902, 1910-1912, 1921-1922, 1930-1932).

Cote
1O/95
 Date
1831-1932
 Lieu
LARDY
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LARDY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°77

BOUTERVILLIERS. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/671
 Date
1931-1935
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BOUTERVILLIERS. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°78

CORBEIL-ESSONNES. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1871).

Cote
1O/52
 Date
1831-1871
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°79

LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Cote
1O/291
 Date
1916-1923
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LEUDEVILLE. - Emprunts et impositions extraordinaires...
Résultat n°80

JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1904-1934).

Cote
1O/289
 Date
1904-1934
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Emprunts et impositions extraordinaires...