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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres T-Z

    Date

    1974

    Cote

    3149W/32

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1974.
    • Lettres T-Z

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres G-Z.

    Date

    1981

    Cote

    3149W/45

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1981.
    • Lettres G-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1987

    Cote

    3149W/89

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres B-J. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1988

    Cote

    3149W/91

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1987-1989.
    • Lettres B-T. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    3149W/43

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1979.
    • 1980.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres A-K.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/77

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1983.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres N-Z.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/51

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1983.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres A-Leb.

    Date

    1986

    Cote

    3149W/58

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1986.
    • Lettres A-Leb.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres J-Z.

    Date

    1975

    Cote

    3149W/34

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1975.
    • Lettres J-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres T-Z.

    Date

    1985

    Cote

    3149W/85

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1985.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    1976-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3149W/71

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1976-1978.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres A-E.

    Date

    1985

    Cote

    3149W/82

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1985.
    • Lettres A-E.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres F-M.

    Date

    1982

    Cote

    3149W/47

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1982.
    • Lettres F-M.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres L-R.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/78

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des majeurs protégés.
    • 1983.
    • Lettres L-R.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres A-D.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/49

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1983.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres A-F.

    Date

    1985

    Cote

    3149W/55

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1985.
    • Lettres A-F.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres A-Da.

    Date

    1984

    Cote

    3149W/52

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1984.
    • Lettres A-Da.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres R-V.

    Date

    1987

    Cote

    3149W/64

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1987. (Archives éliminées suite à une contamination...
    • Lettres R-V.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres B-G.

    Date

    1988

    Cote

    3149W/65

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1988.
    • Lettres B-G.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres A-B.

    Date

    1974

    Cote

    3149W/27

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

    • Dossiers de procédures.
    • Tutelles des mineurs.
    • 1974.
    • Lettres A-B.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)